TERMINOLOGIE. — DIVISIONS
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Plusieurs termes sont employés pour désigner les collèges d'artisans :
Sodalilas : c’est le terme général que l’on pour- rait traduire en français, quoique notre langue ne soit pas aussi riche en nuances que la langue latine, par association. Voici l’étymologie qu’en donne Paul Diacre:
Sodales dicli quod una sederent, vel quod ex suo datis vesci soliti sint. Le terme est fort ancien.
Sodalitium : mot très ancien aussi, et qui désignait, vers la fin de la République, les associations prohibées : {ex Licinia de sodalitiis. Son sens primitif reparaît sous l'Empire (Orelli, 4056, 4092).
Collegium : c’est le terme le plus usité, celui qui figure en tête du titre du Digeste, consacré à notre matière (Liv. XLVII, tit. xx): de Collegiis el corporibus. Il ne sert pas seulement à désigner les corporations, mais encore toute espèce de groupe social, dont les membres ont mêmes intérêts, ou même profession: c’est ainsi que l’on dit: colle-
gium consulum, prætorum, tribunorum (Cic., in Verr., IT, 41) : les membres de ces groupes se disent collegæ.
Corpus: expression très fréquente dans les textes juridiques et les inscriptions: quibus permissum es! corpus habere (Gruter, 449,3; — Godef,, comm. ad. leg. 1, CG. Th, XI, 7; — C. Th. loi 9, XII, 6).
Fabricæ: mot particulier, employé au Bas-Empire pour désigner les manufactures de l'État (C. J.T. de Fabricensibus, XI, 10).
D’après ce que nous venons de voir, les membres des corporations s’appelleront les sodales, collegiali, corporati, incorporali: dans les inscriptions, nous trouvons les termes populus collegii ou plebs collegii ou respublica collegti (Orelli, 2M17, 410%, 4054, 4075, 4068, 26925).
On trouve aussi dans les inscriptions le mot ordo employé comne synonyme de collegium; son sens est donc plus vaste ici que lorsqu'il s'applique à lordo municipalis (il a, quelquefois aussi, le même sens restreint): au [Ie siècle, tout au moins, lordo ne comprend pas la plebs du municipe, tandis que tous sont compris dans lordo collegqu et prennent part aux délibérations (Orelli, 3097, 4115, populus ejus corporis.……. immunilalem sex centuriarum decrevit.—Plebs ordinis corporatorum lenunculariorum et tabulariorum).
Y a-t-il une différence entre les collegiati et les corporali? Ces deux expressions devaient être synonymes ; SI corporati sert à désigner les corps .
FSC
de métiers chargés de lalimentation de Rome, d'Alexandrie et de Constantinople, Majorien (Nov. de 458), parle des corporati des autres cités; et, au Digeste, il est question de corporali auxquels un sénatus-consulte permet corpus habere. L'explication la plus simple est celle qu'à donnée Godefroy (ad leg. 1, C. Th., de Collegiis) : à Rome, ils ont le nom de corporalti, et dans les provinces, ce: sont des collegiati: tous deux sont également maintenus dans leur état par le pouvoir central; mais les corporati ont une organisation plus complète, la surveillance du gouvernement est plus sévère en ce qui les concerne, les services qu’ils rendent sont plus importants.
Quoi qu’il en soit, les corporati du Code Théodosien sont bien le type des membres des corporations d'artisans au Bas-Empire.
Nous ne pouvons mieux terminer ce paragraphe qu’en citant la définition du collège que donne Wassenaer (Dissertalio ad titulum de coll. et corp. ; — Fallembergü jurisprudentia, t. E, chap.1v, pl. 400):
Gollegium est legitima trium pluriumve personarum ejusdem condilionis vel numeris vel negotiahionis aut opifichi vel amiciliæ el communium studiorum causa consocialio. Corpus est plurium collegiorum conjunclio. Universitas est omnium collegiorum et corporum ejusdem oppidi jure societalis mullitudo.
Universitas est donc le terme général, le genre ; collegium, corpus, Vespèce.
LRQ