CHAPITRE III Administration

Pendant le privilège de la Compagnie des Indes. — Sous les gouverneurs. — Administration communale après le retour au roi. — Pendant la Révolution. — Sous l'administration des assemblées locales. — Sous Bonaparte. — Sous l'administration royale jusqu'en 1818. — Abolition du conseil colonial en 1854. — Création d'un sénatus-consulte. — En 1870 le gouvernement de la Défense nationale accorde le suffrage universel. — Administration actuelle : Administration générale; organisation municipale. — Administration communale. — Description de Saint- Denis. — Villes de Saint- Paul et Saint-Pierre. — Institutions diverses. — Instruction publique et cultes.

Privilège de la compagnie des Indes. — Les modifications successives qu'a subies le régime administratif de la Réunion, depuis sa prise de possession au nom de la France jusqu'à la date de la rétrocession effectuée en vertu du traité de 181Zi, ressortent déjà des indications sommaires fournies au chapitre premier. Avant d'exposer les bases

XES COLONIES FRAJNÇAISES.

de rorganîsation actuelle, 11 nous reste à définir suecmctement les attributions des divers pouvoirs qui se sont succédé, au cours de cette première période, dans la colonie.

Elle eut d'abord, comme nous savons, des gouverneurs très peu nombreux, véritables agents de la Compagnie des Indes et bientôt après des représentants directs de Tautorité royale.

Ces nouveaux gouverneurs firent de larges attributions de terres. A ce droit de dispenser la propriété du sol de nie ils ajoutaient celui d'y rendre la justice. Toutefois, ces prérogatives absolues furent bientôt diminuées par le Conseil provincial, placé auprès du gouverneur pour en tempérer l'autorité. L'appel des jugements que rendait ce conseil était porté devant le conseil supérieur de Pondichéry, à l'exception toutefois des causes criminelles intéressant les esclaves, jugées en dernier ressort.

Par un édit de novembre 1723, le conseil provincial fut supprimé et remplacé par un conseil supérieur, composé des directeurs généraux de la compagnie des Indes, quand ils étaient présents à Bourbon, du gouverneur qui présidait généralement, de dix conseillers, d'un procureur général et d'un greffier. A partir de 1736, ce fut ce conseil qui accorda les concessions de terres.

Sous LES GOUVERNEURS. — Dcpuis 1735, en effet, c'est-àdire depuis Labourdonnais, un grand changement s'était opéré dans l'administration de Bourbon. La France avait pris possession de l'île Maurice et Port-Louis était devenu le lieu de résidence d'un gouverneur général exerçant sa haute autorité à la fois sur les îles de France et de Bourbon. Cette dernière, en fait, était devenue une satellite de la nouvelle et importante possession du roi de France. Il n'y a plus, dès lors, à Saint-Denis qu'un sous-gouverneur. Durant cette période, le conseil supérieur fut véritablement un conseil d'administration.

En 176/1, la faillite de la Compagnie des Indes et le retour au roi de son domaine provoquent encore des modifica-

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tions dans le régime intérieur de Fîle. Un nouveau conseil supérieur est installé, n'ayant plus que des attributions judiciaires, tandis qu'un tribunal terrier est spécialement chargé de juger les contestations en matière de concessions.

L'administration après le retour au roi. — Quatre ans après se fonde la Commune générale, sorte d'administration de l'intérieur dirigée par un conseil électif des notables des communes. Le conseil règle l'emploi des fonds provenant de l'impôt de capitation sur les esclaves.

Un édit d'octobre 1771 créa une juridiction royale, installée trois ans après seulement et qui était chargée de connaître des. affaires civiles et criminelles en première instance ; l'appel était porté devant un nouveau conseil supérieur, composé du gouverneur général, de l'Intendant, de six conseillers, d'un procureur général avec substitut et d'un greffier.

Mais ce conseil supérieur était établi à Maurice ; il devait d'abord enregistrer les édits et ordonnances qui n'étaient que subsidiairement' enregistrés à Bourbon.

Pendant la Révolution. — Les assemblées locales. — Sous Bonaparte. — Les événements de la Révolution font tomber tous les pouvoirs aux mains des assemblées locales portées d'ailleurs à ce moment à les usurper. Toutefois, la justice royale fait régulièrement place aux institutions nouvelles accueillies avec faveur. Cette sorte d'autonomie administrative n'est que transitoire ; elle disparaît en 1803. Bourbon, qui va devenir Tîle Bonaparte, retombe sous la tutelle des gouverneurs généraux réinstallés à Port-Louis, la capitale de l'île Maurice. Les codes nouveaux que votent les Assemblées qui se succèdent en France sont promulgués et le général Decaen, qui gouverne alors, a pour principal souci de mettre la législation particulière de l'île en harmonie avec les nouvelles lois civiles générales. Cependant le temps n'est point encore venu de détruire cette inégalité entre les citoyens, barrière que la différence

d'origine maintiendra encore longtemps cor^mela marque d'un préjugé appelé heureusement à disparaître.

L'administration royale jusqu'en 1818. — A la rétrocession de l'île, Maurice restant au pouvoir de l'Angleterre, Bourbon reçoit de nouveau des gouverneurs, tirant leur autorité du roi, qui administrent directement. D'abord, nantis de pouvoirs très étendus, ces gouverneurs voient un contrôle s'établir auprès d'eux, par la nomination d'un Comité consultatif d'Agriculture et de Coinmerce, composé de 7 à 9 membres choisis, il est vrai, par le gouverneur lui-même, et qui devait donner son avis sur le budget. Ce comité entretenait un délégué à Paris.

L'existence de ce Comité ainsi composé fut courte d'ailleurs. En 1818, des ordonnances établissaient une nouvelle organisation administrative, le gouverneur était désormais assisté d'un Conseil de gouvernement et d'administration, dont les membres étaient les cinq principaux fonctionnaires.

L'année 1825 est marquée par trois ordonnances importantes. Le 16 janvier, le service local fut séparé du service colonial de la marine. Le 17 août une autre ordonnance mit au compte de Bourbon toutes ses dépenses autres que celles de souveraineté (gouvernement, armée, justice et cultes), et lui fit abandon de tous ses revenus et de tous les domaines de l'État autres que ceux du service militaire.

Cette translation de propriété préparait l'ordonnance du 21 août 1825 réglant encore, sauf quelques modifications, l'administration actuelle de la colonie qui va bientôt nous occuper.

Le 2Zi avril 1833, une loi substitua au Conseil général, qui, d'après l'ordonnance de 1825, avait succédé au Conseil général, un Conseil colonial. Des électeurs censitaires nommaient les membres de ce dernier conseil auquel furent données des attriibutions législatives. Les conseils municipaux établis en 1815 devinrent également électifs.

Les pouvoirs du Conseil colonial, aboli en 18/i8, passé-

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rent entièrement au commissaire général de la République. Mais en revanche, la colonie recouvrait pour peu de temps, puisque la Constitution de 1852 allait le lui retirer, le droit de représentation dans l'Assemblée métropolitaine.

Abolition du Conseil général. Le sénaïus-consulte. — La constitution de la>olonie;fut de nouveau réglée par un

Vue de Cilaos.

sénatus-consulte, celui du 3 mai 1854. Cet acte législatif créait à la Réunion un Conseil général de 24 membres, nommés moitié par le gouverneur, moitié par les conseils municipaux.

Ceux-ci, dissous de décembre 1853 à mai 185i, et remplacés par des commissions administratives, furent rétablis le 27 juillet 1855.

Les membres étaient au choix du gouvernement.

Établissement du suffrage universel. — Enfin, le 3 décembre 1870, le gouvernement de la Défense nationale

donnait à la colonie le suffrage universel pour l'élection du Conseil général et des conseils municipaux.

Un décret du 28 septembre lui avait déjà rendu ]a représentation au Parlement français, représentation étendue postérieurement par les lois du 2Zi février 1875, sur l'organisation du Sénat, et 30 novembre 1875, 28 juillet 1881, sur la Chambre des députés, lois qui ont donné un sénateur et un second député à la colonie de la Réunion qui va, à raison du récent rétablissement du scrutin de liste, se retrouver divisée en deux circonscriptions électorales.

A la date du l''^ juin 1879, un décret instituait une Commission coloniale (on dirait sur le continent Commission départementale)^ et, le 7 novembre suivant, un autre décret, qui supprimait les pouvoirs extraordinaires conférés au gouverneur par l'ordonnance du 21 août 1825, portait de 2Zi à 36 le nombre des membres siégeant au Conseil général.

L'administra^tion actuelle. — Aujourd'hui donc telle est l'organisation administrative de la colonie:

En vertu de l'article 7 du sénatus-consulte de 185Zi, resté en vigueur, « le commandement général et la haute admitration sont confiés à un gouverneur, sous l'autorité directe du département de la marine et des colonies » .

Immédiatement au-dessous du gouverneur sont placés deux chefs d'administration:

Le Directeur de l'Intérieur,

Le Procureur général.

Le Directeur de l'Intérieur remplit dans la colonie des fonctions analogues à celles d'un préfet en France; il est chargé de toute l'administration intérieure. Il remplace le gouverneur en cas d'absence ou d'empêchement.

En outre, depuis la suppression de l'emploi d'ordonnateur, l'administration et la comptabilité des services civils, intéressant le budget de l'État, sont entrées dans les attributions du Directeur de l'Intérieur.

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Le Procureur général a la haute direction et Tadministration de la Justice. Il commande le personnel de son ressort dont tous [les membres sont amovibles. On sait, en effet, que la magistrature coloniale ne jouit pas du privilège de IJinamovibilité.

Un Conseil privé consultatif est placé près du gouverneur.

Le Conseil privé est composé du Gouverneur, président, du Directeur de Flntérieur, du Procureur général, du Chef administratif de la marine et de deux Conseillers privés, qui sont, au besoin, remplacés par des suppléants. L'Inspecteur des services administratifs et financiers a le droit d'assister, avec voix représentative, aux séances du Conseil privé.

Les chefs des services de l'Instruction publique, de santé et de l'immigration, ainsi que le trésorier-payeur, qui relèvent directement du gouverneur, sont appelés de droit au Conseil privé, lorsqu'il y est traité des matières de leurs attributions. Ils y ont voix consultative.

Le Conseil privé, avec Fadjonction de deux magistrats désignés par le gouverneur, connaît du contentieux administratif; la procédure devant cette juridiction , qui forme aujourd'hui un tribunal spécial, a été revisée par le décret du 5 août 1881.

Nous connaissons déjà l'existence et la composition du Conseil général; des textes nombreux déterminent ses attributions; la répartition des sièges entre les divers cantons de la colonie se trouve réglée par un arrêté du 12 février 1883.

Quant à l'organisation municipale^ elle est régie par la loi du 5 avril 188Zi, c'est-à-dire par la loi appliquée aux communes de France.

Avant d'entrer dans d'autres détails, nous pouvons, comparant les deux époques et rapprochant les deux dates marquantes de 1789 et de 1889, nous demander quelle est la somme de progrès réalisée, en cet espace de temps, dans

Torganisation intérieure et dans l'administration de la colonie de nie de la Réunion.

Il s'agit de constater non le progrès matériel ou le développement de la richesse que des concours de circonstances ont indéniablement suspendus ou entravés, mais l'avancement moral, la liberté conquise.

En 1789, la Réunion jouit sans doute d'une législation d'apparences régulières, mais elle supporte l'effet d'une double action, de celle qui s'exerce de Paris sur le gouvernement général installé dans l'île voisine et de celle qui se réfléchit de ce dernier point sur son administration particulière.

Celle-ci, déjà paralysée, parce qu'elle estde seconde main, gêne le libre essor que pourrait prendre la colonie par ses propres habitants, s'il leur était permis de prendre une plus grande part au gouvernement de l'île, entièrement aux mains des tout-puissants délégués du roi.

Au bénéfice de ce gouvernement despotique ne participe d'ailleurs qu'une fraction des habitants ; la population de couleur, l'esclave noir, vit sous des lois d'exception, tyranniques ou inhumaines.

Un souffle de liberté s'élève sur la colonie puis s'éteint, alternative qui ne cesse complètement que lorsque s'ouvre l'ère qui prend date avec la troisième République. En fait, les droits de citoyen ne sont conquis par tous, qu'à cette date de 1870.

Les institutions sont calquées sur celles de la métropole. Chaque habitant peut directement, ou par ses représentants élus, prendre une part active au gouvernement local et faire porter jusqu'auprès des Assemblées de la nation l'expression de ses vœux ; il peut être appelé lui-même, dans les assemblées du pays ou au Parlement français, à contrôler les actes du représentant du gouvernement central, à prendre sa part des responsabilités de la direction des intérêts de la commune, du canton, de la colonie.

En résumé, presque toutes les lois dont a bénéficié la

OcKAN I:tdien.

France continentale sont aujourd'hui promulguées dans la colonie ; l'assimilation y a été poursuivie dans une mesure presque complète. Si Ton veut s'assurer qu'elle doit plus au temps présent qu'au temps passé, il suffit de comparer un instant les avantages du régime de liberté dont elle jouit avec la servitude qui a pesé sur elle. On n'est donc point surpris de l'indestructible attachement des créoles de la Réunion aux principes qui ont assuré leur sage et heureuse indépendance.

Administration communale. — La Réunion comprend seize communes presque toutes situées le long de la côte. Les centres qui se sont créés à l'intérieur tels que Salazie et Entre-Deux n'ont qu'une importance très secondaire.

Voici la nomenclature des seize communes de la Réunion: Saint-Denis, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne, Saint-André, Salazie, Bras-Panon, Saint-Benoît, Plaine des Palmistes, Sainte-Rose, Saint-Paul, Saint-Leu^ Saint-Pierre, Entre-Deux, Saint-Joseph et Saint-Philippe.

Saint-Denis, chef-lieu de la colonie, compte 30,000 habitants; c'est le chiffre de la plus grande agglomération que comporte l'île.

Description de Saint-Denis. — Si l'on se borne à lire la description faite de Saint-Denis, par M. de Montforand, dans VAlbum Roussin, monographie de l'île de la Réunion en plusieurs volumes, tout en cette ville serait pour le plaisir des yeux : « les rues larges, bien alignées, se coupant à angles droits, sont bordées de jardins au fond desquels s'élèvent les maisons. A travers la grille fermant ces jardins, le barreau, comme on rappelle à la Réunion, on aperçoit Isi varangue, galerie ouverte autour de la maison, où les habitants se réunissent le soir. Un lustre de cristal, des fauteuils de rotin, composent l'ameublement de ce gracieux péristyle ».

Les jardins font apparaître toutes les merveilles de la végétation tropicale : « Cannés à sucre dressant leur tige svelte surmontée d'une aigrette, bananiers aux lourdes

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grappes pendantes, cocotiers aux troncs élancés, manguiers au feuillage touffu, pignons d'Inde à la noix huileuse, papayers aux troncs lisses et sans branches, couronnés de melons verts. . . »

Moins enthousiaste peut-être serait le voyageur qui nous dépeignait plus haut^ dans le Voyage pittoresque, le mode primitif de débarquement dont il usa et qui est à peu près resté le même pour pénétrer dans Saint-Denis. Pour ce voyageur, les quais sont trop déserts, la seule construction qu'on y voit est un grand hangar appelé Bancassal; la ville lui parut morne en ce temps-là.

« Aussi, ajoute-t-il, il n'est pas étonnant que le chef-lieu de nie Bourbon voie sa suprématie mise en question chaque jour. Son rival le plus acharné tient la querelle toujours pendante, et fait valoir contre Saint-Denis sa supériorité de mouillage, d'assiette dans une plaine, d'abri contre les ouragans. Par une de ces fluctuations habituelles dans les choses contestées, dernièrement un ordre venu de la métropole avait cherché à trancher le différend par un arbitrage qui attribuait à Saint-Paul la résidence des cours judiciaires en maintenant le siège des autorités civiles et militaires à Saint-Denis ; mais les plaintes de la localité dépossédée ont été si vives, ses récriminations si amères, qu'il a fallu rétablir les choses sur l'ancien pied. »

Le moderne géographe, M. Elisée Reclus, dresse ce procès-verbal: « Saint-Denis, percée de rues régulières, est une belle cité d'une trentaine de mille d'habitants, bâtie sur la pointe la plus septentrionale de la Réunion, entre deux rivières. En sa qualité de capitale, elle a les princi- t paux édifices de la colonie, palais du gouverneur et hôtel de ville, caserne monumentale et hôpital, lycée, grandes écoles et musée. De même que Port-Louis, elle a érigé une statue à Mahé de Labourdonnais ; un beau jardin botanique occupe un vaste espace au centre même ae la cité»»

Saint-Denis, bâtie au vent de l'île sur la côte exposée aux courants atmosphériques de l'Est et du Sud-Est, occupe un

des endroits de la Réunion les plus menacés par les cyclones. Cependant le commerce de la ville a quelque activité; le petit port qu'elle possède et que protège une solide jetée fort élégante, reçoit encore nombre de navires qui viennent y charger du sucre.

La ville reçoit aussi une certaine animation de la quantité de fonctionnaires dont elle est la résidence; elle est le siège d'une cour d'appel et d'un tribunal de 1'"'' instance.

Le nombre total des justices de paix de la colonie est de neuf; savoir: Saint-Denis, Sainte-Suzanne, Saint-André, Saint-Benoît, Saint-Paul, Saint-Joseph, Saint-Pierre, Saint- Louis, Saint-Leu.

Deux cours d'assises, l'une siégeant à Saint-Denis, l'autre à Saint-Pierre, connaissent des affaires criminelles.

Saint-Denis n'est pas, le plus ancien établissement des colons français. Les premiers défrichements importants furent entrepris à Saint-Paul, à l'Ouest de la grande falaise qui forme la partie Nord occidentale de l'île.

Jusqu'en 1738, Saint-Paul resta même la capitale de l'île. C'est une cité agréable dont les rues larges et irrégulières rompent avec la monotonie du plan des autres villes de l'île. Son port, qui va perdant de son importance à raison de la création du port de la Pointe des Galets, a été longtemps le lieu d'escale le moins redouté de la côte occidentale. Cependant, située sur une terre basse, bordée au Nord-Est par une lagune vaseuse, la marine de Saint-Paul, n'offre guère de facilités au commerce. Les eaux de la rade sont fréquemment agitées. Par un phénomène de remous auquel on a donné le nom de « circum traction », le vent alizé qui vient de frapper les côtes orientales se replie le long du rivage occidental en soufflant du Sud au Nord, puis du Sud-Ouest: on l'appelle à Saint-Paul « vent de Saint-Gilles », du nom du village situé plus au Sud qui sert de station de bains de mer.

La commune de Saint-Paul compte plus de 25,000 habitants.

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La ville de Saint-Pierre se trouve à une extrémité Sud de l'île, à Popposé de la capitale; si elle ne tient que le le troisième rang par l'importance de sa population, qui est de 2/i,600 âmes, elle a l'avantage de représenter le cheflieu du second arrondissement deTîle, dit arrondissement Sous-le-Vent, dénomination un peu arbitraire, vu qu'elle ne correspond pas exactement à la nature des choses.

Saint-Pierke. — Vue du port.

Au surplus, le partage de l'île en deux arrondissements n'a guère d'effet qu'au point de vue de l'administration de la justice et sert à fixer l'étendue de juridiction des deux tribunaux de première instance de la colonie. Saint-Pierre est le chef-lieu d'un de ces tribunaux.

Connu longtemps sous le nom de quartier de la Rivièred' Abord, d'après le cours d'eau souvent à sec qui passe à l'orient de la ville, Saint-Pierre est une ville propre, bien ombragée et pourvue d'eau en abondance. Bâtie en amphithéâtre, la cité descend jusqu'au rivage de la mer. Nous

avons déjà décrit le port et laissé entrevoir Pimportance qu'il était appelé à prendre.

Le séjour de Saint-Pierre est des plus agréables. L'air y est vif et frais, le vent souffle presque tous les jours, et les Saint-Pierrois, — tels on les appelle, — semblent emprunter au bienfait de leur climat une activité et une énergie toutes particulières.

Institutions diverses. — Instruction publique. — Toutes les administrations ou institutions existant en France sont représentées à la Réunion.

L'enregistrement et les domaines, le service des contributions directes et indirectes, des douanes, des postes, la surveillance des ports et rades, des phares (phares du Bel- Air et de la Pointe-des-Galets), exigent un personnel nombreux, répandu dans toute la colonie. Les services des ponts et chaussées, des eaux et forêts emploient également plusieurs ingénieurs, des conducteurs et deux gardes généraux.

Un conseil sanitaire central siège à Saint-Denis où existent un hôpital colonial et une léproserie. A Saint-Paul, un second hôpital colonial et un asile d'aliénés ont été fondés.

L'assistance publique a été organisée en 1872 et 1873. Une chambre de commerce existait déjà depuis 1830; une chambre d'agriculture a été créée plus récemment.

Instruction publique. — Le service de l'instruction publique se trouve placé sous la direction d'un vice-recteur.

Le lycée de Saint-Denis a été fondé en 1821, en vertu d'une ordonnance qui instituait une commission centrale de l'instruction publique ; il est bâti dans les hauts de la ville et occupe un magnifique emplacement.

L'enseignement, très complet, conforme aux programmes de la métropole, est distribué aux quatre cents élèves qui fréquentent l'établissement par vingt-quatre professeurs.

Le vice-recteur est autorisé à constituer des jurys d'examen qui fonctionnent à l'hôtel de ville. Les résultats des examens subis par les candidats qui se présentent sont contrôlés par les Facultés des lettres et des sciences de

LA RÉUNION

Paris, et tons les certificats de capacité échangés contre autant de diplômes définitifs de bachelier.

Un jury spécial est également autorisé, depuis un an, par le Gouverneur à faire passer des examens définitifs, d'entrée aux Écoles d'agriculture de Grignon et de Montpellier, ainsi qu'aux Écoles d'Aix et de Dellys, en Algérie.,

A Saint-Denis, un cours gratuit d'hydrographie a été organisé par l'administration universitaire. Un capitainq au long cours prépare des jeunes gens aux examens du petit et du grand cabotage.

Des collèges communaux sont établis à Saint-Pierre^ à Saint-Paul et à Saint-André; les jeunes gens peuvent y poursuivre leurs études classiques jusqu'en quatrième. .

Un petit séminaire est ouvert à Saint-Denis pour les candidats à la prêtrise,

L'enseignement primaire est également assuré dans les conditions les plus satisfaisantes à la Réunion. j;

Une école normale d'instituteurs est installée à Saint- Denis sur la place du Gouvernement, en face de la mer,; dans une magnifique habitation appelée hôtel Joinville.

Les élèves concourent pour le brevet élémentaire et le brevet supérieur, toujours dans les conditions des programmes de la métropole.

L'instruction primaire est donnée dans 104 écoles publiques et Zi6 établissements libres, La direction de moitiq environ des écoles publiques est confiée à des instituteurs laïques.

La colonie porte à son budget, au chapitre des dépenses d'instruction publique, une somme de 380.000 francs, à laquelle il faut joindre les frais de rapatriement du personnel, les dépenses de construction, d'entretien, le montant des bourses et autres allocations. On peut compter que la Réunion ne dépense pas moins d'un million de francs pour cet important service.

La population, d'ailleurs, montre le plus grand empressement à profiter de tous ces sacrifices faits en faveur de

ses enfants. Douze mille élèves fréquentent les écoles primaires qui leur sont ouvertes sur tous les points de l'île. . DÉFENSE LOCALE. — Un couseil de défense est institué dans la colonie. Il est présidé par le gouverneur et compte comme membres le Directeur de l'intérieur, le Commandant des forces navales, le Chef du service administratif de la marine, l'Officier commandant les troupes d'infanterie, le Commandant en second des milices, l'Officier chargé de la direction de l'artillerie, l'Ingénieur en chef, le Capitaine du port.

Ce sont les troupes de l'Infanterie de marine qui tiennent garnison à Saint-Denis; elles sont sous les ordres d'un chef de bataillon. Le personnel de la gendarmerie comprend un chef d'escadron, un capitaine, deux lieutenants et dix-huit chefs de brigade. Des milices subsistent à la Réunion. Ce sont ces milices qui ont détaché des volontaires pour prendre part à l'expédition de Madagascar.

Clergé. — L'île forme un évêché dont le siège est à Saint-Denis.

Un clergé, relativement nombreux, assure le service religieux de la colonie. Des aumôniers titulaires sont attachés aux hôpitaux, écoles, lycée et prisons.

L'Angleterre, Fltalie, la Belgique et le Portugal sont représentés dans la colonie par des consuls. Les États-Unis y ont un agent commerciaL

Un Créole.

Type de maison coloniale.