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nie. La ville de Saint- Pierre seule a réalisé des progrès sensibles, et, simple bourg en 1816, elle est devenue une véritable petite cité maritime. Elle a une superficie de 84 hectares ; elle a été éprouvée par de terribles incendies qui, à trois reprises, l'ont à moitié détruite.
Quand on pénètre dans le port, on aperçoit tout d'abord le Calvaire, monticule qui domine Saint-Pierre et que surmonte une croix gigantesque. La physionomie générale de la ville est agréable. On compte quatre grandes places publiques, dont une sur le quai La Roncière, où s'élève une fontaine en bronze.
Les rues sont animées. « Ces grosses faces brunies et graves jusque dans leur joie qui se montrent à toutes les fenêtres; ces groupes d'hommes trapus et vigoureux qui remplissent les places, les parcourant de ce pas balancé ordinaire aux matelots, dont la démarche pesante rappelle toujours celle de l'ours polaire ; les cheveux rouges des marins anglais qui viennent vendre la boitte, leurs yeux bleus à fleur de tête qui contrastent si parfaitement avec la mine renfrognée de nos Normands et, au milieu de cette vivante et insouciante allure de tous ces hommes d'action, la physionomie plus fine et plus éveillée des marchands, » tout cela donne aux divers quartiers un certain pittoresque.
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MIQUELON ETSTPIERRE
Carte des îles Saint-Pierre et Miquelon.
Les édifices ne se recommandent guère par leur caractère architec-
tural. L'hôtel du gouverneur, avec ses superbes pelouses ornées de corbeilles de fleurs, est d'un aspect agréable.
Pendant l'hiver, la vie est moins active, mais agréable ; les bals par
cotisations réunissent les habitants à l'hôtel Joinville; le patinage est très pratiqué.
Quand paraissent à l'horizon les premières voiles françaises, elles sont saluées par des cris de joie. Les rues se peuplent, les magasins se rouvrent, les cabarets retentissent de chants joyeux. La cueillette des myrtilles ou pommes des prés est le grand événement de la belle saison.
Les habitants de Saint-Pierre sont soigneux de leurs personnes, coquets même. Les femmes portent sur la tête des bonnets de paysanne ou des chapeaux à plumes, avec ou sans voilette — la voilette étant le signe distinctif du rang social — et jettent sur les épaules de chaudes palatines en fourrure. C'est l'été surtout que le luxe de la parure est particulièrement soigné, car l'activité de tous est alors à son comble, et Saint-Pierre brille de tout son éclat.
Régime légal. — Au point de vue du régime légal, la colonie de Saint-Pierre et Miquelon est soumise au régime de l'article 18 du sénatus-consulte du 3 mai 1854. Toutes les matières, qui appartiendraient dans la métropole au domaine de la loi, sont régies par des décrets simples (V. Principes d'organisation coloniale, t. !«', pp. 1-11).
La plupart des lois de la métropole ont été promulguées dans la colonie, ainsi que le Code civil (ordonnance du 26 juillet 1833) et les autres codes (Code de procédure civile, ordonnance du 26 juillet 1833 ; Code de commerce, loi du 7 décembre 1850 ; Code d'instruction criminelle, ordonnance du 26 juillet 1833; Code spécial pénal, ordonnance du 24 juillet 1815; Code pénal métropolitain, décret du 6 mars 1877).
Représentation au conseil supérieur (V. t. !«■•, pp. 12-14). — La colonie n'est représentée ni à la Chambre des députés ni au Sénat; mais le décret du 19 octobre 1883 prescrit l'envoi d'un délégué au conseil supérieur des colonies. Ce délégué est élu pour trois ans par tous les citoyens français âgés de vingt et un ans jouissant de leurs droits civils et politiques et résidant dans la colonie depuis six mois au moins.
Personnel colonial. Pouvoirs locaux (V. t. I",
pp. 16-26). — Les îles Saint- Pierre et Miquelon sont administrées par un gouverneur qui, jusqu'au mois de septembre 1887, n'avait que le titre de commandant.
Pour diriger les diverses parties du service, il a sous ses ordres : 1" Le chef du service judiciaire qui remplit en même temps les fonctions de procureur de la République au tribunal d'appel et au tribunal civil ;
20 Le chef du service administratif qui représente plus spécialement l'autorité maritime (1).
Un conseil privé est placé près du gouverneur. Il se compose du gouverneur, qui préside, des deux chefs de service et d'un conseiller privé nommé pour deux ans par décret du président de la République. Lorsque le conseil privé se constitue en conseil du contentieux, un magistrat lui est adjoint et un officier du commissariat remplit les fonctions de ministère public. Le chef du service de l'intérieur est admis au conseil privé avec voix consultative, chaque fois qu'il y est traité des matières intéressant son service.
Un conseil général avait été institué par décret du 2 avril 1885. Le nombre des conseillers était de treize, élus au scrutin de liste et répartis en dix circonscriptions électorales, dont quatre à Saint-Pierre, une à l'île aux Chiens, une à Miquelon. Ses attributions étaient définies par ledit décret. 11 avait, par an, deux sessions ordinaires. A l'ouverture de la session budgétaire, le conseil général, réuni sous la présidence du plus âgé des membres présents, procède à l'élection du président, du viceprésident et du secrétaire; leurs fonctions durent un an.
Une commission coloniale, instituée par le môme- décret, se réunissait au chef-lieu au moins une fois par mois.
Par un décret du 23 juin 1897, le conseil général a été supprimé, ainsi que la commission coloniale. Les attributions qui leur étaient dévolues sont exercées par le gouverneur en conseil privé, constitué en conseil d'administration par l'adjonction du maire de la ville de Saint- Pierre et du président de la chambre de commerce ou de leurs représentants légaux.
Municipalités (V. t. 1", pp. 29-31). — La municipalité de Saint- Pierre se compose d'un maire, de deux adjoints et d'un conseil municipal
(1) Aux termes du décret du 23 janvier 1896, le chef du service administratif remplit les fonctions de directeur de l'Intérieur et reçut à ce titre une indemnité de 2 000 francs, jusqu'au moment où les décrets des 21 et 24 mai 1898 supprimèrent aux colonies les fonctions de directeur de l'Intérieur, créèrent des secrétariats généraux et organisèrent le personnel des bureaux. Ces décrets n'étant pas applicables aux lies Saint-Pierre et Miquelon, il devint nécessaire de mettre à éxecution dans cette colonie le principe de la suppression du directeur de l'Intérieur, sans un surcroit de dépense.
Le décret du 3 janvier 1899 a constitué aux îles Saint-Pierre et Miquelon un service de l'Intérieur sur des bases nouvelles : d'après l'article I" de ce décret, • les attributions dévolues au dlrecteiu: de l'Intérieur sont exercées par le gouverneur qui peut, en cette matière, déléguer une partie de ses pouvoirs à an fonctionnaire du cadre des secrétariats généraux désigné par le ministre et qui prend le titre de chef du service de l'Intérieur • . Ce fonctionnaire est admis au conseil privé et au conseil d'administration avec voix consultative, quand il y est traité de matières intéressant son service. Dans le cas où le gouverneur ne préside pas le conseil du contentieux administratif, le chef du service de l'Intérieur siège avec voix délibérative.
Les dispositions du décret du 24 mai 1898 sont applicables au personnel du service de l'Intérieur aux Iles Saint-Pierre et Miquelon.
de dix-neuf membres. Le décret du 26 juin 1884 a rendu applicable au conseil municipal de Saint-Pierre et Miquelon les articles 11 à 45, 74 à 87, et 165 de la loi du 5 avril 1884.
Les municipalités de l'île aux Chiens et Miquelon se composent chacune d'un maire, de deux adjoints et d'un conseil municipal de quinze membres.
La justice (V. t. l", pp. 41-44). — Les îles Saint-Pierre et Miquelon sont divisées en deux cantons de justice de paix, dont les chefs-lieux sont Saint-Pierre et Miquelon. Dans chacun des cantons se trouve un juge de paix, rendant seul la justice dans les affaires de sa compétence, sans assistance du greffier, et sans ministère public dans les affaires de police.
Le tribunal civil de l^e instance siège à Saint-Pierre. Il se compose d'un juge président, dont les fonctions peuvent être cumulées avec celles de juge de paix. Le procureur de la République, chef du service judiciaire, y remplit les fonctions du ministère public.
Un tribunal de commerce a été institué dans la colonie par déêret du 24 février 1881. Il comporte le juge président du tribunal civil et deux assesseurs.
Le conseil d'appel, dont le siège est à Saint-Pierre, se compose d'un juge président et de deux assesseurs choisis parmi les officiers et fonctionnaires de l'administration locale, munis de préférence du diplôme de licencié en droit. Les fondions du ministère public sont remplies par le procureur de la République.
La voie de cassation reste ouverte contre tous les arrêts rendus par le conseil d'appel dans les matières civiles, commerciales et correctionnelles dont la connaissance lui est attribuée, sauf dans les cas prévus aux articles 40 et 41 de l'ordonnance du 26 juillet 1833.
Le conseil d'appel se constitue en tribunal criminel pour le jugement des affaires dans lesquelles le fait qui est l'objet de la poursuite est de nature à emporter une peine afflictive et infamante. Il se complète alors par l'adjonction de quatre notables désignés par la voie du sort sur une liste de quarante personnes arrêtée chaque année au mois de décembre.
Le notaire de la colonie doit résider à Saint-Pierre, mais il exerce ses fonctions dans toute l'étendue de la colonie.
La procédure est très sommaire : il n'y a point d'avocats à Saint- Pierre et Miquelon ; on y rencontre uniquement trois agréés licenciés en droit.
L'instruction publique (V. t. P', pp. 45-46). — Les îles Saint-Pierre et Miquelon possèdent un collège colonial, où ont été créées des bourses et demi-bourses pour les cours supérieurs.
L'enseignement primaire gratuit est dirigé par les frères de Ploërmel pour les garçons et les sœurs de Saint-Joseph de Cluny pour les filles. Les écoles communales de garçons sont au nombre de trois. Le personnel enseignant est de 14 professeurs, 456 garçons les fréquentent. Les écoles communales de filles sont au nombre de trois et fréquentées par
421 filles. Un cours supérieur a été institué à l'école communale de garçons à Saint-Pierre par arrêté du 16 janvier 1895.
Un pensionnat privé est entretenu à Saint-Pierre par les sœurs de- Saint-Joseph; il comporte 7 religieuses et reçoit 121 jeunes filles.
On peut, en somme, évaluer à 1 418 environ le nombre des jeunes gens (garçons et filles) fréquentant les divers établissements scolaires de la colonie.
Les cultes fV. t. I»', p. 47). — La population de Saint-Pierre et Miquelon est catholique. On compte à peine deux cents protestants, tous d'origine anglaise, qui entretiennent, à leurs frais, une petite chapelle dirigée par un pasteur.
Le clergé de Saint-Pierre et Miquelon appartient à la congrégation du Saint-Esprit et à celle du Sacré-Cœur-de-Marie. Il se compose d'un supérieur ecclésiastique, en même temps curé de Saint-Pierre, de quatre prêtres, les uns vicaires, les autres desservants des petites communes, et d'un surnuméraire.
Régime financier. — Aucune particularité n'étant à signaler, on se bornera à renvoyer aux principes généraux exposés dans le tome premier, pages 48-51.
Les impôts principaux sont les suivants :
a) Contributions directes :
l» L'impôt foncier, établi par l'arrêté local du 6 septembre 1862 et se trouvant réglé de la façon suivante par vote du conseil d'administration du 16 janvier 1900 : 3 pour 100 sur la valeur locative des maisons, avec leurs terrains et dépendances des grèves et les autres établissements industriels et commerciaux; 2 pour 100 sur la valeur locative des propriétés rurales. Sont exempts de l'impôt : l» les grèves de création nouvelle concédées gratuitement en vertu de l'article 9 du décret du 7 novembre 1861, pendant trois ans; 2° les maisons neuves jusqu'au !•' janvier qui suit leur achèvement ou leur occupation; 3° les édifices de l'État, de la colonie et des communes.
2° L'impôt des patentes, établi par l'arrêté du 27 décembre 1847, est réglementé par l'arrêté du 3 novembre 1860, complété par le décret du 16 janvier 1901. L'impôt se compose d'un droit fixe qui varie suivant l'une des dix classes à laquelle appartient le contribuable, d'après le chiffre de ses afTaires. La taxe varie entre 600 et 25 francs.
3" Les patentes sur cargaison (arrêté du 3 novembre 1860).
4» Les patentes de sécherie (arrêté du 18 juillet 1863).
5" Diverses taxes assimilées aux contributions directes : timpôt des voitures, l'impôt sur les chiens, la taxe sur les permis de port d'armes.
6» Les droits de greffe (arrêtés du 24 octobre 1844 et du 4 mars 1850) et d'hypothèques (décret du 28 août 1862) analogues aux impôts similaires de la métropole.
b) Contributions indirectes :
7» Les droits de douane perçus en principe d'après le tarif métropolitain.
g* Les droits et taxes, accessoires de navigation : droits de port (arrêtés du 8 avril 1896 et 23 décembre 1899), de francisation, de congé et d'actes délivrés parla douane (arrêtés des 17 juillet 1843 et 3 mai 1876), du jaugeage (arrêté du 8 septembre 1843 et décision du 23 juillet 1879), de magasinage et de garde (décret du 12 mars 1900), etc.
9» Les droits de consommation : sur les tabacs (décret du 25 septembre 1873) et sur les boissons alcooliques (décrets des 8 mars 1900 et 20 février 1901).
Le droit de statistique a été créé par le décret du 6 juillet 1901, qui a augmenté le tarif des droits de navigation et modifié le régime de l'octroi de mer.
Ces divers impôts sont perçus au profit du budget local. Mais la colonie abandonne au profit des communes tantôt une partie de certains d'entre eux, tantôt des centimes additionnels au principal. C'est ainsi qu'aux termes de l'arrêté du 24 décembre 1898, un quart du produit de l'impôt sur les bicyclettes est réservé aux communes. De même l'arrêté du 16 janvier 1900 décide que quatre doubles décimes, soit 80 centimes par franc en supplément au principal de l'impôt foncier, seraient perçus dans la commune de Saint-Pierre au profit de la municipalité.
Les communes trouvent, en outre, des ressources dans le droit de stationnement sur les quais (arrêté du 19 juin 1878), le droit de quai (arrêté du 2 août 1895) et les droits d'octroi de mer, dont le mode d'assiette et le tarif sont déterminés dans les mêmes formes que les autres contributions et taxes. Le produit de l'impôt est, aux termes du décret du 25 novembre 1890, réparti entre les diverses communes.
« Il sera affecté à chacune des communes, autres que la commune chef-lieu, la somme nécessaire pour assurer avec les ressources ordinaires de la commune, le payement de ses dépenses obligatoires calculées conformément aux chiffres arrêtés par le gouverneur, en conseil privé. Le surplus du produit sera affecté à la commune chef-lieu. »
Un décret du 30 août 1893 a créé un droit d'octroi de mer sur les spiritueux, et les divers droits d'octroi de mer, tant sur les marchandises ordinaires que sur les spiritueux, ont été augmentés, suivant le tarif annexé au décret du 7 décembre 1895.
Il est prélevé 1/10 de la recette brute au profit du budget local, aux termes du décret du 25 novembre 1890.
D'après l'arrêté du 13 juin 1876, une taxe de 6 centimes additionnels (y compris un centime pour frais de perception) au droit principal des six premières classes des patentes est perçue au profit de la chambre de commerce.
A.rinée. — L'armée se compose d'un détachement de disciplinaires des colonies, commandé par un cadre tiré de l'infanterie.
On envoie, chaque année, trois bâtiments dans les mers de Terre- Neuve pour la protection de la pêche française. Ces bâtiments composent la division navale de Terre-Neuve et d'Islande, qui n'est constituée que pendant l'été.
GÉOGRAPHIE ÉCONOMIQUE
Industrie. — La grande industrie de Saint-Pierre et Miqnelon est la pêche de la morue. Très rapprochées du banc de Saint-Pierre et Banquereau, à quarante-huit heures du grand banc, ces îles forment un point de concentration d'autant plus précieux que la France a des pêcheries très importantes sur les côtes ouest et est de Terre-Neuve (1). Une campagne de pêche sollicite une prodigieuse somme d'efforts ; elle se décompose en trois périodes : armement, pêche et désarmement.
Première période. AiTriement. — Les expéditions métropolitaines prennent les désignations suivantes : armements pour le grand banc de Terre-Neuve, avec sécheries aux îles Saint-Pierre et Miquelon; armements avec sécherie à la côte ouest de Terre-Neuve ; armements à la côte est de Terre-Neuve ; armements pour la côte ouest de Terre-Neuve (pêche et sécherie); armements pour les îles Saint-Pierre et Miquelon; armement pour le grand banc de Terre-Neuve, sans sécherie.
Il y a une distinction à faire entre les armements dits avec pêche ou sécherie et les armements dits arec salaison à bord. Les bâtiments armés avec salaison peuvent avoir, comme équipage, autant d'hommes qu'il plaît à l'armateur et au capitaine, tandis que les autres sont assujettis à un minimum d'équipage. Au reste, cette distinction est également importante au point de vue de la prime d'encouragement allouée par homme et des obligations imposées au navire. Les navires armés avec salaison sont tenus de rapporter en France la totalité des produits de pêche. Il leur est tout au plus permis de transborder sur un long-courrier leur chargement de morues ou d'effectuer un débarquement temporaire, sous certaines garanties énumérées dans un décret du 23 mars 1888. Les navires armés avec sécherie livrent la morue à Vhabitation, c'est-à-dire aux maisons de commerce métropolitaines installées dans la colonie. L'habitation comprend, outre une série de magasins, de vastes plaines défrichées, où un assemblage de pierres artificiellement disposées constitue la grave.
Il y a en outre les armements locaux. Les armateurs de la colonie ne prennent pas part au tirage au sort des places de pêche, qui a lieu à Saint-Servan tous les cinq ans par application du décret du 2 mars 1852. Dans le but de voir réoccuper le French Shore, le département, par dépêche du 23 janvier 1893, a autorisé les armements en warys (2) et doris (3) sur la côte de Terre-Neuve.
La goélette est l'e-xpression de l'armement local, et la goélette type est la goélette à six doris, c'est-à-dire ayant seize hommes d'équipage dont douze sont affectés à la conduite des doris. N'exigeant qu'un capital
(1) Sur la question de Terre-Neuve, v. plus haut p. 548. ({) Waryt, canots à fond plat non ponté, se dirigeant à la voile ou à l'aviron. (3) Doris, embarcations légères à fond plat, s'encadrant les unes dans les antres, de sorte qu'on peut les charger sur le pont de la goélelie de pèche.
restreint, elle est un mervteilleux outil pour le développement de la pêche locale. Grâce à cette innovation, grâce aussi aux assurances maritimes, les armements locaux ont considérablement progressé.
Le métier est rude et peu lucratif ; la traversée, pour atteindre une région parcourue par des glaces errantes, obscurcie par les brouillards, est périlleuse; le séjour en plein été est dangereux dans ces pays. Cependant, chaque année, les Bretons, gens actifs, résolus, très disciplinés, lés Normands de Dieppe, de Fécamp, de Granville; les Flamands, race unique au monde pour la pêche de la morue, quittent les rivages d'Europe à destination de Saint-Pierre et Miquelon.
Le Barachois et les goélettes en hiver.
Les armements locaux trouvent un personnel tout constitué dans la population maritime des deux îles. Le liv7'et est le vinculum juris qui attache le marin pêcheur à la mer. Les arrêtés du 18 août 1825 et 2 octobre 1829 réglementent les rapports qui existent entre les principales classes de société et d'après lequel l'un d'eux, le fournisseur, baille ses fonds, donne sa marchandise, tandis que le fourni s'engage en échange à lui livrer le produit de son industrie; le livret permet au fournisseur de mettre ainsi sur le produit du travail de son débiteur. Pour les marins de France, une charte-partie, reproduite dans le projet de rôle signé par le commissaire de l'inscription maritime, intervient entre l'armateur et les marins. Les marins sans engagements sont dits marins à \&pouche{\).
(1) Pouche, filet triangulaire dont les mailles ont d'ouverture environ 0™, OU en carré.
L'arrêté du 21 août 1861 soumet les goélettes à une visite à vide obligatoire.
Deuxième période. Pêche de la morue. — L'armement terminé, il ne reste qu'à appareiller. Lorsque la goélette a atteint le grand banc, il faut établir le mouillage ; la goélette est fortement assujettie au moyen d'une longue bouée, d'un fort câble en chanvre, garni d'une ctiaînée pour éviter les raguages du fond. Le mouillage peut être, du reste, modifié, et s'il y a grosse mer, il faudra filer du câble, « donner de la fourrure ».
Les lignes gréées d'hameçons et d'empics sont installées dans des
Établissement de séchage 6 Saint-Pierre.
mannes ou des bailles ad hoc. Lovées et boitées, les lignes sont embarquées dans les doris. C'est le soir vers quatre heures qu'on va tendre les lignes; le patron de doris jette à la mer l'ancre du tanti (1), qui se dévide tout seul, pendant que les hommes nagent sous l'aire du vent. Le lendemain, vers quatre heures du matin, chaque doris va relever son tanti. On commence par la bouée, et, l'ancre tirée, on haie sur le tanti qui vient avec ses empics. On décroche le poisson et on le fait tomber avec le dégottoir, sorte de spatule en bois.
Un étal est installé dès que les morues ont pu être transportées à terre. On commence par piquer la morue, c'est-à-dire par l'éventrer jusqu'au nombril. Les détritus sont jetés à la mer et on garde uniquement les foies et les rogues. Puis la morue est décollée; elle est livrée
(i) Tanti, réunion de lignes d'bameçons et d'empics.
au trancheur, dont la main gauche est recouverte de la moufle (mitaine garnie de cuir); il saisit la morue par l'oreille et fend l'animal jusqu'à la queue d'un seul coup. Puis, ramenant prestement son couteau, il enlève la moitié de l'arête médiane, La morue est lavée, salée : tantôt on la couvre de pelletées de sel au hasard, tantôt on place le sel avec soin le long de l'épine dorsale. La dernière opération est celle du séchage, qui se pratique soit au moyen de chauffants, cabanes de bois sur pilotis, mi dans Peau, mi sur terre, dont le plancher est à claire-voie, soit par des vigneaux, longues tables faites de branchages mobiles qu'on peut incliner en tous sens.
Après un certain nombre de marées, la goélette lève l'ancre et fait voile vers Saint-Pierre, oii le long-courrier, dont la mission est de transporter rapidement les produits de la pêche pour éviter réchauffement fréquent de la morue au vert, l'attend impatiemment, où la rappelle le besoin de sel et de boitte.
Le sel et la boitte sont en effet les deux grands agents de la pêche à la morue. Le sel provient en grande partie de Cadix, parfois de Bône et des îles d'Hyères. En 1886, il n'y a pas eu moins de 41 614 tonneaux de sel à l'importation,
La boitte est l'appât destiné à pêcher la morue. D'avril à juin, les pêcheurs ont surtout recours au hareng, qui se vend parfois jusqu'à 20 francs le baril; de juin à juillet, on use du capelan, petit poisson descendant des mers du Nord qui est traqué et poursuivi par les morues, s'amoncelle sur les rives en un tas de 30 ou 40 centimètres d'élévation; de juillet à septembre, c'est Vencoimet, petite pieuvre se laissant prendre facilement au moyen d'une turlute, suspendue à une ligne de main. Depuis quelques années, une nouvelle boitte a fait son apparition : c'est le bigorneau^ qui se pêche sur les bancs eux-mêmes au moyen de paniers dits mannes à coucous.
Au reste, les modes de pêche varient suivant qu'ils se pratiquent sur les bancs ou sur les côtes de Terre-Neuve. La ligne de main, la siare et la trappe sont très en usage sur ces dernières. Sur la côte ouest, la pêche est sédentaire ou nomade, et souvent le pêcheur va en dégrat, c'est-à-dire là oti le poisson l'entraîne, à l'aventure. La petite pêche, enfin, se pratique au moyen de la faux, poisson en plomb, terminé par deux crochets en forme d'hameçons, auxquels se laisse prendre le poisson.
Troisième période. Désarmement. — Gomment va se terminer l'association ? Il est généralement convenu que les deux tiers appartiennent à l'armement, l'autre tiers à l'équipage, sous déduction des frais de boitte dans la même proportion. Le tiers de l'équipage est payé au prix moyen de la colonie : le patron ayant 2 et 3 parts, le second 1 part 1/4, le novice 3/4 ou 2/3, le mousse 1/2 part.
Des primes ont été, en outre, instituées depuis 1816 et régularisées parles lois du 22 juillet 1831, 28 juillet 1860 et 12 septembre 18S1. Cette dernière fait participer la petite pêche aux primes, dont elle était exclue. La prime n'est allouée que si la durée de la pêche a été de 120 jours, du 1er avril au 30 septembre.
Outre les salaires et les primes, il y a les gratifications. Il est prélevé
3 pour 100, par les commissaires de l'inscriplion maritime, en faveur de l'établissement des invalides de la marine, aussi bien sur les gratifications que sur les salaires.
Une fois payé, le pêcheur fait procéder au règlement du livret; c'est le règlement de la Saint-Michel; puis le marin français quitte Saint- Pierre, où rien ne le retient plus. Beaucoup cependant, pour éviter la dépense d'un double voyage d'aller et retour, sollicitent l'autorisation de passer l'hiver dans la colonie : une sérieuse caution est exigée d'eux.
L'industrie de la morue constitue la plus grande part de l'activité du littoral français. L'exportation de la morue, qui se chiffrait en 1867 par 6 806 620 kilogrammes, atteignait 28 385 426 kilogrammes en 1896. Le mot de Colbert est donc plus vrai que jamais : « Sans les jours maigres tomberaient les pêcheries, séminaires actuels de nos matelots. »
11 y a toute une série de produits se rattachant à l'industrie de la morue : les rogues (œufs de la morue) s'écoulent très facilement en France, où ils sont employés comme appât pour la pêche de la sardine; les noves, ces membranes qui se recueillent sur la raquette de la morue, et les langues, nom sous lequel on désigne plus spécialement les adhérences du bas de la mâchoire, l'huile de foie de morue, enfin, destinée à l'usage des tanneries et utilisée comme produit pharmaceutique. Les expéditions annuelles d'huile médicinale ne dépassent pas 6 000 ou 7 000 francs. Mais il est avéré que l'huile préparée à Saint-Pierre a une supériorité marquée sur les produits similaires.
Les habitants de Saint-Pierre et Miquelon pratiquent encore la pêche au homard et au saumon, et les homarderies du French Shore peuvent lutter avec les établissements étrangers; la moule dite « moule boréale » n'est pas non plus négligée, et c'est surtout dans le grand Barachois qu'elle est pêchée avec le plus de succès.
Autour de la pêche à la morue gravitent toutes les industries fonctionnant dans les ports de mer : charpentiers, calfats, voiliers, poulieurs, constructeurs de doris et de navires.
En 1896, on a installé à Saint-Pierre une manufacture de vêtements cirés; en 1897, une fonderie a commencé à fonctionner; en 1898, on a installé une fabrique de biscuits, de façon à éviter les droits perçus sur les biscuits de mer importés des États-Unis et du Canada; en 1899, une fabrique de copper-paint pour la peinture de la coque des navires a été également créée.
L'emboucantage des produits de pêche a fait naître l'industrie des tonneliers, qui se chiffre par une somme de 150 000 francs annuellement.
L'activité des colons s'exerçant sur la pêche, les professions industrielles ne sauraient atteindre un grand développement. Imprimeurs, menuisiers, maçons, peintres, ferblantiers, cordonniers, horlogers, tailleurs, coiffeurs, teneurs de lavoirs, hôtels à voyageurs, teneurs de pension, boulangers, bouchers, cafetiers, telles sont les principales professions, qui comptent environ 112 représentants. Les conditions des salaires varient entre 6 et 9 francs par jour et s'élèvent jusqu'à 20 et 25 francs dans les industries maritimes.
Peu d'industries sont ouvertes aux femmes : quelques veuves trouvent
dans le métier de blanchisseuse un moyen de subsister. Les jeunes filles sortant de louvroir prennent le métier de couturière ou fabriquent de la dentelle. La domesticité trouve son recrutement dans les Anglaises qui viennent ici, de la côte de Terre-Neuve, pour s'engager.
Commerce. — Les exportations portent particulièrement sur les produits de pêche. Les importations consistent principalement en denrées nécessaires à l'alimentation, en vêtements et tissus de toutes sortes et nombreux produits destinés à l'industrie de la pêche. Les principaux objets importés de France sont : les cordages, les vins, les tissus, l'eaude-vie, les ancres, les peaux, le sel de pêche, le papier, la margarine, le biscuit de mer, les vêlements confectionnés, le fer en barre, etc. L'Angleterre fournit les hameçons et les ancres; la Hollande le tabac, les cigares, le genièvre; l'Amérique le bétail, la volaille, le foin, la faHne, le charbon, l'anthracite, les bois, etc.
Tout le commerce est entre les mains de maisons françaises, les unes ayant une simple succursale à Saint-Pierre, les autres ayant des établissements de sécherie à Saint-Pierre et formant plus particulièrement le commerce local; le nombre des maisons "va en augmentant, mais la concurrence avec les ports voisins d'Amérique, du Canada, des colonies anglaises demeure considérable.
Le mouvement de la navigation a pris de grandes proportions depuis 1879 : 393 bâtiments jaugeant 54 609 tonnes ont été armés dans la métropole. 1 474 bâtiments représentent les armements locaux. Ces armements ont occupé 8 029 marins français et ont produit, dans le port de Saint-Pierre, un mouvement de 1 891 entrées et de 1 906 sorties, représentant 220 194 tonneaux de jauge. Le commerce étranger a été représenté par 971 navires jaugeant 43 446 tonnes.
En somme, il y a eu, depuis 1899, un mouvement maritime de 2 862 entrées et de 2 847 sorties, représentant 304 199 tonneaux de jauge. Le total du mouvement commercial s'est élevé pour 1900 à 9 326 027 fr. pour les importations et 13 467 453 francs pour les exportations.
Voies de communication. — En vue de faciliter le commerce, des routes ont été établies, qui joignent Saint-Pierre aux points extrêmes de l'île : la route de Gueydon et la route de l'Iphigénie, toutes deux carrossables. Il faut signaler aussi la route de Galantry et la route de l'anse Pierre, qui n'est pas carrossable et qui est utilisée par la société du câble télégraphique anglais.
Il y a en outre des services de paquebots. Depuis 1885, un petit steamer fonctionne entre Saint-Pierre et Miquelon. Depuis 1884, le Saèwi- Pierre, maintenant le Pro-Patria^ assure les relations avec le North- Sydney, Baddeck et Halifax, toutes les quinzaines, et avec Boston tous les mois. Les relations avec la France s'opèrent par New- York. Des ports de la Manche à Saint-Pierre, le prix moyen du transport est de 30 francs ou 25 francs suivant les saisons. Il serait nécessaire pour développer le commerce de faciliter les relations avec les Antilles, le Brésil et les Etats-Unis.
Travfiil et main-d'œuvre. — La question de la maind'œuvre est particulièrement importante. Des ouvriers seraient utiles pour entreprendre les travaux urgents des ports de Saint-Pierre et Miquelon, pour assurer le bon fonctionnement des diverses industries, pour mettre en valeur les plaines et les pâturages. Faute de bras, on est obligé d'avoir recours aux Anglais de Terre-Neuve, dont plus de 600 sont occupés aux îles Saint-Pierre et Miquelon.
L'immigration, qui représente, comme il a été dit, les trois quarts de la population, comprend des Français, des Parisiens pour la majeure partie, des Anglais, des Espagnols, des Basques surtout et des habitants de divers pays. Le nombre des Basques va en diminuant de jour en jour; mais le clergé basque contribuera à l'émigration, car le Basque aime son clocher, son curé ; il se croira dans son Eskual Herria partout où il trouvera le prêtre parlant eskuara.
RÉGIME DE LA PROPRIETE
Domaine national (V. t. !«', pp. 65-75). Domaine public.— Le Code civil a été promulgué à Saint-Pierre et Miquelon le 26 juillet 1833 et les dispositions des articles 537, 538 et suivants, qui définissent le domaine public, s'y trouvèrent par suite appliquées. Tout comme en France, le domaine public comprend toutes les portions du territoire non susceptible de propriété privée, chemins, routes et rues d'intérêt général, rivages, lais et relais de la mer, etc. ; il comprend de plus une réserve spéciale à la zone des cinquante pas géométriques; l'ordonnance organique du 18 septembre 1844 mentionne, au § 4 de son article 18, qu* « aucune portion des cinquante pas géométriques réservés sur le littoral ne pourra être échangée ni aliénée ».
Domaine privé. — Le domaine privé comprend les biens énumérés au^ articles 539 et 541 du Code civil, biens vacants et sans maître, fortifications et remparts des places qui ne sont plus places de guerre, portes, murs, fossés et remparts des places de guerre, terrains et bâtiments appartenant à l'État pour une cause quelconque. La colonie de Saint- Pierre et Miquelon a à la fois la jouissance et la libre disposition du domaine, et elle a toujours bénéficié des produits domaniaux, la question de l'attribution du domaine privé à l'État ou à la colonie ne s'étant point posée ici, comme dans certaines colonies.
Concessions. — Au point de vue des concessions, la question principale, dans ces pays où la pêche a une si grande importance, est celle de l'occupation des grèves et du rivage de la mer. Le décret du 7 novembre 1861, abrogeant les ordonnances du 20 mai 1819 et 26 juillet 1833, est toujours en vigueur. Au lieu qu'en France elles constituent des dépendances du domaine public et sont inaliénables, les grèves peuvent ici être occupées en toute propriété. Elles sont concédées par le gouverneur, soit à titre onéreux aux enchères publiques, soit à litre gratuit à charge d'y élever des constructions. Ces grèves sont alTeclées k
la préparation et à la sécherie des produits de la pêche. Toutefois les concessionnaires peuvent construire une maison d'habilation pour le logement du personnel, des saleries, des ateliers et les magasins nécessaires à l'exploitation ; l'emplacement occupé par ces constructions ne peut excéder dans l'ensemble le quart de la superficie totale de la grève. Tout contrat de cession de grève est entaché de nullité, si l'obligation d'affectation n'y est pas rappelée.
Les lais et les relais de mer ne peuvent pas être aliénés, à la différence de ce qui a lieu dans la métropole.
En dehors des grèves, des concessions gratuites peuvent être, aux termes du titre II du décret du 7 novembre 1861, accordées par le gouverneur à titre provisoire; elles ne deviennent définitives que lorsque le terrain est clos et bâti dans les délais fixés.
Régime de la propriété privée. — Le Code civil ayant été, comme il a été dit ci-dessus, promulgué dans la colonie le 26 juillet 1833, les dispositions du Code civil qui régissent la propriété privée sont, en principe, les mêmes qu'en France. Toutefois, les articles 811 à 814 du Code civil, relatifs aux successions vacantes, ont été l'objet de réserves formelles lors de la promulgation de la loi métropolitaine. Le décret du 27 janvier 1851 a introduit des dispositions spéciales, communes d'ailleurs à toutes nos possessions.
Expropriation (V. t. P--, p. 94). — Un décret du 6 juin 1863 a rendu applicable à Saint-Pierre et Miquelon le sénatus-consulte de 1856, sauf de légères modifications portant sur le nombre des jurés et sur le rôle du magistrat directeur du jury, qui, conformément à la loi métropolitaine du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux, est appelé à présider le jury dans l'opération de la fixation des indemnités et peut même voter, mais seulement au cas où les voix se partageraient. Le directeur du jury n'est jamais appelé à voter sur la fixation de l'indemnité, conformément à la loi métropolitaine de 1841.
RÉGIME ÉCONOMIQUE
Tarif douanier (V. t. le»-, p. 114-II6). — La colonie de Saint- Pierre et Miquelon est au nombre des colonies soumises au tarif métropolitain(loi du 11 janvier 1892, art. 3). Les produits étrangers importés acquittent donc en principe les mêmes droits que s'ils entraient en France, sauf exceptions déterminées par décris. — Le personnel des douanes a été réorganisé par décret du 4 décembre 1899.
Institutions de crédit (V. t. I^', p. H7-119). — Une banque française a été fondée en 1889 sous le nom de « Banque des îles Saint- Pierre et Miquelon ». Cette banque, dont le siège et le domicile sont établis à Saint-Pierre, a été constituée par une société anonyme, con-
formément à la loi du 24 juillet 1867, pour une durée de trente ans et au capital social de 500 000 francs, dont les trois quarts ont été versés. Les opérations de la société consistent, aux termes de l'article 5 des statuts, à escompter les effets de commerce, à faire des avances sur effets publics, à se charger de payements et recouvrements pour le compte d'autrui, à ouvrir toutes souscriptions pour la réalisation d'emprunts, soimiissionner tous emprunts de la colonie, recevoir en dépôt tous titres et valeurs, « à faire généralement toutes les opérations d'une maison de banque, soit dans la colonie, soit dans la métropole ou à l'étranger ».
Poids et mesures. Monnaies (V. 1. 1«', p. 120).— La mise en application du système métrique remonte, pour Saint-Pierre et Miquelon, au l*"" juillet 1824, à la suite d'un arrêté local du 7 juin 1824. La loi du 4 juillet 1837 relative aux poids et mesures a été promulguée par larrèté du 17 juillet 1839.
Quoique notre computation monétaire ait été consacrée par arrêté du 7 juillet 1824, des arrêtés locaux ont donné cours à des monnaies anglaises et américaines pour les besoins des transactions. Un arrêté du 16 juin 1873 a autorisé le Trésor à recevoir et à donner en payement les diverses monnaies étrangères d'or et d'argent dont le cours était fixé par ledit arrêté. Ces monnaies ne peuvent être acceptées pour leur valeur qu'à certaines conditions ; elles doivent être au titre légal, conserver les empreintes et n'avoir pas subi plus d'un centième de diminution dans leur poids par le frai. Comme la plus grande partie des transactions se fait avec des espèces étrangères, on a cru devoir leur donner un cour.» plus élevé que celui qu'elles ont dans les contrées voisines. Le taux de conversion est fixé par arrêté du gouverneur.
Le Trésor, quand il s'agit de valeurs étrangères, ne reçoit que des espèces monnayées, et encore ne les accepte-t-il qu'en payement de créances de l'État ou du service local. Cette situation est généralement bien acceptée par tout le monde. Cependant il est des années oii les relations pécuniaires avec la France sont gênées par la rareté du numéraire national. Les maisons métropolitaines ayant succursale à Saint -Pierre émettent des traites qui sont avidement recherchées en temps ordinaire, mais qui, alors que l'argent devient rare, sont chèrement achetées par les commerçants de détail, obligés de faire des remises en France ou à l'étranger pour solder les marchandises reçues.
Fernand Rouget.
Colonies IL 57
APRÈS avoir, à la fin du xvii" siècle, possédé la plus grande partie des Antilles, la France a perdu, au cours du xviii» siècle et sous le premier Empire, presque toutes les îles qu'elle avait été la première à occuper efTectivement et à coloniser. A Saint-Domingue, les massacres commis par les esclaves révoltés entre 1790 et 1810 ont eu pour résultat de faire disparaître, en même temps que l'influence française, la plus grande partie des souvenirs qu'aurait pu y laisser la domination de la métropole ; aussi, en dépit de l'histoire, n'y a-t-il plus guère de véritables traditions françaises dans les grandes Antilles.
Dans les petites Antilles, il en est autrement. Celles qui sont, au cours des guerres du temps de Louis XV, devenues anglaises, conservent encore actuellement la langue et le type français. Enfin, les îles que l'Angleterre a rendues à la France en 1815, épaves d'un grand empire, ont conservé (mieux encore que les Antilles anglaises, puisqu'elles n'ont jamais cessé d'y être étroitement rattachées) les traditions de la mère patrie. Ces îles, ce sont la Guadeloupe et ses dépendances (les Saintes, Marie-Galante, la Désirade, auxquelles il faut joindre, malgré leur éloignement, Saint-Barthélémy et la partie française de Saint-Martin) et la Martinique.
Reconnues et explorées dès le xvu« siècle, au temps où. François Blondel était envoyé en Amérique par Colbert pour étudier, au point de vue défensif, les Antilles alors françaises (1666-1667), ces îles ont été l'objet, dans le cours des xviu* et xix» siècles, de peu de travaux spéciaux et de reconnaissances détaillées. De très bonne heure, il est vrai, leurs richesses végétales ont retenu l'attention des naturalistes, et, dès l'année 1693, le P. Charles Plumier a, sous le titre de Description des plantes de l'Amérique, donné un intéressant ouvrage sur la flore des Antilles. Quant à la géographie même de ces terres, elle a été assez imparfaitement connue pendant fort longtemps et n'a jamais été l'objet d'investigations systématiques et longuement poursuivies. C'est à peine si on peut citer, parmi ceux qui les ont particulièrement étudiées, à côté d'ingénieurs hydrographes tels que MM. Mounier et Caspari, Thibault de Chanvalon, dont le Voyage à la Martinique, publié en 1763, contient sur les Indiens caraïbes de curieux renseignements complémentaires de ceux que fournissent les auteurs du xvii» siècle; Moreau de Jonnès et Charles Sainte-Claire- Deville, dont le Voyage géologique aux Antilles (Paris, 1848-1849) mérite encore d'être consulté au double point de vue géologique et météorologique. Dans les dernières années, des savants tels que M. Henri Lecomte se sont rendus aux Antilles françaises dans le dessein d'y étudier sur place différentes cultures coloniales. Néanmoins ces îles demeurent toujours, pour ceux qui voudront les examiner méthodiquement sous leurs différents aspects, un champ très riche et à peu près neuf de fructueuses investigations scientifiques.