DROITS REELS. — ^ III. ARCHIVES SEIGNEURIALES

Un notaire, domicilié dans le département de la Dordogne, (jui prétend avoir des titres primordiaux d'arrentement ou accensemenl pour tout ce pays-ci et ceux qu'on appelait autrefois le Périgord, le Quercy, la Haute-Guyenne et l'Auvergne, les vend aux tenanciers qui accourent de tous côtés malgré la cherlé du prix , parce que les redevances qu'ds contiennent sont infiniment moindres. Il ne nous appartient pas de décider de la validité ou invalidité de ces titres qui n'ont jamais eu d'exécution. Quelques personnes prétendent que Guillaume de Bretagne, vicomte de Limoges, qui on passa une partie dans le xv*" siècle, n'avait ni litre ni qualité: d'autres soutiennent le contraire ; les opinions de nos juriconsultes sont partagées ; on prétend que, s'étant élevé des procès depuis dix ou douze ans sur quelques-uns de ces litres délivrés par ce notaire, en quelque façon clandestinement, et avec crainte, sous l'ancien régime, le parlement de Bordeaux a rendu des arrêts pour et contre.

Quoi qu'il en soit de leur authenticité et de leur valeur, les paysans commencent par les juger très bons, et refusent de payer le cens qu'ils acquittaient ci-devant, malgré votre décret''^ qui ordonne de le payer par provision sur l'ancien pied. Les particuliers à qui ils sont dus se proposent de demander le secours des gardes nationales ; mais nous croyons devoir vous prévenir. Messieurs, qu'une pareille demande peut devenir le germe d'une guerre civile; les paysans sont trop obstinés pour céder. Leur obstination est d'autant plus forte que les cens sont presque tous en grains dans ce pays et sont très considérables. Ils déclarent même vouloir exiger depuis vingt-neuf ans ce qu'ils ont payé de plus que ne porte l'ancien titre. Ils seraient dix contre un garde national ; ce serait sacrifier ceux-ci que de les envoyer. D'ailleurs, il est indubitable que ceux de la campagne, qui sont eux-mêmes censitaires, refuseraient de marcher. ÎSIous attendons, Messieurs, de nouveaux ordres de votre part pour satisfaire aux réquisitions qu'on pourra nous faire ; mais nous vous prions de ne pas nous rendre responsables du refus que nous ne faisons, en attendant ces ordres, que par prudence.

Un autre inconvénient c[ui résultera de l'apparition subite et inattendue de ces titres, sera une grande diminution dans la vente des biens nationaux. L'Eglise possède dans notre département et dans les autres départements voisins la majeure partie des cens. Les municipalités et les particuliers qui avaient fait leurs soumis-

'*' Celui du 18-28 juin 1790. Cf. ci-dessus, p. 27/1, n" 1.

330 DELXIÈMK PARTIE. — DE MARS 171)0 A JlL\-AOLT 179:>.

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sions pour une certaine quantité de rentes qu'ils croyaient être due sur un tènement, ne pourront, dans l'incertitude, acquérir que c qui est porté par le nouveau titre, ou seront forcés de vous prier de leur rendre leurs soumissions; car vous êtes. Messieurs, trop équitables pour profiter de leur engagement, et vouloir qu'ils achètent des procès à soutenir, dont le succès est très incertain.

Si les tenanciers sont fondés à réclamer vingt-neuf années d'arrérages, ce sera à la nation, qui représente les anciens titulaires des bénéfices, à les restituer. Les ci-devant seigneurs laïcs qui seront contraints à une pareille restitution, demanderont à leur tour le remboursement des vingtièmes et autres impositions qu'ils ont payés relativement à ces objets.

Quelles tracasseries , quels désordres n'y a-t-il pas à craindre? Nous avons cru. Messieurs, de notre devoir de vous instruire de ce qui se passe, et vous prier d'aviser aux moyens que votre prudence vous dictera, soit en nommant des commissaires pour examiner ces titres et porter un jugement à leur égard, soit par toute autre voie que vous jugerez à propos.

Le mal est déjà grand. Le paysan , qui ne réfléchit pas, consomme le grain qu'il aurait donné; il s'économise moins, et risque d'être ruiné s'il est condamné par la suite à payer plusieurs années d'arréracres à la fois. D'un autre côté, les propriétaires du cens, privés d'un revenu qui compose la majeure partie de la fortune de quelques-uns d'entre eux, n'ayant pas de quoi vivre, ont encore moins de quoi payer leurs impositions. Le cas est d'autant plus urgent, que l'année dernière il n'y a presque pas eu de rente acquittée, beaucoup de censitaires s'étant persuadés, même avant la découverte des nouveaux titres, que les rentes étaient abolies, ou au moins qu'elles n'étaient exigibles qu'autant qu'on représenterait le titre primordial.

Quel que soit le parti que vous preniez, Messieurs, nous ne pouvons pas vous dissimuler que tous les décrets que vous rendrez pour enjoindre en général de payer les i-entes seront inutiles, si vous n'y ajoutez des moyens plu ellicaces.

Brive, le 3o septembre lycjo.

Salviat, maire; Dejean, ofjiàer municipal : Maijonadk, o//irier municipal; Chapelle cadet . affiner miiiiinpal: Macé Peyuede Cosa, officier miimcipal ; Koskmom). officier municipal; Rebu'ire, officier municipal; P.-M. Mau.- HEn, secrétaire.

m. iUlOlTS IIKELS. — S 111. ARCHIVES SEIG.XEUIUALES. ;537

1 /|8. C^MÉMOIUE POUR 1*IERRE SaGOLPÉ, Jî7 IrIBARINK , DL l.IEU ])'AlSSl-

RUCQ (Basses-Pyrénées), au pays de Solle, agissam tant pour lui

QUE POUR plusieurs AUTRES HABUfANTS DU MEME LIEU. 55

11 n'y a pas de pays clans le royaume où les redevances prétendues seigneuriales soient aussi grevantes pour les redevables que dans le district de Soide, et les ci-devant seigneurs les exigent avec une rigueur vraiment désespérante, sans autre fondement que des reconnaissances légères et insulîisantes.

Suivant le droit commun observé jusqu'à l'abolition du n'-gime féodal, le seigneur était tenu de produire le titre primordial, ou à son défaut deux reconnaissances bien concordantes et bien circonstanciées. C'est dans l'un ou l'autre cas que le redevable était assujetti à payer la redevance.

Il s'est introduit en Soûle un usage d'après lequel le tribunal de ce district condamne à acquitter le cens réclamé sur une simple reconnaissance, non circonstanciée, et lorsqu'il n'y a pas de reconnaissance semblable, sur la preuve vocale de la perception du droit.

Ce tribunal autorise cet usage par une tradition vraie ou fausse, suivant laquelle les titres des gentilsbommes de Soûle ont péri dans les désordres et les guerres que ce pays a eu à soutenir: on cite même un arrêt du Conseil du Roi de l'année 1 63/i , lequel, sur cette supposition avancée par les intéressés seuls, leur permit de faire constater dans un papier terrier leurs droits et les fonds pour raison desquels ils leur étaient acquis, auquel effet les redevables seraient tenus de se présenter pour donner leurs déclarations.

Cette disposition n'a jamais été exécutée; on s'est constamment réglé, comme on l'a déjà observé, sur des reconnaissances solitaires et imparfaites, ou sur le fondement de la preuve testimoniale, ce qui est contraire aux principes connus sur la matière.

Les exposants ont cherché à s'instruire des nouvelles lois pour savoir si elles autoriseraient une jurisprudence aussi extraordinaire ; ils ont trouvé, dans l'article i"' du titre III du décret du i5 mars 1790, que les droits et devoirs féodaux ou censuels utiles qui sont le prix et la condition d'une concession primitive défends sontrachetables et doivent être payés jusqu'au rachat.

L'article 'i contient l'énumération des droits qui sont présumés être de cette qualité, sauf la preuve contraire.

f" \on daté. Kn tète : tI Enrogislré] k 7 mai i79'5.-'

DROITS FÉODAUX. 9a

î^il'uiui nii: KATjox^T.r.

L'article 3 porte que les contestations sur l'existence ou la quotité des droits énoncés dans l'article précédent, seront décidées d'après les preuves autorisées par les statuts, coutumes et règles observées jusqu'à présent.

C'est sur ce dernier article que le tribunal de Soûle se fonde pour reconnaître les droits seigneuriaux en vertu d'une seule reconnaissance qui ne spécifie que les biens qui en sont l'objet, en détad et par leurs confrontations (chose indispensable en Soûle, où la même maison paye souvent le fief au roi, et en même temps au seigneur particulier), et, au défaut de cette reconnaissance, sur la foi de la prestation de la redevance prouvée par témoins.

Les exposants désirent savoir si cette interprétation s'accorde avec la loi qu'on vient de citer, ou si, au contraire, attendu qu'il n'y a pas en Soûle de coutume légale qui autorise à suivre des règles dillérentes du droit commun, les preuves dont parle l'article 3 ne doivent pas être entendues de celles (}ue prescrit le même droit commun, de façon que le ci-devant soigneur doit établir ses droits par le titre primordial ou y suppléer par deux reconnaissances conformes.

l/i9. AdISESSË UES HABITANTS I)i; M VK(;OUKT "' ( (jKRS ). 1792(2). [Dxiv, /i.]

A l'Assemblée nationale.

Jean Goucuron , et Frix Ducoq, syndics des habitants de Margouet, district de Nogaro, département du Gers, ont l'honneur de vous exposer, au nom de tous les habitants de ladite paroisse, qu'avant la nouvelle et l'heiu'eusf^ constitution ([ui a (h'Iivré h^s campagnes de la tyrannie de la féodalité, les habitants do. la paroisse de Margouet gémissaient et étaient chaque jour accablés par des poursuites et des redevances féodales exigées par la dame Despiet et le S"" Dauxion son mari, leur ci-devant seigneur.

Les titi'os prétendus par ces seigneurs sont des actes an'ach('^s clandestinement de quchpies particuliers, et si peu connus (pj'il n\ a au(;un dépôt public qui les renferme; c'est dans leurs mains qu'ils reposent, et nonobstant que l'Assemblée nationale ait réduit les ci-devant seigneurs à n'user des droits féodaux reconnus pour

'*' Aujourd'lmi Margout;l-Meviu<'s. — -' Non dalé. En Il'1<' : «[EnroyislréJ le 7 iiiiii 1 7<J9''.

m. DllOlTS REELS. ~ ^ 111. AllGHlVES SEKlNELilllALES. ;i3<J

concession de fonds qu'avec une justice modérée, la dame Despiet et le S' Dauxion ont voulu faire l'evivre leurs anciens droits contre quelques particuliers, pour préparer par eux la servitude seigneuriale dans tout le reste de la paroisse; les demandes qu'ils ont faites à ces individus ne contiennent ni aucun acte ni aucun droit fixe et déterminé.

Les exposants joindront ici, pour en justifier à l'Assemblée nationale, un de ces actes judiciaires signifié à un habitant, et, comme toute la paroisse a vu que dans le système de l'ancien régime féodal ces ci-devant seigneurs avaient exigé de plusieurs censitaires un sol d'argent, une poignère froment, une poignère et demie d'avoine et un pot et demi de vin pour chaque arpent de fonds (redevances qui tiennent de la tM'annie, qui soumettent les censitaires à la qualité de serfs pour ne travailler leurs terres que pour leurs ci-devant seigneurs, et qui sont inconnues dans toutes les autres paroisses des environs), les habitants de la paroisse de Margouet ont été alarmés de retomber dans une nouvelle oppression féodale, et ont pris le seul moyen que la loi leur donne pour se préserver d'un pareil malheur. Ils se sont assemblés le !io mars 1791, et, par une déhbération générale et unanime, les exposants ont été' nommés syndics des habitants pour intervenir en leur nom commun dans l'action intentée contre les individus par les ci-devant seigneurs, aux fins uniquement de leur demander la production et la communication de leurs titres, pour être consultés suivant les droits des habitants, et, sur l'avis qui en serait donné, être avisé aux moyens légitimes de les faire fixer et de les racheter suivant les nouvelles lois.

Les exposants, Messieurs, ponr l'aire usage de ladite délibération, se sont adressés au directoire du département du Gers pour être autorisés à intervenir dans ladite instance judiciaire, aux termes des dispositions des letti-es patentes du roi sur le décret de l'Assemblée nationale pour la constitution des municipabtés du mois de décembre 1789.

Le directoire du district de Nogaro, qui eut le premier la connaissance de la pétition des exposants, fut d'avis qu'elle fiit communiquée à tels hommes de loi que le département choisirait pour, sur leur avis, être statué ce qu'il appartiendrait.

Et le directoire du département du Gers nomma les sieurs Despiau et Loubens, hommes de loi de la ville d'Auch, en ordonnant la remise des pièces contenant les exceptions des habitants de Margoiiet iuix demandes desdits ci-devant seigneurs, et en invitant ces derniers à leur exhiber leurs titres à l'efl'et de régler leurs pré-

3^i0 DEL?^1ÈME PARTIE. — DE MARS 1790 A JLIN-AOLT 179l>.

tentions respectives par la voie de la conciliation; et dans le cas oii ceux-ci ne se rendraient pas et que la conciliation ne pût pas avoir lieu, le même directoire arrête que lesdits hommes de loi donneront leur avis, d'après lequel, et sur celui du district, il se réserve de statuer ce qu'il appartiendra.

Les exposants furent sans doute surpris de pared arrêté, par lequel le département du Gers, sous le voile d'une conciliation, se rend le maître et le juge des droits des municipalités en indiquant des hommes de loi qui leur (sic) sont dévoués et qui n'ont pas la confiance des municipalités. Et combien leur surprise fut grande en voyant que , ne s'agissant ici que d'une demande en communication des titres d'un ci-devant seigneur, pour suppléer à ceux que les habitants de iMargouet n'avaient pas, ni n'avaient pu se procurer, n'existant pas dans aucun dépôt public, le directoire du département du Gers ordonne aux exposants de remettre des pièces qu'ils n'ont pas et invite les ci-devant seigneurs à remettre à ses hommes de loi les leurs pour concilier les parties sur le fond de leurs droits, dont il n'était pas question dans la pétition des exposants, ou plutôt pour donner leur avis sur les droits des ci-devant seigneurs que les exposants ne pouvaient pas contester, faute de ne pas connaître leurs titres et de n'en avoir aucun à leur opposer.

il fallait néanmoins exécuter l'arrêté du département ou se réduire à ne pas être écouté dans leur pétition.

Cette manière de procéder de la part du département du Gers présagea le peu de succès de leur pétition; et en effet il est arrivé que les deux hcmmes de loi nommés par lui. au lieu de travailler à une concihation dont le directoire avait couvert son arrêté, n'ont délibéré leur consultation que sur les titres prétendus des ci-devant seigneurs qu'ils disent avoir eus en communication de leur part quoi- (pi'ils les aient laissé ignorer aux exposants; ils fondent même leur avis sur une reconnaissance de 17A;), qui en énonce une autre de ili'yG et un arrêt du parlement de Pau de 1 •706, et ce qu'il y a de bien extraordinaire, c'est que ces deux hommes de loi se permettent de dire que les exposants ne les cofitestent pas, tandis qu'ils les ignorent, el qu'ds établissent leur opinion sur ces deux pièces en disant : (juon | /es] prétend au poutmr du S' Dau.rion (pu a déchiré les avoir oubliées.

C'est sur ce fragile fondement (pie ces deux hommes de loi ont consacré par leur consultation les droits exorbitants de la féodalité de la paroisse de Margouet et que le directoire du déjjartcment du Gers, par son arrêté du 1 5 mars 1 yq;} , a déboulé les exposants, ou la municipalité de Margouet, de rautorisaiiou de la délibéi-îition

m. DROITS RKELS. — ? HT. ARCHIVES SETCXEl RÏALES. Vil

du 2 0 mars 1791 pour intervenir en justice contre leur ci-devant seigneur, afin de leur demander la communication de leurs titres seigneuriaux.

Cet arrêté est le résultat d'un département composé d'administrateurs ci-devant seigneurs censiers comme le S'' Dauxion et son épouse , et qui veulent par leur administration se rendre les seuls juges des réclamations justes des municipalités contre leurs ci-devant seigneurs et en étouffer les plaintes pour les faire retomber dans les persécutions de la féodalité; et les hommes de loi qu'ils nomment, en contraignant la confiance des municipalités sons le voile d'une conciliation, senties soutiens de l'ancienne féodalité.

Mais il ne s'agit point dans la pétition des exposants de discussion ni de contestation des droits féodaux et seigneuriaux de Margouet; ils n'ont demandé au département du Gers que d'autoriser la délibération des habitants pour intervenir dans une instance afin de contraindre leurs ci-devant seigneurs à leur communiquer les titres qu'ils leur dérobent; qu'ils possèdent exclusivement dans leurs mains, et qu'ils n'ont pu se procurer nulle part.

L'arrêté dudit département est donc un véritable déni de droit et de justice, et de plus un attentat au droit naturel d'une municipalité; ils tireraient à la plus grande conséquence s'ils étaient tolérés; il n'en est aucune dont ils ne puissent, en pratiquant les moyens qu'ils ont mis en usage contre les exposants , étouffer la voix pour 'la laisser gémir, ou pour la replonger dans l'ancienne tyrannie féodale.

C'est donc pour obtenir une juste réparation que les exposants ont recours à l'Assemblée nationale, pour, en cassant l'arrêté du département du Gers du i5 mars 179a, autoriser la délibération delà commune des habitants de Margouet du 90 mars 1791 et les exposants, ses syndics, pour intervenir dans les instances introduites devant le tribunal du district de Plaisance par la dame Despiet et le S' Dauxion. son mari, ci-devant seigneurs de Margouet, contre les dénommés dans ladite délibération , aux fins de la communication des titres dont s'agit.

Et pour justifier du contenu de la présente pétition, les exposants joignent ici : 1" la copie d'un exploit signifié, le a 8 mars 1792, au nommé Antoine Fitau, cultivateur, par les ci-devant seigneurs de Margouet, devant le tribunal du district de Plaisance; 2° la délibération de la commune de la paroisse de Margouet, du 20 mars 1791; 3" la pétition des exposants au département du Gers, à la suite de laquelle sont les arrêtés du district de INogaro et dudit département des 22 et 28 janvier 1791; et enfin l'arrêté

3^i2 DEUXIÈME PARTIE. — DE MARS 1790 À .IlIN^AOrT 1792.

définitif du m^me département du i6 mars suivant, et la consultation des sieurs Loubens et Despiau, hommes de loi de la ville d'Auch, du i 5 mars susdit f^'.

GoUGURON , syndic; Ducoq , syndic.