Adresse des habitants de Sauveterre (Aveyron

1791 '". [D XIT, 2.J

Très humble et très respectueuse adresse à Nosseigneurs de l'Assemblée nationale par les habitants de la ville de Sauveterre en Rouer^ue et de ses environs.

Le mode du rachat des rentes foncières déterminé par l'Assemblée nationale n'a pas été plus tôt connu dans la ville de Sauveterre

'•' Non dali'. Kii tète : ^r [Enregistré] le iG septemt)re 1791. •)

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et dans ses environs à quatre , cinq ou six lieues à la ronde, que la consternation est devenue générale parmi les notables habitants de la ville et de la contrée.

L'âpreté du sol du pays et la difficulté de l'exploitation avaient d'abord déterminé, dans les treizième, (juatorzième et quinzième siècles, les possesseurs des biens nobles à en abandonner la culture à leurs colons, partie sous des redevances fixes, partie sous des redevances proportionnées à leur produit, comme les champarts; ce furent là les baux à cens.

La malheureuse fin du règne de Louis XIV, l'énormité des impôts qu'elle occasionna, la dureté des règlements faits pour leur recouvrement, la dépopulation du royaume, l'anéantissement de son commerce, et conséquemment de la valeur des denrées, forcèrent, sur la fin du siècle dernier ou vers le commencement de celui-ci, les successeurs de ces colons, qui n'étaient point en état de s'appliquer eux-mêmes au labourage, en Rouergue, dans les hauts pays du Languedoc, mais principalement dans les environs de cette ville, à traiter avec d'autres particuliers de la jouissance de leurs fonds à perpétuité, sous la réserve de la propriété. Ce fut là l'origine d'un contrat connu dans ces pays sous le titre de bail à ferme ou à locataire perpétuel. La misère qui régnait lors de la plupart de ces contrats ne permit point presque aux bailb'urs den retirer des entrées. On eut égard , dans la stipulation du prix des baux, aux impôts déjà étabbs, ou dont on craignait encore l'augmentation ou l'établissement, ainsi qu'aux charges ou rentes seigneuriales auxquelles les fonds étaient déjà sujets. On fut encore ol)ligé de faire, en vue et en considération des nouvelles rentes fixes et des charges imprévues des fonds, de très grands sacrifices on relâchements sur leur valeur ou sur celle de leurs produits. Ces rentes ne furent communément fixées, toutes distractions et appréciations préalablement faites, que sur le pied de deux ou tiois pour cent au plus de cette même valeur. En peu de temps, enfin, il y eut des grandes mutations ou pour mieux dire une révolution générale dans les possessions.

On doute aujourd'hui si les renies de cette nature ou les rentes locatairies subiront le même sort que les rentes foncières seigneuriales d'après les décrets rendus sur les droits féodaux : mais ces décrets ne distinguent pas.

Quoi qu'il en soit, il est certain que, depuis que le taux de l'argent se trouve, par les lois de l'Etat, fixé au denier vingt, le Rouergue, pays au centre du royaume et considéralement éloigné de la capitale et de» villes maritimes, pavs baclié (.su-), négligé, et

llf. DIIOITS niŒLS. — ^ V. CENS. lŒNTKS. CHAMPARTS. 'i;'.l

peu ouvert pour le commerce, sans aucunes fabri({ues de considénition, a toujours vu porter la valeur de ses fonds de terre à raison de trentCTtrois et un tiers de leur produit net ou sur le pied de trois pour cent, et que cela a été réglé de même soit dans les cas de vente, soit dans les partages et liquidations des droits légitiniaires et successifs: que les rentes seigneuriales et locatairies on argent nûmenf et simplement ont suivi cette proportion et mesure ; que les rentes en espèces y valaient, avant la tenue de l'Assemblée nationale, soit de l'une ou l'autre nature, cent pour deux et demi, et quelquefois deux de leur produit, ce qui revenait au denier (piarante et quelquefois cinquante; que, par la fixation du rachat des redevances en argent au denier vingt, et celui des redevances en espèces au denier vingt-cinq, il va conséquemment être porté un préjudice manifeste aux propriétaires des rentes, et que toute la classe des bourgeois, gros fermiers, notables paysans même, et autres propriétaires d'icelles vont évidemment perdre près de la moitié de leur fortune.

On n'ignore pas que, dans les provinces maritimes et dans des pays même d'un plus grand rapport que le Rouergue, le prix des fonds de terre el des rentes foncières n'y excède pas, le plus souvent, le denier quinze, seize, dix-huit ou vingt au plus de leur produit commun; mais sans doute dans ces pays, où l'on a tant de moyens de tirer parti de son argent, il n'est pas étonnant qu'on préfère d'avoir une action dans le commerce, plutôt qu'une propriété foncière, et que celles-ci n'y soient, par une conséquence, à un prix bas ou du moins bien modéré.

En Piouergue, au contraire, où l'argent ne sert presque à aucune spéculation commerciale, où l'on ne trouve aucun établissement favorable à cet égard, où l'on est hors de portée de toute correspondance y relative, tant soit peu facile, l'on doit préférer la solidité de l'établissement de son argent à un plus grand |)roduit. Ne serait- il donc pas raisonnable que, si on anéantit toute espèce de rentes foncières, on mît leurs propriétaires à même de remplacer ces propriétés par des acquisitions de fonds, et que les ventes forcées des uns fussent au pair avec les ventes libres des autres? Et s'il n'en est pas ainsi, n'est-il pas à craindre qu'il se fasse des émigrations des propriétaires rentiers pour aller réparer leurs pertes sur d'autres provinces, et qu'en privant ainsi les cultivateurs, après s'être dépouillés de leur numéraire, des ressources qu'ils pourraient trouver chez ces mêmes propriétaires, nouveaux capitalistes, pour soutenir leur culture par les avances nécessaires et convenables, cette culture si difficile sur un sol naturellement

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ingrat, ne dépérisse sensiblement, et n'entraîne la ruine de toute la contrée? A Dieu ne plaise qu'on prétende fronder ici les décrets de l'Assemblée nationale, pom* lesquels on aura toujours le respect le plus grand ; cependant, comme le prix des fonds ainsi que des rentes y établies souffrent des variations infinies dans le royaume, pourrait-il paraître hors de place de la supplier d'avoir égard aux localités et de renvoyer aux juges le soin de commettre des experts sur les différents lieux cl pays pour fixer la valeur des objets devenus sujets au rachat d'après certaines règles ou principes, plutôt que d'étahlir à cet égard un taux général d'après lequel les propriétaires des rentes doivent perdre, dans (pielques provinces, et gagner dans les autres ? L'Assemblée ayant déjà renvoyi; à des experts la décision d'une infinité des droits dans certains cas et circonstances, peut-il y avoir d'inconvénient qu'on soit ainsi réglé sur les prix mêmes des rachats? Les redevables pourraient faire, au surplus, des offres, comme dans tous les cas où les débiteurs y sont expressément autorisés; à défaut d'acceptation, les parties auraient toutes recours à des experts : ceux qui succomberaient en paveraient les frais: bientôt on aurait un prix fixé et déterminé, et l'on ne verrait [)lus de procès dans un canton à ce sujet, (/est ce (|ue les iiotables habitants de la ville de Sauveterre et des campagnes voisines se llattent que l'Assemblée nationale n'improuvera pas (ju'on lui mette sous les yeux, et l'on se confie entièrement, à cet égard, à cet esprit de justice qui l'a caractérisée jusqu'ici.

Cayrol; Delaiiaiîue , avocat; Merm.v, juge royal: Dipuis, maire; Mazii^res, bourgeois; Boyer, aroral ; Mauitan. bourgeois et maire de Naucelle : Molimeiî, maire de Crespin ; Fraissinet, maire de Cabanes; BRIA^E, bourgeois; Teulier, arocat ; Boyer. bourgeois ; Lwwque. bourgeois; Devésis, bourgeois; Dureeieur, bourgeois; Calmés, maire de Sainf-Just ; Boyeiï-Larente, maire de Laverj>ne-Tayrac^^^ ; Favez, procureur de la commune de Sauveterre; Falcayrac. olflcier municipal; Lacan, o//icier municipal de Sauveterre; Meauclair. maire de iJdergues ; Teulet, bourgeois; Boyer, bourgeois; Barnaré, avocat; )1a(;n!;, bourgeois; Bover, municipal de Sauveterre; Flotte, ojjicier municipal; JNaziin, avocat et propriétaire ; Coums, proj}riélaire ; Garrigues , propriétaire.

^') La\eif{iic, rouuuune de Caslelniarj ; 'raMar. canloii di' La Sal\i'lal-iV\ralès.

m. DROITS RÉELS. — s> V. GENS, RENTES, CHAMPARTS. ^i;î3

191. Pétition uu sieur Ckespin, de Préiny, pues Poist-à-Muussoi\

(Meurthe).

3i octobre 1791. [D xiv, G.]

Messieurs de l'Assemblée naùonnle,

Le soussigné a l'honneur de mettre sous vos yeux sa très humble pétition et les objets sur lesquels elle est fondée. Il a la plus grande espérance dans l'écpiité et la justice d'une assemblée qui maintient pour un des premiers droits de l'homme : la sûreté de ses propriétés.

Je suis père de famille et tuteur de mes enfants ; je leur dois mon appui: le rachat des cens fonciers a été décrété à 26 pouf cent en nature, et à 90 en argent.

Les débiteurs de cens retiendront la valeur de l'impôt foncier sur le payement au censitaire.

Tels sont les articles sur lesquels je vais établir des faits qui seront le guide de ma demande, sans vouloir manquer au respect que j'ai pour les lois.

Comme toute la terre , j'ai laissé plusieurs fonds à cens à des malheureux sans subsistances; ils ne payent que partie du rapport annuel. Le reste est profit pour eux. Un jour de vigne est ac- -censé 18 ou 90 livres chargé de ses impôts, et i5 à 16 francs d'impôts. Le fonds du même jour de vigne se vend ici 600 livres.

L'on ne peut me forcer à vendre mon jour de vigne moins du prix courant, et, parce que je l'ai accensé, que j'ai donné du pain à une famille pauvre, une loi lui donne le droit de me le prendre à moitié peric par un payement suivant l'accensement, et non la valeur du fonds; entre mes mains, la pièce n'est pas à vendre: accensée, l'on me la prend.

La loi ne peut tout prévoir; la pratique la corrige; mon bien a droit à protection, car je paye avec plaisir ma part des charges de l'Etat, mais mes enfants n'ont presque que des cens; il est tel accensement ancien qui serait raclietable à 1 pour 100; j'ai trois jours de vigne laissés à cens eu 1711, dix sous l'un; le fonds vaut aujourd'hui 1,800 livres; avec 3o livres l'on aura mon héritage.

Le bas prix des accensements modernes a pour cause les franchises de dixièmes, vingtièmes et autres impositions; ceux qui ont aliéné leurs fonds avec ces retenues doivent en jouir, car ils auraient fait d'autres arrangements s'ils eussent cru devoir les supporter, et les preneurs s'y sont soumis; si les impôts eussent été

iMnuMrRir natiosai.k.

diminués, les débiteurs auraient-ils offert d'augmenter les cens? Non. Donc ils doivent payer suivant leurs titres. Celui qui est franc est différent de celui qui ne l'est pas. Gomment le même terrain est-il rachetable à 5 et à 6oo livres? Comment paye-t-il le cinquième en argent et le sixième en nature? Ce devrait être le contraire, car eh nature l'on peut y gagner, et jamais en argent.

Je crois qu'en toute justice, pour annuler un cens, il faut mettre les parties au même état où elles étaient avant de contracter; rendez la pièce, le cens sera annulé : jamais un preneur ne rendra son héritage pour ne plus paver un cens, car les fonds augmentent journellement de valeur, et non les cens; donc tous les avantages sont pour lui.

Puisque tous les hommes sont égaux, devant la loi, pourquoi n'est-elle pas égale pour tous les hommes? Pourquoi n'ai-je pas (hoit de retirer mon bien accensé, et que le débiteur a celui de nu; le prendre à perte? Quoi! j'ai acheté un fonds 6oo livres il y a 5o ans, je l'ai accensé i5 livres, il vaut actuellement i,900 livres, l'on me le rembourse 3oo livres en assignats perdant 20 p. 1 00 : tout est donc pour une classe d'hommes et presque rien pour l'autre.

Je propose humblement un aperçu d'articles additionnels à la loi et date du rachat; {Messieurs en verront la justice.

1" Tout héritage chargé de cens étant rachetable. lorsque le (h'^biteur en proposeia le rachat, le laisseur sera libre de reprenche son fonds mis au même état où il était lors de l'accensoment ;

a° Si le terrain est amélioré, le laisseur le retirera de même en indemnisant le débiteur à dire d'experts nommés par le juge du canton ;

3" Il aura la préférence au même prix en cas de vente; alors le cens tombera;

h° Toute retenue sur des cens en argent se fera comme l'impôt foncier, sans distinction, en justifiant par quittance qu'il est payé sur le fonds accensé, et les conventions portées par les titres sur les retenues seront suivies jusqu'au rachat.

Obsermtion. Les fonds accensés sans restrictions doivtmt donc payer à l'Etat 6 livres sur i5 de cens; car le preneur retient 3 livres au laisseur; et s'il ne payait que 3 livres à l'Etat, cette somme lui rentrant, il aurait toujours ses i5 livres et il ne payerait pas d'impôts.

Cet article est oublié dans le mémoire à M. le Présidenl : il est essentiel.

m. DIIOITS REELS. — s^ V. CENS. HE^TRS. CHAMPARTS. 4H5

Qui est-ce (|ui iviidra ies vingtièmes des ceas que l'on lève cette année, si les débiteurs retiennent le cinquième?

Puissiez-vous , Messieurs, agréer ma pétition. Comptez vos séances par vos bienfaits; elles feront votre gloire et le bonheur de tous les Français.

Prény , près Pont-à-Mousson , le 3 1 octobre 1791.

Crespin , citoyen actif, vieux militaire.

192. Al>RESSE DES HABri'ANTS DK PkRKIIIL (ChARENTk) ''^. 19 lévrier 1792. [D xiv, 2.]

Aux Heprésentants de la Nation française à l'Asseinblée nationale séante à Paris.

Nous sommes dans la crise la plus cruelle, elle afflige tous les citoyens, surchargés que nous sommes d'impôts, au lieu de tant de diminutions annoncées; la foudre tombe sur nous; on ne s'attache qu'à ce mot, inséré dans un décret: «Payez vos rentes «. Et d'après cela les plus justes raisons des tenanciers ne peuvent êlre (•coûtées; cela révolte; car dans le fait, payez vos rentes ne veut dire autre autre chose que de payer ce que l'on doit légitimemenl. C'est ainsi qu'on doit l'entendre, car on ne peut admettre que l'Assemblée nationale, qui n'est que la représentation de la nation, ait voulu condamner la nation entière, sans l'entendre, à payer ce qu'elle ne doit pas.

Nous ne disons pas que nous ne voulons pas payer de rentes, parce qu'il y aurait du coquinisme; au contraire, nous entendons payer tout ce qui sera justifié être dû. Sur ce fondement, nous demandons aux seigneurs la représentation de leurs titres.

Quelque naturelle que soit cette demande, nous en éprouvons le refus le plus insigne, et on n'a d'autre chose à nous dire : exécutez le décret, payez toujours provisoirement, sans quoi la constitution tombe.

Un tel système est pour nous effrayer, atin d'arracher, comme par le passé, des objets non légitimes.

'•' La pièce est encartée dans une nmtes ou autres redevances à leur ci-

cjiemise sur laquelle on lit : «Adresse devant seigneur, à moins qu'il leur jus-

de plusieurs citoyens du lieu de Péreuil, tifie de ses titres primitifs eu vertu des-

près Blanzac eu Angoumois, lesquels de- quels il forme sa demande.'' — Voir ci-

mandent ii'èlro tenus de payer leurs dessus les pièces n"" i85 et 188.

liU DEUXIÈME PAIITIE. — DE MA15S 1790 \ JUIN-AOÛT 1792.

Quand nous payerons, ainsi (ju'il est de notre volonté, nos impôts exactement, nous ne donnerons jamais atteinte à la constitution.

Mais quoique nous nous raidirons à ne payer aux ci-devant seigneurs que ce qu'ils justifieront leur être dû, cela ne fera rien à la constitui ion ; elle est respectée par les vrais citoyens : nous osons nous qualifier du nombre.

Si on ne met promptement un frein à l'avidité des ci-devant seigneurs ou de leurs fermiers, il est certain que les tenanciers vont être ruinés, puisque de toutes parts on ne voit que poursuites et procès , sans espérance de leur part de parvenir, ni à obliger les ci-devant seigneurs ou leurs fermiers à la représentation de leurs titres, pas même à justifier de leurs qualités, ni à obtenir la communication desdits titres; ils veulent être payés à leur mot, et disent : après que vous aurez payé provisoirement, pourvoyezvous.

Quoi? pour vous payer ce que nous ne vous devons pas, il faudra que nous vendions à vil prix ce que nous avons de meilleur ? Ils ont un but : c'est qu'ils savent bien qu'après nous serons dans l'impuissance de les poursuivre, car pour faire poursuite il faut des avances, et nous ne serons plus dans le cas d'y pourvoir, parce qu'il ne nous restera plus que les yeux pour pleurer. C'est ce qu'on peut appeler le comble de l'injustice.

Quoi? d'après le texte de l'article 6 du titre de l'ordonnance de 1667 '•' qui astreint tous demandeurs à justifier de leur demande, et d'après la loi relative à l'instruction sur les ci-devant droits seigneuriaux du 1.^ mars 1790, donnée à Paris le to juin 1791^^^ qui dit, page 11, «que la communication des titres des cidevant seigneurs n'a jamais pu être refusée, par la raison que tous les titres relatifs à une mouvance ou à une directe étaient, même sous l'ancien régime. réj)utés communs entre le seigneur et le vassal tenaiiciei' ou censitaire t' , nous ne pourrons pas voir d'aucune manière les titres qui nous constituent débiteurs? l.a cbose est sans exemple, et il n'est point de citoyens qui pensent bien, qui ne soient outrés de l'indignité d'une prétention aussi barbare.

Peut-il y avoir des hommes assez injustes pour ne pas moiilier les titres de leurs prétentions':' Il s'en trouve, et c'est ce qui met le trouble dans une infinité de pays et entraînera leur ruine; de là

"> Ordonnance civile loucliant la n- v"^) ii s'a};it do linslrnclion du 1 5 juin

l'omialion de la justice, aM'il i6()7 'TQi- Voir ci -dessus, Jiajfe iuO,

(IsAMiiKin, l. Wlll, ]i. io3 '"^qt!-)- iiiili'i.