III. DROITS RÉELS

S L Tkrriers, titres.

22. Requête de Guyon, notaire royal à Romorantin, Loii-et-Cher

(i3 novembre 1789) 5h

23. Pétition des officiers municipaux de Malaucourt et de Haucourt,

Meuse (18 décembre 1789) . 56

2û. Pétition de M. du Puy de Leze\ille , seigneur de Clincbamp , Haute- Marne (/i février 1790) 56

25. Observations de Sol, priem- du Pré à Donzy, par Cosne-sm-

Loire, Nièvre (1790) 57

§ IL Dîmes.

26. Requête des fermiers des revenus de l'abbaye Saint-Victor à La

Seyne et Sixfours, Var (16 août 1789) 58

27. Pétition des décennales de la coramandcrie de Sainte-Eulalie-de-

Larzac, Aveyron (décembre 1789) 60

S IIL Cens, rentes, champarts, arrérages de rentes.

28. Lettre de Redon de Commerac, vicaire à Quarante, Hérault (k sep-

tembre 1789) 62

29. Remontrances des cui-és du bailliage de Bouzonville. Moselle

30. Suppli(|ue de Lescamoussier, seigneur d'Authe et d'Autiuche, Ar-

deimes (27 novembre 1789) 65

31. Lettre-circulaire de la commission intermédiaire do Lorraine et de

Barrois aux curés de la province (18 décembre 1789) 69

32. Requête du sieur Roncey, pour les villageois de Prâlon, Côte-

d'Or (3o décembre 1 789) 72

33. Mémoire des seigneurs du comté de Benauge, Gironde (1789).. . 73

TABLE DES PIÈGES. xxix

34. Requête des procureurs généraux syndics des Etats du Dauphiné, à

Grenoble, Isère (6 janvier 1790) -7.5

35. Mémoire de l'abbé Tardieu, curé de Vinezac, près Largeutière,

Ardèche, rrpour le peuple du Bas-Vivarais n ( 16 janvier 1790) . 76

36. Délibération des habitants de La Gapelle-Gabanac , Lot (janvier

37. ff Question sur les baux à censn. District de Saint-Quentin, Aisne

(février 1790) 86

38. Supplique de la communauté de Saint-Andéol , Isère (1789) 88

39. Doléances des habitants d'Avesnes-le-Gomte , Pas-de-Galais (ai fé-

vrier 1790) 89

^0. Requête de la municipalité de Saint-Félix-de-Pommiers , Gironde

(27 février 1790) 9/1

U 1 . Supplique du sieui- Bourjac , de Lombrès , Hautes-Pyrénées ( 8 mai's

42. Requête de la communauté de Birac, Lot-et-Garonne (1790). ... 98

S IV. Droits casuels (treizième).

43. Représentations des municipalités du district de Bernay, Eure

(29 février 1 790 ) 99

S V. Corvées.

44. Requête des laboureurs et cultivateurs de la Haute-Marche , Creuse

(26 mars 1790) 101

S VI. Mainmorte.

45. Requête des maiumortables de Saint-Claude, Jura ( 1789) 106