ÉTENDUE ET NATURE DE L'OBLIGATION DE RESTITUER

L'obligation deVestituer, sous le titre de la chose possédée on reçue est grave en matière grave, et légère en matière légère.

En vertu de V injuste occupation^ elle est grave si le tort causé est grave, et si le péché qui a causé ce tort est grave^ elle n'est que légère si le tort est léger, bien que le péché qui l'a causé soit mortel, et il est plus probable qu'il n'y a pas obligation de restituer, même si un préjudice grave est le résultat d'une faute légère. *