‹ Les commandements expliqués d'après la doctrine et les enseignements de l'Eglise catholiqueChapitre 359 sur 409 · OU FAUT- IL RESTITUER · texte numérisé non relu

OU FAUT- IL RESTITUER

Comme réponse à cette question, nous pouvons dire d'abord, que, en cas de restitution due seulement en vertu de la chose prise, ou par le possesseur de bonne foi, la chose doit être remise à l'endroit où elle était; si elle doit être envoyée ailleurs, le déplacement sera à la charge du possesseur. Puis, si la restitution est due en raison de la prise injuste, ou du tort injustement causé, elle doit se faire à l'endroit où le propriétaire aurait voulu l'avoir, si elle ne lui avait pas été enlevée, ou n'avait pas été détruite.

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