Moniteur, XV

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à Orléans (1). Le 23 septembre, les commissaires envoyés à Bayonne et à Perpignan sont désignés egalement par le Président (2). De même, les trois commissaires envoyés le 24 septembre à Châlons (Prieur, Sillery et Carra) (3),

Le 30 janvier 1793, les commissaires envoyés à Forgesles-Eaux sont nommés par arrêté du comité de sûreté générale en exécution d’un décret de la Convention du même jour (4).

Le 23 décembre 1792, c’est encore le Président de la Convention qui propose les noms des deux commissaires adjoints à ceux envoyés dans la Meurthe, la Moselle et le Bas-Rhin.

Quelquefois, un député nommé commissaire refuse cette fonction (5) ou s’excuse. (6). La Convention le remplace.

Le décret du 27 novembre 1792 relatif à la mission au département du Mont-Blanc spécifie que les commissaires seront nommés au scrutin (7). Le 4 février, la Convention décrète que deux de ses commissaires se transporteront dans le département des Alpes-Maritimes

4. Chuquet, Les Guerres de la Révolution française t. III, p. 141.

3. Aulard, I, 352. Desmoulins, Histoire des Brissotins, p. 15- 16 et p. 32. Le choix du président s’arrêta sur Carra parce qu’il était populaire parmi les troupes. Chuquet, op. cit., t. LIL, p. 142,

k. Aulard, II, 27.

5. Le 22 septembre (Lyon) Legendre. L'Assemblée le rem place par Alquier. Aulard, I, 61.