DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE

EN

Le principe de la séparation des pouvoirs peut être conçu sous trois formes différentes :

D'abord, le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif, respectivement indépendants, c’est-à-dire exprimant chacun de leur côté leur volonté dans une sphère déterminée. C’est l'isolement des deux pouvoirs. Telle n’est pas la conception dominante des théoriciens dont s’inspirent surtout les hommes de la Révolution : Montesquieu admet comme un principe incontestable le droit de surveillance du Législatif sur l'Exécutif.

On peut songer, en second lieu, à organiser un contrôle réciproque des deux pouvoirs, une action de l’un sur l’autre, telle, dit Montesquieu, qu'ils seront obligés d'aller de concert (1). C’est le système de la collaboration. Mais les révolutionnaires repoussent cette formule pour des raisons qui sont propres à l’histoire politique de leur temps. Ils ne veulent pas établir un contrôle légal direct de l’Assemblée sur les ministres. Il faut rechercher les motifs de cette singulière attitude, non seulement dans la méfiance générale qui entoure le pouvoir Exécutif, c’est-à-dire Le Roï, mais aussi dans une animosité toute particulière à l’égard de ses collaborateurs les ministres. Avant 1789, en effet, l'opinion puplique n’osant s'attaquer directement à la personne du

Roi, faisait retomber sur eux la responsabilité morale