‹ Les Communes de la MeurtheChapitre 3 sur 292 · I.NTKODl CTIO.W · texte numérisé non relu

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renêtraoge, Niderstinzel, Romclfing, Berlhelming, Bcttborn, Lhor, Mittersheim, Hilhcsheim , Langatte , Haul-Glocher et Postroff. Chacun de ces pieds-terriers

— Pied de terre des recettes de Gliàtel et Bainville (1595). — Pieds-terriers du marquisat de Nomeny (1622 et 1624). — Terriers du village d'Àssenoncourt (1700) ; — de la seigneurie de Mandres (1519) ; — des ban et finage deCuttiog (1686 et 1701). — Extrait du remembrement général des ban et faage de Blàmont et Barbezieux (1626 et 1701). — Remembrement du ban de Glonvilie (1711). — Pieds-terriers de Mazerulles (1019) ; — des francsafleux de Rouvcs et Ressincourt.

Outre ces pieds-terriers , il s'en trouve d autres dans les papiers des niaist»ns religieuses ; j'en parlerai plus loin.

19" Déclarations des Communes. — Ces pièces, les plus utiles peut-être de celles que possèdent nos Archives, pour les communes, non seulement de la Meurthe , mais de tous les départements lorrains, méritcut une mention particulière.

Une ordonnance de Léopold , du 10 janvier 1700 , et un arrêt de son Conseil des Finances , du 22 septembre de la même année , enjoignirent à tontes les communautés de la Lorraine de fournir, dans le délai d'un mois , un rôle de leurs biens et usages communaux. Cette opération avait pour but de pouvoir prélever les droits dus en raison de la possession de ces biens.

En 1708, de nouveaux rôles , contenant des renseignements statistiques de toute nature , tant sur la population que sur l'état des personnes et des terres, forent encore demandés aux communes.

Enfin , un second arrêt du Conseil des Finances , du 3 mai 1738, ordonna aux officiers des communautés de faire la déclaration, par-devant les prévôts de leur ressort, de leurs biens communaux et dettes actives et passives.

Ces diverses déclarations furent fournies , non pas par toutes les communautés, mais par la plupart d'entre elles ; elles contiennent, comme on vient

un très-gros volume et renferme une carte de ces villages (1720-1737).

XX INTRODUCTION

de le voir, rénumération de leurs biens et de leurs usages. Celte simple énon dation suffit pour en faire sentir toute l'importance ; importance bien constatée puisqu'un arrêt de la Cour royale de Nancy, du 19 mûrs 1835, a décidé que le; déclarations fournies eu exécution des édits de 1706 et 1758 u subsisten « comme expression de la vérité et comme moyen de qualifier la possession n tant qu'une preuve d'ignorance, de fraude ou de lésion ne leur est pas oppo sée. n Aussi, sont-elles invoquées chaque jour dans les contestations qu peuvent s'élever, soit entre le Domaine et les communes , soit entre ces dernières et les particuliers, soit, enfin, entre des communes voisines.

Telles sont les principales séries de documents que renferme le Trésor des Charles de Lorraine, dont u la manutention , garde et conservation n était confiée à la Chambre des Comptes. On peut voir, par cet aperçu très-sommaire des litres qu'il contient, que , malgré les dilapidations qui y ont été commises, ce Trésor mérite encore, à beaucoup d'égards, la qualification qui lui était autrefois donnée.

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