Ibid., C. 1632 : Obs. sur les landes, f

5. Ibid., C. 3182 : Requête d'opposition à l’arrêt du 9% juin 1757 : « Au... cas, où les vassaux n’ont dans leurs aveux que des expressions vagues du prétendu

la raison : Ils pensent probablement que les seigneurs n'ont pu avoir l'intention de se dépouiller ainsi sans aucun profit, pour tous les communs à la fois de leurs seigneuries, de leur droit de disposition. Ils n’ont voulu céder que le droit d’user des communs pendant le temps qu'ils seraient déclos; sans cela, ils n'auraient pas laissé passer sans impunissement ces « expressions vagues, qui se sont glissées dans les aveux t » sans qu'ils leur attribuent quelque importance. Du reste, il est assez naturel qu’on n'attache pas à ces expressions vagues les mêmes droits qu'à des énonciations spéciales et rédigées en termes précis. Car ces clauses générales apparaissent comme ayant été parfois ce que les notaires appellent des clauses de style ?; on constate leur présence dans certains aveux, leur absence dans d’autres aveux d’une même seigneurie, quelquefois même l'un et l’autre dans des aveux rendus à différentes époques pour les mêmes terres 3.

Nous verrons cependant, dans notre chapitre V4 que le Parlement de Bretagne, changeant soudain de jurisprudence, est allé plus loin que les auteurs et a admis, par ses arrêts du 25 juin 1757 et du 4 août 1761, qu'il y avait servitude d'usage, même lorsque les expressions des aveux étaient vagues et générales.

droit de communer,.… ces expressions ne doivent s'entendre que de l'usage précaire d'aller, venir et faire pâturer dans les terres vaines pendant qu'elles sont incultes et décloses ». De même, Varsavaux, loc. Cit., p. 251-252 : « … des aveux, qui ne portent pas précisément, mais seulement en termes vagues et génériques, sans prestations ou payement de redevances, le droit de communer.… n'y sont considérés que comme de simples expressions relatives à la possession purement précaire, qui n'empêche point que l'art, 393 ne subsiste dans toute sa force et rigueur. »

1. 1bid., C. 3782 : Requêle d'oppos. à l'arrêt du 9%5 juin 1757.

2. Ibid., C. 1632 : Obs. sur les landes, {° 7 : « Dans un autre bailliage, j'ai vu que cela avait dépendu uniquement des notaires, de sorte qu'aux mêmes époques il suffisait de voir le nom du notaire rapporté pour deviner si la clause de communer était comprise où non dans l’aveu. »

3. Voir, pour plus de détails, les variations constatées par l’intendant dans ses ODS. sur les landes, f° 6.

a. Ci-dessous, p. 117-118,