BIGAMIE DE LA MERE LE SECOND MARIAGE ETANT PUTATIF

Il faut supposer qu’une femme réussit à épouser deux hommes successivement : le second mariage est nul, mais putatif dès qu’un seul des époux est de bonne foi.

Si un enfant naît après la célébration de ce second mariage, il a deux pères légitimes.

Là encore, le juge devra résoudre le conflit qui peut avoir lieu, en s'appuyant sur des présomptions de fait. En général, le second mari sera le véritable père, car la. mère aura cessé de vivre avec le premier.

Si le second mariage n’est pas putatif, la paternité du second mari ne saurait légalement exister, ni comme paternité légitime, ni évidemment comme paternité naturelle.

Mais il faut remarquer que si le second mari a déclaré l'enfant comme né de lui, cette déclaration vaut reconnaissance de sa part. Elle est nulle parce que l'enfant doit être rattaché au premier mari, mais il faut prendre soin de l’annuler en même temps qu’on déclare le second mariage nul et non putatif.

Nous avons achevé l'étude des conflits entre deux légitimités.

Etudions maintenant les conflits opposant deux ou plusieurs paternités naturelles originelles.

TITRE II de

CONFLITS ENTRE DEUX PATERNITES a D'ORIGINE NATURELLE

Ed

Une légitimation par mariage subséquent ou « post nuptias » étant essentiellement dépendante des reconnais- sances qui lui servent de base, il est inutile de distinguer

formellement les conflits mettant en jeu des légitimations de ceux où n'interviennent que des parentés naturelles proprement dites.

Nous présentons donc une Étude générale des conflits assez fréquents qui opposent deux ou plusieurs paternités d’origine naturelle, en considérant d’abord leurs sources, puis leurs solutions. -