DES SOLUTIONS
Un enfant a été reconnu successivement par deux individus, et les deux reconnaissances sont formellement valables.
L'un des individus agit en contestation de la reconnaissance émanant de l’autre, et celui-ci prétend défendre sa paternité. Que doit rechercher le tribunal ?
Du moment qu’une filiation légitime d’origine n’est pas en. jeu, il n’y a aucune raison de favoriser a priori l’une des deux paternités naturelles : ni l’ordre chronologique de leur établissement, ni le fait que l’une d’elles est devenue légitime ne doivent être pris en considération. La légitimation ne doit en effet bénéficier d'aucune primauté, car nombreux sont les hommes qui se croient obligés par la loi ou l’amour de reconnaître l’enfant de la fille-mère qu'ils épousent, alors qu’ils n’ont avec cet enfant aucun lien de parenté réel et qu’ils n’éprouvent pour lui qu’une affection mesurée.
Le tribunal doit avant tout rechercher la vérité.
Mais son attitude peut varier d’abord selon qu’il observe strictement ou non les règles de procédure.
En effet, si le défendeur reste passif, seule la vraisemblance de sa paternité doit être en principe examinée ; la paternité du demandeur ne peut être mise en doute : si ce dernier prouve l’absence de relations entre la mère et le défendeur pendant la période de conception de l'enfant, il gagnera son procès : la paternité du défendeur
Apte
sera annulée : si la preuve indiquée ne peut être faite, la demande sera tout simplement rejetée et les deux paternités resteront établies. |
Cette attitude du tribunal strictement correcte du point de vue juridique risque de perpétuer l’existence de la double filiation.
C’est pourquoi, très souvent, le tribunal recherchera quelle est celle des deux paternités qui est la plus vraisemblable : celle-ci seule sera maintenue.
Si toutefois les juges n'arrivent à aucune certitude, doivent-ils ou non, pour trancher quand même le confit, considérer l'intérêt de l’enfant ?
A notre avis, oui; car la destinée de l'enfant est essentiellement liée, surtout quand ïl est jeune, à celle de son père. Il importe donc de faire cesser l’anarchie luridique, et de choisir pour lui le père le plus avantageux du point de vue moral d’abord, matériel ensuite. Ce n’est que sous cet angle qu’on devra se demander si le père devenu légitime ou le concubin ne sont pas préférables à l’amant intermittent ou qui a cessé toutes relations avec la mère : mais ce sont des questions de fait, et aucun préjugé ne doit pénétrer l'esprit du tribunal.
Tels sont, selon nous, les principes directeurs des solutions des conflits, que nous allons illustrer par quelques exemples dans un second chapitre.
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