ConsuUniion de M*= Housse, p. 12i
2. Adhésion du barreau de Lille à la CnnsuUntion. de M" Housse, p. 4.
3. (Citons plusieurs congréfj^atious. Les moines cisterciens de la conj^réf^ation de Sénanque s'établissent, en 1854, dans Tancienne abbaye de Sénanque, au diocèse d'Avitçnon ; en 1880, ils onl dos monastères à Lériiis (diocèse de Fréjus), à Fonlfroidc (diocèse de Carcassonne;, à Ilaule-C^ombe (diocèse de C'.hambéry), à Noire-Dame de Ségriés i^diocèse de Digne). — Les trappistes ouvrent des monastères, en I8()i, à Notre-Damc-de-Taniié (Savoie) ; en 18G3, K Planlay (Ain; ; en 1868, h Notre-Damc-de-la-Double (Dordo^nej; en 1808, h Chambarand (Isère). — Les olivétins se fixent à Saint-Bertrand-de- Coraminj^es (Ilaute-(iaronne), à \otre-l)ame-de-Parménie (diocèse de Grenoble), à Soulac .diocèse de Bordeaux . — Les chanoines réj^uliers de Latran s'installent à Nolre-Dame-de-Beauchèneet à Mattaincourl. —
Ici, une question se pose donc, question capitale. Vexistence de fait de tant de congrégations est-elle reconnue
I/ordre de Prémontré de rObservance commune compte deux monasti»res, Mondaye (diocèse de Bayeux) et Balarin (diocèse d'Auch); celui do rObsorvance primitive en compte trois : Saint-Michel-de-Frif;olot diocèse d'Aix), Conques (diocèse de Rodez) et Saint-Jean-de-('.6Ic diocèse de Périgueux). — En 1850, le H. P. Muard fonde les bénédictins de la Pierre-qui-Vire. — Les bénédictins de la Oongrég-ation de France se fixent à Bélhisy et à Saint-Martiu-do-Ligugé (1859), à Saint-Bertrand dans la Ilaute-Oaronne (1861), enfin, en 1865, à Marseille, à Soulac dans la Gironde, à Aurons dans les Bouches-du- Hhône et à Saint-Benoît dans le Loiret. — Les Dominicains font des fondations à OuUins (1852), à Marseille (1852), à Toulouse (1853), h Lyon (1856), à Mazères dans TAriège (1857), h Saint-Maximin dans le Var (1859), à Corbara (1860), au llàvre (1868). 11 sérail trop lonjj de nommer tous les couvents que les Capucins possèdent en 1880 : ils en comptent 42. A cette même époque, les Franciscains de rObservance ont des couvents à Limoges, Bourges, Bordeaux, Béziers, Brive et Pau ; les récollets frères mineurs de l'étroite Observance, h Cimiès, Nice, Saorge, Avignon, Nîmes, Caen, Màcon, Bourg ^aint-Andéol, Saint-Nazaire et Bennes ; les franciscains récollets, à Roubaix et à Lille ; les frères mineurs conventuels, h Paris. Les fondations de congrégations d'hommes non autorisées sont si nombreuses de 1850 à 1880, que Ténuméralion en deviendrait fastidieuse. Nommons seulement un certain nombre de celles qui ont eu lieu sous TEmpire. Fondations : des Chartreux^ à Bellegarde (1852!, aux Pertes (1853), à Vauclaire et àGlandier (1859), à Sélignac (1866) et à Goos 1 1S69) ; — des Carmes, à Lyon (1852), Pamiers (1853), Montpellier (1854), Bagnères (1854), Rennes (1857), Saint-Omer (1859), Montélimar (1868) ; — des Bnrnnbiles h Auhigny (1850), dans le Cher; — des liédemptorislas, h Lille ( 1857 j, Boulogne (1856), Dunkerque (1863), Argentan (1869); — des Prêtres de VOmtoiro, h Saint- Cyr, dans Tlndre-et-Loire (1866); — dos Oblals de Murie-Imniaculâe, à Angers (1860), Tours'{1861), Aiitun (1862), Sainl-Andolain dans la Nièvre (1868); — des Pères du Sacré-Cœur, h Issoudun (1855) ; — des Frères de Saint-Jean de Dieu, à Marseille (1851); — des Pères TrinitairnSj à Faucon de Barcelonnetle dans les Basses-Alpes (1860). De 1871 à 1878, les fondations se continuent, sans cependant être aussi nombreuses que sous l'Empire. — On remarquera ([u'il n'est question, dans Ténumération qui précède, que des ordres et congre-
et protégée par notre législation ? Est-elle acceptée comme licite « ?
Le plus autorisé de nos jurisconsultes contemporains, M. Demolombe, se charge de répondre à cette question : (t Le droit commun en matière d'association, dit-il, c'est la liberté naturelle de vivre d'une vie commune au même domicile. Cette liberté n'est restreinte par aucune loi pénale ni par aucune loi de police. Nous ne disons pas assez ; il y a un texte de loi qui suppose expressément et confirme, par là même, le droit naturel, de la liberté de la vie commune dans un domicile commun. C'est l'article 291 du code pénal ^ ».
Puis l'éminent jurisconsulte explique le sens de l'article 291. Cet article prohibe les associations de plus de vingt personnes, dont le but est de se réunir tous les jours ou à certains jours marqués. Pour que le délit, prévu par cet article, existe, il faut : le fait de l'association, le but de se
gâtions se livrant h la prédication, à l'exception toutefois des Frères de Saint-Jean de Dieu et des Pères Trinitaires, qui s'occupent, les premiers, des malades et des aliénés, les seconds, d'un orphelinat de garçons. Dans le chapitre suivant, nous parlerons des congrégations enseignantes. — Nous évitons de nommer les congrégations de femmes non autorisées, soit contemplatives, soit hospitalières : on sait que leur nomhre s'est développé d'une manière considérable à partir de 1850. Voir, pour ce qui précède : *) Notices sur les ordres religieux visés par les décrets du 21) mars ; 2) Etnt des congrégations^ communautés y etc..)
1. « Toute association non reconnue n'est pas pour cela une association illicite. Cela est si vrai que certaines lois le proclament expressément. Par exemple, la loi du 15 juillet 1850 sur les Sociétés de secours mutuels déclare (art. 12) que les Sociétés non autorisées (jui existaienl avant celte loi ou celles qui pourraient se former à l'avenir s'administreront librement^ tant qu'elles ne demanderont pas à être reconnues comme établissements d'utilité publique. «
(Consultation de M** Rousse.)