Consultation de M* Rousse, p

Que pouvait-on attendre de mûrement réfléchi et de sérieusement discuté de la part d'une assemblée, ardemment désireuse d'innover et de faire vite? Dans un moment d'effervescence, la nuit du 4 août, elle décrète Tabolition des droits et privilèges féodaux; quelques jours après, elle proclame en 17 articles, comme principes nécessaires, les bases d un nouvel ordre politique. Au premier rang de ces principes se trouvent la liberté individuelle, la liberté de conscience, la liberté de la presse, la liberté du vote. En veine d'innovations, l'assemblée ne s'arrête pas en si beau chemin. D'autres libertés seront votées, et, par une étrange ironie du sort, elles émaneront d'une assemblée qui perdra elle-même ime grande partie de sa liberté.

Au mois d'octobre, l'assemblée se transporte de Versailles à Paris. Les clubs et la presse étaient devenus tout puissants, et le peuple, surexcité par les déclamations et les écrits des meneurs, prétendait dicter ses volontés aux législateurs. En face de cette puissance redoutable que la faiblesse du gouvernement avait laissée se développer et grandir, comment l'assemblée eût-elle pu assurer le calme et la dignité de ses séances, la liberté de ses décisions ? Les menaces des clubistes et les violences des journalistes vinrent souvent lui imposer ses résolutions, et la foule, encombrant les tribunes, se donna le malin plaisir de troubler les délibérations par ses applaudissements ou par ses huées, très fière d'entraver ou de dicter les lois.

C'est ainsi, sous cette formidable pression, que la Constituante poursuivit son travail de destructions et de prétendues réformes. La noblesse héréditaire et même l'usage des titres et des armoiries sont abolis ; les biens ecclésiastiques confisqués sont mis à la disposition de la nation ; la

constitution civile du clergé est votée. Le marteau révolutionnaire frappe partout où il y a à démolir, et les démolisseurs, après avoir accompli les plus maladroites destructions, semblent n'avoir qu'im souci, celui d'improviser, à la place des édifices renversés, des bâtisses incohérentes ou extravagantes.

Les ordres religieux ne pouvaient rester debout au milieu de ces ruines accumulées. Ils ne furent pas plus épargnés que le clergé séculier.

Jusque-là ils avaient joui de la reconnaissance légale, ils constituaient une personnalité civile. Les 13-19 février 1790, la personnalité civile et la reccmnuissance des vœux monastiques sont supprimées par un décret de la Constituante : « La loi constitutionnelle du royaume , dit Tarticle P*" du décret, ne reconnaîtra plus de vœux monastiques solennels des personnes de l'un ni de l'autre sexe. En conséquence, les ordres et congrégations réguliers dans lesquels ont fait de pareils vœux sont et demeurent supprimés en France, sans qu'il puisse en être établis de semblables dans l'avenir ». La volonté du législateur interdit donc les Congrégations, mais sous leur ancienne forme ^•;

1. Sur la motion de ïreilhard, l'ordre de la délibération avait été ainsi arrêté : « 1. Abolira-l-on les ordres religieux? 2. Quel sort fera-t-on aux religieux qui ne voudront pas rester dans leur maison et dans Thabit de leur ordn;? 3. Quel sort fera-t-on à eeux qui voudront rester dans les maisons et dans l'habit de leur ordre?» Trois questions dont la solution ne pouvait atteindre que l'autorisation civile, la reconnaissance par la loi, qui donnait aux vœux et aux habits des ordres religieux une force civile tout à fait contraire à la liberté et aux droits de Tiiomuie, tels (ju'ils venaient d'être prochimés, tels (ju'ils étaient entendus. Le décret des 13-19 févrierrésout toutes ces questions, excepté celle du costume religieux.

Treilhard, rapporteur de hi lui, en déterminait ainsi le sens et la portée devîuit l'Assemblée nationale : f En cessant de protéger des liens ([ui blessent plusieurs individus, doit-on rompre les chaînes de

suivant Texpression de Treillard, dans son rapport à TÂsserablée, elles ne sont plus des êtres collectifs^ et les vœux ne forment plus un lien légal^ ils ne forment f/u'un lien de conscience.

tous? En venant au secours du religieux fatigué de son état, ne devez-vous pas protéger celui qui désire y vivre encore? Vous donnerez un grand exemple de sagesse et de justice lorsque, dans le même instant où vous vous abstiendrez d'employer l'aulorilé civile pour maintenir Veffel extérieur des vœux, vous conserverez cependant Tasile du cloître aux religieux jaloux de mourir sous leur règle. C'est pour remplir ce double objet que nous vous proposons de laisser à tous les religieux leur liberté entière de f/uilter leur cloître ou de «y ensevelir »>. Le rapport de Treilhard fut déposé le 17 déc. 1789. L'interprétation que nous donnons dans le texte, de Tarticle P** du décret (13-19 février 1790), est celle que nous lisons : a) dans la Consullation du 3 juin 184*» de M. de Valimesnil sur hs mesures annoncées contre les associations religieuses^ consullation à la(iiielle ont adhéré 315 avocats; b) dans la Consultation de M" Housse, sur les décrets du 29 mars 1880 et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses; c) dans M. Dalioz (V*» Culte^ n° 422; : « La loi de 1790 ne supprime les Ordres et Congrégations que comme institutions légales ; elle les laissa subsister en fait, même après cette suppression »; d) dans le Traité des congrégations religieuses (p. 220 1, dWrmand Ravelet, où il est dit : « La loi de 1790 a déclaré (jue lés Ordres et Congrégations n'existeraient plus comme corporations; mais elle n'a pas Interdit la vie commune ». Cela se conçoit, car, d'après la Consultation de M. de Vatimesnil, « celte loi n'est pas une loi de prohibition, mais une loi de liberté •». Elle n'interdit pas plus les vfpux religieux et la vie commune en ne les reconnaissant pas, qu'elle n'interdit l'exercice de la religion catholi(|ue en ne la reconnaissant pas pour religion de l'Étal, qu'elle n'interdit le mariage religieux et les engagements solennels qui en sont la consé<[uence pour la conscience, en ne lui reconnaissant plus de valeur civile, ou en admettant même le divorce. L'Assemblée nationale prétend si peu défendre aux religieux, qui le désirent, de continuer à vivre en commun pour s'exercer ensemble à la prière et aux œuvres de la mortification chrétienne, qu'elle déclare, le 21 octobre et le 19 novembre 1790, « après avoir entendu son comité des rapports, que les citoyens ont le droit de s'assembler paisiblement et de former entre eux des sociétés libres, h la chai*ge d'observer les lois qui régissent tous les citoyens ». En outre, un de ses décrets, celui des 8-11 octobre 1790, porte :

Toutefois, si la vie civile pour la Communauté, si la mort civile pour le religieux sont abolies, ni la vie religieuse, ni les vœux monastiques ne sont prohibés. La Constituante, en train de tout démolir, n^a pas osé fermer les couvents à tous les religieux ; en revanche, elle les ouvre, elle permet d'en sortir à ceux qui n'y veulent plus vivre. « Tous les individus de Tun et de l'autre sexe, est-il dit dans l'article II, existant dans les monastères et maisons religieuses, pourront en sortir en faisant leur déclaration devant la municipalité du lieu. Il sera indiqué des maisons où seront tenus de se retirer les religieux qui ne voudront pas

« Ils (les religieux qui veulent continuer do vivre on commun) choisiront entre eux au scrutin et à la pluralité absolue des suffrages dans une assemblée qui sera présidée par un officier de la municipalité un sup<^rieur et un procureur ou économe » (Art. 21).

En résumé, la loi des 13-19 février 1790 s*est contentée d'ouvrir la porte du monastère au religieux qui voulait en sortir; elle laisse les autres religieux libres d'y rester, si cela leur fait plaisir; ces derniers seront encore libres de garder leur costume ou de prendre tel autre costume qui leur conviendra, et ils nommeront leur supérieur et leur procureur au scrutin et à la pluralité absolue des suffrages. Lès divers décrets de 1790 sur les Ordres et Congrégations ne sont que des décrets de liberté.

Les observations qui précèdent montrent clairement combien est fantaisiste l'interprétation suivante du décret dos 13-19 février : « Si l'Assemblée constituante n'ordonne pas la fermeture immédiate et générale f\o toutes les maisons conventuelles, si elle entend n'arriver que progressivement à ce résultat, et par voie d'extinction, c'est par une considération d'humanité, qui n'ôte rien au caractère absolu de la prohibition. Chacun sait, on effet, qu'aux termes de la législation antérieure à la Révolution, les individus, qui faisaient des vœux perpétuels, perdaient, par l'elTet même do ces vœux, toute espèce de droit h leurs biens présents et à venir. Au sortir du cloître, ils se seraient donc trouvés dépourvus de toute ressource. De là, la nécessité d'assurer des pensions alimentaires à ceux qui voudraient user immédiatement de la liberté qui leur était rendue, d'assigner aux autres des maisons, en petit nombre, pour s'y retirer, y us^m'A ce. quU ait été (léfinilivement statué sur leur sort, » (Lettre de M. Constans à M. Cazot; 17 septembre 1880).

profiter des dispositions du présent décret ». Le religieux qui ne pouvait quitter le cloître, sans la permission du supérieur, sous peine d y être ramené de vive force par le bras séculier, peut maintenant en sortir, si bon lui semble ; il peut aussi y demeurer, et on lui désignera les maisons où il vivra en communauté avec ses frères. La loi ne prohibe pas la vie en commun ; elle l'autorise même, et cette autorisation est, du reste, conforme à l'article V de la Déclaration des droits de l'homme, lequel porte que tout ce qui n'est pas défendu par la loi ne peut être empêché.

Le même décret des 13-19 février déclare que rien n'est changé à l égard des ordres ou des Congrégations chargés de Véducation publique ou du soulagement des malades. Ils conservent, par conséquent, leur personnalité civile.

Enfin, les religieuses sont formellement exceptées par l'article 111 des dispositions décrétées dans Tarticle IL

La Constituante était trop peu maîtresse de ses délibérations et trop impatiente pour penser à tout ; dévorée d'activité, jalouse de faire vite, au risque de mal faire, elle avait hâte d'achever la Constitution. Aussi ses institutions sont-elles, la plupart éphémères, les autres incomplètes. Par exemple, le décret des 13-19 février ne parle pas du costume religieux ; mais un nouveau décret, en date des 8-14 octobre, vient réparer cette lacune ou cet oubli : il supprime l'obligation de porter le costume de son ordre, sans toutefois défendre de le porter ^

1. Article 23 du décret des 8-14 octobre 1790, concernant les religieux, les religieuses et les chanoinesses séculières et régulières : u Les costumes particuliers de tous les ordres religieux demeurent abolis et en conséquence chaque religieux sera libre de se vêtir comme bon lui semblera ». Le U mars 1791, la proposition fut faite à l'assemblée de déclarer qu'en abolissant les costumes particuliers de tous les ordres religieux, elle avait entendu n'abolir que l'obligation

Le 30 septembre 1791, la Constituante déclarait sa session close, après avoir apporté les plus profonds changements dans les pouvoirs publics, dans l'administration politique, la justice, les finances, le commerce et Tindustrie, Tarmée, le clergé et les congrégations religieuses ; et, en se retirant, elle laissait à V Assemblée législative un héritage, qni se composait principalement de désorganisation, d'indiscipline, de gaspillage et d'anarchie K

La Léfjislative s'ouvrit le 1" octobre 1791. Elle était composée de 745 députes, parmi lesquels iOO avocats et 70 prêtres assermentés, jeunes en majeure partie, ardents, sans expérience, divisés en trois partis irréconciliables, les Feuillants à droite, les Girondins à gauche, les Montagnards à Textrême gaucho, ces derniers peu nombreux, mais redoutables, parce qu'ils avaient pour eux les journaux, les faubourgs, les clubs des Jacobins et des Gordeliers. Louis XVI appela d'abord les Feuillants au ministère ; ils ne Grent qu'y passer et cédèrent la place aux Girondins, qui eux-mêmes ne tardèrent pas à être débordés par les Montagnards.

En moins d'un an, la Législative avait conduit le pays à la révolution. Le 10 août 1792, une Commune insurrectionnelle réunie à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Danton, s'emparait du pouvoir ; de là, elle se portait sur les Tuile-

de so vêtir suivant ces costumes. Mais un membre ayant observé (ju'il était inutile de faire un décret à ce sujet et qu'il suffirait d'insél'er dans le procès-verbal que l'assemblée nationale n avait point entendu priver les religieux et religieuses de la faculté de continuer à porter leur costumey si bon leur semblait^ l'assemblée décréta que cette observation serait insérée dans h» procès- verbal.

i. Les origines de la France contemporaine, par H. Taine ; La révolution, t. 1.

ries, elle pillait le château, massacrait les suisses et envahissait la salle de rassemblée en demandant à grands cris une convention nationale, la mort ou la déchéance du Roi^.

Quarante jours d'anarchie suivirent cette insurrection. Contrairement à la Constitution et courbant la tête sous la volonté de la Commune, l'Assemblée législative décrète la suspension provisoire du pouvoir royal, comme si elle avait pu s'attribuer une puissance plénière ; elle confie le pouvoir exécutif à un conseil de six membres et elle-même les nomme. Le plus remuant de tous, le plus audacieux et le plus exalté, c'est Danton, le ministre de la Justice.

La Constitution portait que tout décret de rassemblée, pour avoir force de loi, devait être revêtu de la sanction royale ^ ; désormais on se passera de cette sanction. Louis XVI et sa famille sont enfermés dans Tancien couvent du Temple, changé pour eux en prison. Un comité de surveillance, dirigé par Marat et Robespierre, est chargé de poursuivre tous les conspirateurs du 10 août, c'est-k-dire les défenseurs de la rovauté et les amis de l'ordre. Un décret autorise les visites domiciliaires pour arrêter les suspects. Les prisons se remplissent de suisses, de prêtres, de parents d'émigrés, de constitutionnels. Les massacres de septembre se préparent. Pendant cinq jours, du 2 au 6 de ce mois, des bandes d'égorgeurs tuent à l'Abbaye, h la Force, au Châtelet, à la Conciergerie, aux Bernardins, aux Carmes, à Bicêtre, à la Salpêtrière, et ne s'arrêtent que lorsque les prisons sont vides. On ne compte pas moins de

1. Précis (F Histoire contemporaine^ par Gazoau et Prampain, pp. 33 et 34.