Baudry-Lacantinerie. Précis de Droit civil

humaine, elles ont d’assez bons résultats néanmoins, car la plupart des populations n’ont pas encore acquis la maturité d’esprit nécessaire à la jouissance dela liberté complète; si l'esprit d'ordre et d'économie qui distingue les populations françaises leur permet, dès à présent, de vivre sans grands inconvénients sous un régime qui est celui de l’avenir pour tous les pays, il n’en est pas de même dans les colonies où l’on pourrait craindre de voir les familles indigènes notables devenir absentéistes, et le peuple abandonner sa terre pour venir se corrompre dans les villes. Des institutions qui protégeraient la moyenne et la petite propriété indigène à l’exclusion de la grande qui réunit là à ses ordinaires inconvénients celui de l’opposition paolitique puissante contre la métropole, mériteraient d’y être conservées ou introduites.

Dans certaines parties de l’Inde, les Anglais instituèrent propriétaires les chefs de tribus, comme ils avaient fait en Ecosse et en Irlande (1). Ceux-ci en profitèrent pour s’endetter et les grandes propriétés passèrent entre les mains d'étrangers absentéistes que la population regarde comme des intrus. Les paysans et leurs anciens chefs se trouvèrent réunis dans la même haine contre les nouveaux propriétaires et le régime anglais. Les usuriers, sowkars, d'autre part, favorisés par une nouvelle législation, devinrent grands propriétaires absentéistes au détriment des paysans endettés.

Parmi les institutions qui ont fixé les hommes à la terre et constituent des mesures prises contre l’absentéisme, soit directement, soit en empêchant f’accaparement des terres, nous pouvons rappeler chez les Hébreux, l'institution du jubilé qui empêchait l’agglomération des terres.

En Chine, la terre non cultivée peut être saisie au nom de l'empereur, en vertu de son droit de domaine éminent #éen-ti opposé au {en-men, domaine utile (2). Le droit musulman

1. R. Meyer et G. Ardant. Le mouvement agraire. 2. R. Meyer et G. Ardant. La queslion agraire.

reconnaît des formes de propriété qui s’acquièrent par la mise en culture et se perdent au bout de trois ans de délaissement.

À la suite de ces mesures atteignant plus ou moins indirectement l’absentéisme, il faut mentionner celles édictées nettement et directement contre lui.

Nous en avons déjà vues qui étaient fiscales. Le souverain anglais ordonna en 1369 aux lords irlandais absentéistes de résider sur leurs terres, à peine de retrait du fief. Henri VIIT, en 1536, décida que les absentéistes qui recevraient une rente d'Irlande seraient châtiés comme coupables de crime, et que ses vassaux et arrière-vassaux qui ne voudraient point résider en Irlande devraient céder leurs fiefs ou arrière-fiefs à un de leurs parents résidant en Irlande. Le duc de Norfolk préféra céder ses biens à la couronne, et d’autres l’imitèrent.

Roscher cite des lois de Jacques 1°” en 1617 et de Charles [* assez nombreuses et ayant pour but de forcer la noblesse à résider sur ses terres : ces mesures concernaient d’ailleurs l'Angleterre elle-même.

Toutes ces mesures, lois, coutumes, destinées à écarter l’absentéisme peuvent en être regardées comme les conséquences; ce sont les inconvénients de l’absentéisme, apparus depuis longtemps en tous pays, qui les ont rendues nécessaires et ont provoqué leur application.

D’une façon générale, l’hypothèque et les institutions analoques qui en tiennent lieu en certains pays, peuvent atténuer l’absentéisme en favorisant la destruction et la division des très grandes propriétés, et aussi développer l’absentéisine en constituant un instrument de ruine pour la petite et la moyenne propriété et d’accaparementdes terres par les prêteurs riches. Avant même de séparer définitivement le propriétaire de sa terre, elle l’en éloigne en plaçant en quelque sorte l’image

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du créancier entre elle et lui; le propriétaire endelté ne s'y sent plus maître, il s’en désintéresse, il ne cherche plus qu’à en retirer le plus possible pendant quil e nest temps encore. L'évolution historique qui a remplacé la vente avec rachat libératoire par l’antichrèse, et l’antichrèse par l'hypothèque a favorisé le développement de l’absentéisme de deux façons: en cachant au propriétaire qui s’endette l’évincement probable dont la considération le readruit peut-être plus sage, en retardant la fixation du créancier sur la terre dans les cas où il aurait pu en avoir l'intention. |

L'influence de l’hypothèque varie selon la nature de propriété dominante dans le pays : seulement il ne faut pas la voir d’un œil trop favorable même si le pays est un pays de très grande propriété absentéiste. Hors le cas où c’est l’intermédiaire qui est le créancier hypothécaire, ce créancier n’est pas un agriculieur et ne sera pas moins absentéiste que le grand propriélaire ; si la propriété peut parfois être divisée, il convient d’opposer que les créanciers, moins grands propriétaires que celui qu’ils remplacent, seront peut-êire encore plus absentéistes. Enfia il sera bien rare que ce soit l'intermédiaire qui soit un créancier hypothécaire * il n’a pas besoin de cette garantie là ; il réside, il possède en fait, grâce à un long bail, sa créance lui permet d’évincer les acheteurs concurrents.

La réforme d'un régime hypothécaire défectueux, comme le régime hypothécaire français actuel, aura-t-elle, comme on l’a soutenu, les bons effets pour l'agriculture en combattant l’absentéisme des capitaux ? Sauf en certains cas exceptionnels, les prêts agricoles ont une mauvaise conséquence pour la propriété.

Lorsque la culture a atteint un certain développement, il faut que le propriétaire des capitaux soit celui de la terre pour que l'opération soit profitable et n’aboutisse pas au changement de mains de la terre. Il faut tout au moins que le prêt ait lieu

entre individus se connaissant bien, entre amis, qu’il constitue une sorte de coopération, sinon ses conséquences, loin d’être un remède à l’absentéisme, seront de substituer le créancier lointain et indifférent à la terre à un propriétaire parfois résidant, et qui, à défaut de capitaux, donnait peut-être des soins à la culture. Ce nest donc pas, à notre avis, parce que la réalisation du gagesera moins onéreuse, la publicité mieux organisée, que l’hypothèque sera un remède àl’absentéisme du propriétaire for.cier. Ces réformes sont désirables, car ce n’est pas par les mauvaises institutions qu'il faut chercher à atteindre de bons résultats ; l’hypothèque doit recevoir une organisation rationnelle ; il n’en résultera que de moins dures conditions pour les emprunteurs. Quand lopération est destinée à être mauvaise pour l’agriculture, elle sera ainsi moins mauvaise; quand elle est.destinée à avoir de bons résultats, que l’emprunteur est unrésidant, un administrateur et agriculteur particulièrementsage et habile, que les capitaux empruatés reçoiventun emploi facilement et largement productif, elle sera tout-à-fait bonne.

Néanmoins il fautcraindre l'extension de lemprunt hypothécaire, même moins onéreux, dans les cas où il ne peut qu’être défavorable ; moins onérevx, mais beaucoup plus répandu, il sera un mal s'il ne devient pas assez bon marché pour pouvoir permettre le développement de la culture intensive et se contenter des intérêts faibles qu’elle peut seuls donner lorsqu'elle constitue le développement d’une agriculture déjà assez avancte. Enfin il sera toujours ruineux pour le propriétaire à qui ses revenus ne su ‘fisent pas et qui vit en mangeant son fonds, et, ence cas, pour l'agriculture, si le maître futur de la terre n’est pas un homme du pays. Le régime hypothécaire peut donc avoir sur l'absentéisme des conséquences variables, et dans une certaine mesure, qui ne sauraient être exactement prévues. L’absentéisme, Inversement, montre l’hypothèque sous un jour peu favorable, qu’on considère soit le propriétaire

absentéiste qu’elle ne pourra que ruiner, soit le propriétaire résidant qu’elle va remplacer dans bien des cas par un absentéiste.

Une mesure législative d’un autre genre consiste dans la mobilisation de la propriété foncière, imitée plus ou moins du célèbre act Torrens. Nous avons dit déjà ce qu’on pouvait en penser au point de vue absentéisme, soit en ce qui concerne l'apport des capitaux à la terre, qu’il peut faciliter dans les pays neufs, soit en ce qui concerne les changements de propriétaire, dont, en les rendant plus faciles, il pourrait faire une cause d’absentéisme dans les pays où l’on a déjà peut-être trop de tendances à assimiler la terre aux valeurs mobilières. Ceux qui sont les plus aptes à faire de l’agriculture savent bien trouver de la terre sans-qu’elle soit « mobilisée» : ce sont les capitalistes non cullivateurs qui ne peuvent spéculer à l'aise sur les terres, entravés qu'ils sont par des formalités trop longues. Si l’on regarde l’absentéisme comme un mal, il faut donc se borner à souhaiter que les formalités soient raisonnables, en rapport avec les mœurs et l’état économique, de nature à atteindre les buts modernes et non pas ceux que se proposaient nos aïeux, enfin que les frais ne grèvent pas les transmissions, surtout celles des petites propriétés, au point d'ajouter un nouvel impôt foncier exorbitant à tous ceux dont la terre est écrasée par ailleurs.

À côté de ces mesures législatives qui constituent proprement le côté juridique de la question de l’absentéisme, il en est d’autres qui sont plus proprement politiques et en constituent le côté politique et social. L'état social et politique de plusieurs peuples a été gravement affecté par l’absentéisme des propriétaires ruraux. Cet absentéisme a été la cause de certains états sociaux et politiques instables, en dépeuplant les campagnes, et les rendant misérables, en diminuant la production indigène ; il a été aussi, parfois, la conséquence d’un état social et

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politique où la puissance et la richesse d’une classe lui ont permis d'éviter le travail dans l’industrie d’où elle tire sa subsistance.

Les crises agraires furent dues en grande partie à l’absentéisme : quoique que le fait ne soit que d’un intérêt rétrospectif, il est d’ailleurs si caractérisé et si incontestable qu’il doit être rappelé. La série des mesures législatives destinées à arrêter la constitution de la grande propriété et à maintenir ou établir la propriété du cultivateur commence dès 366 avant J.-Chr. Au re siècle avant J.-Chr. c’est l’agitation des Gracques, et dans l’ère nouvelle, c’est la fin de la puissance romaine après la destruction des moyens et petits propriétaires résidants. Varron, Pline sont remplis de détails sur la grande propriété et ses funestes conséquences. L'histoire de la propriété dans le Royaume-Uni et particulièrement en Irlande montre une évolution analoque. Il en a été de même en Pologne, où la crise agraire a contribué à la disparition de l'indépendance nationale.

On peut dire en résumé que l’absentéisme a eu surtout des causes politiques et des conséquences économiques, et les premières ont elles-même eu une part très grande, et aussi une très mauvaise, dans la constitution de l’état politique et légal des pays d’absentéisme.

Dode 17

Consé quences générales et définitives de l’absentéisme du propriétaire rural.

Ruine générale possible d'un pays.

L’absentéisme du propriétaire rural n’a de fâcheuses conséquences que sur l’industrie agricole. Tous les éléments de la production sont atteints par lui, au moirs indirectement.

La main d'œuvre industrielle ne souffre pas de l’absentéisme des propriétaires fonciers,si les habitants des campagnes, malgré l’absentéisme, ont du travail; elle en souffre s'ils viennent faire concurrence aux ouvriers des usines et des mines : elle en souffre encore, si l’absentéisme des propriétaires fonciers a amené la ruine du pays, l'absence de capitaux, aussi bien dans les villes que dans les campagnes : c’est qu’alors l'absentéisme est international ; le propriétaire n’a pas seulement refusé ses soins et ses capilaux à sa terre pour aller résider dans les villes et placer les revenus qu’il ne dépense pas en achat de maisons, ou de valeur mobilières, car s’il en était ainsi, 1l est probable que les industries locales auraient pu profiter de ses capitaux : ilest allé, ou parfois il est resté à l'étranger et y a effectué ses placements comme ses dépenses. L'exemple de l'Irlande peut être cité à cette occasion, et l’on peut dire que même lorsqu'ils sonten Angleterre,les lords sont à l'étranger pour l'Irlande. En pareil cas, la population des

villes est à peu près aussi misérable que celle des campagnes : il n’y a pas, comme il arrive Souvent, développement excessif des villes, ni surtout richesse et abondance de capitaux dans les villes, au détriment des campagnes.

L’Irlande toute entière est Pauvre, toute entière elle mendie. Partout la population est réduite à supprimer la plupart des besoins des autres peuples civilisés.

En dehors de la rareté des capitaux dans l’agriculture, de l'impossibilité de l'épargne pour les populations rurales, de labsence de l'épargne des propriétaires, l’absentéisme des propriétaires ruraux présente sur l’abondance relative des capitaux et le taux de l’intérét des Conséquences inverses de celles de l’absentéisme des capitaux par le placement. Si les capitaux étaient absorbés par la culture en plus grande quantité, ils seraient moins offerts et produiraient plus d'intérêt $ par contre, cette dernière conséquence pourrait limiter assez vite leur emploi dans l’agriculture. Elle pourrait d'autre part mettre un frein à l’absentéisme en rendant plus difficiles les séjours oisifs à la ville, en invitant le propriétaire à retourner vers sa terre pour lui faire produire davantage. Habitués de nouveau à la vierurale, ils y frouveraient peut-être du charme : du même coup, il se produirait un progrès agricole, et les travailleurs pourraient être rappelés aux champs par une besogne abondante et rémunérée. En tous Cas, on peut penser que si le taux de l'intérêt s’élevait au lieu de baisser, l’absentéisme s’aggraverait plus qu’il ne fait.

Si lon doit prévoir que le taux de l’in‘érêt soit bientôt de 2 0/0 (1), il est évident qu'il en résultera un état de choses dont les conséquences seront Jénérales ei auxquelles la terre n’échappera pas.

Comme exemple de l'influence de l’absentéisme sur le com-

7 Paul Leroy-Beaulieu, Traité d'Economie politique, T. II, p. 165.

merce, on peut citer l'Irlande où les moindres transactions exigent un temps infini ; les achats faits dans les magasins par la population sont de valeur infime et ne se font qu'après de longues hésitations. Les boutiques ont toutes des titres pompeux, mais ne contiennent qu'un stock des plus réduits comme quantité et comme assortiment, ce qui paraît d’ailleurs convenir à la nonchalance des patrons et des commis.

Le numéraire fait parfois défaut, à tel point, dans certaines régions de l'Irlande, que les transactions se font par voie d’échange et que les habitants offrent ce qu’ils ont à céder par des annonces dans les journaux en faisant connaître ce qu’ils désirent en retour.

Les produits sont bon marché; mais c’est un bon marché néfaste, qui n’est pas dû au perfectionnemént de la production, mais au bon marché de la main-d'œuvre, joint à l’absence des débouchés locaux. Cette surabondance de la main-d'œuvre n’est pas tant le résultat dela surpopulation, comme l’affirment les Anglais, que celui de laccaparement de la terre par les landlords absentéistes. La population ne trouvant pas d’emploi en dehors de l’agriculture dans un pays privé d’industrie et de commerce par sa pauvreté même, s’y dispute la moindre ferme. Il ya donc, de ce fait, encombrement de population, faute de débouchés pour le travail ; bien des pays sont plus peuplés que l'Irlande sans souffrir comme elle, parce que le commerce et l’industrie y sont développés et que l’agriculture y est mieux dirigée.

Le taux élevé de l’intérêt, la rareté ou l’inexistence des capitaux, l’absence de numéraire, l'absence du crédit pour la production, la nullité des transactions, la forme rudimentaire des échanges, tel est l’état économique résultant de l’absentéisme des propriétaires fonciers dans ses cas les plus graves.

Cette situation est des plus funestes au point de vue national. L’Irlande, où l’absentéisme des propriétaires ruraux

domine les autres faits, dont les malheurs ne sont dûs en réalité ni à la surpopulation, ni à la pauvreté du sol, offre le type le plus complet de la ruine économique et sociale.

L’/rlande libre a donné un tableau de la vie économique et sociale de l’Irlande de 1837 à 1900. De 1842 à 1848, la famine règne dans la population, malgré que les récoltes n’aient pas été mauvaises : elles n'étaient pas pour l'Irlande quoique nées en Irlande.

Près de 90.000 émigrants s’en vont au Canada. Cest alors que commencent les grandes campagnes d’évictions : 90.440 en 1849, 104.163 en 1850, 68.023 en 1851 ; on détruit, par ordre, 202.545 maisons en dix ans. Les années se suivent avec des nombres d’éviction énormes :en 1880, on évaluaitles évictés à 3.668.000, soit 75 0/0 dela population actuelle. Ils continuent à donner le chiffre de 20 à 30.00 par an. Lesémigrés sont évalués à 4.186. 000 et les morts de privation à 1.225.000. Les work-houses ont contenu jusqu’à près de 60.000 indigents (1880).

Au point de vue économique général, on peut considérer que l’absentéisme du propriétaire foncier est une immobilisation d’un élément de production, la terre, qui fait à la fois partie de l'élément nature et de l’élément capital. Elle n’a de valeur économique que par le travail qui a été ou y est appliqué, d’autre part le travail ne saurait encore se passer de cetélément naturel pour produire les richesses que nous demandons à la terre. Quelle que soit d’ailleurs la théorie qu’on adopte, qu'on fasse de la terre une ressource naturelle, propre à devenir richesse par le travail, ou une richesse naturelle véritable, il est certain qu’elle n’est pas en quantité illimitée : que le gaspillage en est ruineux pour un pays déterminé et fâcheux pour l'univers entier.

L’absentéisme du propriétaire foncier apparaît en résumé au point de vue économique comme un absentéisme du travail et

du capital dans l’agriculture. En tant qu’absentéisme du capital, il n’est pas contestable, et son importance est très grande si l’on considère les inconvénients des prêts à l’agriculture. Même le crédit rural mutuel comporte de fâcheuses conséquences : c’est donc au propriétaire à employer ses capitaux sur ses terres ; de la sorte ilen obtiendra un revenu plus élevé et il développera la production agricole nationale. Mais cett® mise de capitaux dans les propriétés foncières, exige, pour être profitable tant à la nation qu’à Pindividu, tant au revenu brut national qu’au revenu net du propriétaire, une présence et une aptitude suffisantes du propriétaire exclusives de l’absentéisme de l'individu. Si l’absentéisme foncier rural a des conséquences économiques de deux ordres, les unes se produisant par le manque de capital, les autres par le manque de travail, il n’en est pas moins vrai que les unes ne vont pas sans les autres, et que surtout le manque de capital accompagne toujours celui de travail et de surveillance.

Une direction intelligente, des idées, des aperçus pratiques et nouveaux font plus pour augmenter la production en tout ordre que le travail et la sueur du travailleur manuel ; aussi le propriétaire absentéiste perd-1l de cœur léger un beau rôle qui lui serait aisé à tenir : obtenir une production abondante et régulière, grâce à une simple direction, d’ailleurs attrayante et bien rétribuée, donnée aux exploitations de ses domaines.

Le cultivateur, quelque intelligent qu’il soit, ne possède pas les notions élémentaires qui lui permettraient de profiter des indications contenues dans les publications agronomiques. La langue même lui en est étrangère. Le labeur quotidien lui rend pénible la lecture du soir. Enfin il n’a aucune possibilité, confiné dans son champ, de vérifier par des voyages d'instruction ou des visites sur d’autres terres, les assertions de la science. Le propriétaire peut faire tout cela sans y consacrer tout son temps; sauf lorsque sa profession est extrêmement absorbante,

il peut continuer de s’y livrer tout en s'intéressant profitablement aux choses de la terre. Les études qu’il a ordinairement faites lui permetteut, sinon de se livrer à des études agronomiques, du moins d’en comprendre les ‘résultats et de suivre les méthodes que d’autres en ont dégagées. Peu à peu, il s’intéressera davantage à la culture, et la compétence lui viendra peut-être bien plus vite qu’il n’osait l’espérer.

Avec elle sa situation socialement supérieure à celle du cultivateur sera justifiée et utile ; il pourra se faire écouter et parfois remercier. La surveillance qu’il exercera grâce à ses instructions lui permettra, s’il a un fermier, de vérifier l’exécution des nombreuses clauses qu’en propriétaire aimant son fonds il a soigneusement exigées. Les arbres devront être soignés, les jeunes baliveaux respectés ; les rotations seront déterminées et en rapport avec les amendements ; les prés auront un ordre pour la mise en pâture ou la pousse en foin au printemps; l’utilisation des déchets d'exploitation de peu de valeur marchande et propres à entretenir la richesse du sol, et à lui restituer les éléments chimiques que les récoltes lui enlèvent sans profit pécunier qui permette l’achat compensatoire d’engrais, sera prescrite rigoureusement ; l’entretien des clôtures, des canaux et des rigoles d’assainissement et d'irrigation seront exigés. De la sorte, le propriétaire demeure Île contrôleur de l'exploitation de son fermier. Il n’est pas un intrus sur son domaine, oùil a le droit d’intervenir en toutes choses ; il peut à la rigueur par une visité annuelle plus ou moins longue s’assurer de l’exécution des prescriptions du bail.

La population rurale dont Paptitude agricole est un élément extrêmement important de la productivité de l’agriculture, par l’absentéisme demeure mal rétribuée, pleine de préjugés et sans goût pour le progrès. Le propriétaire qui veut cesser d’être absentéiste se heurtera certainement à des difficultés. Les paysans emploieront la force d’inertie, parfois davantage,

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pour faire échouer les innovations, pour démontrer et faire triompher la prétendue supéricrité de leurs usages routiniers. Si des machines, mêmes les plus simples, leur sont confiées, l'emploi devra en être très surveillé; sans quoi elles seront employées maladroitement, dénigrées, puis jetées à pourrir derrière une grange, parmi les orties et les bardanes. Tout au plus condescendra-t-on à en employer les débris pour consolider un râtelier ou les perchoirs d’un poulailler. Ces mécomptes ne doivent pas arrêter le propriétaire: ils proviennent de l'abandon où ont été laissées les populations rurales. Habitué à faire à sa guise, à suivre des traditions que l'expérience a consacrées et qui permettent un rendement minimum, d’ailleurs redoutant parfois un surcroît de travail et une augmentation de fermage dont il n’a cure, étant habitué à la médiocrité de sa situation, le cultivateur fait payer aux propriétaires l’abandon où ils l’ont laissé. C’est là où cet abandon a été le plus complet, où la routine et la misère sont les plus grandes, où le progrès est le plus nécessaire, que le paysan résistera davanlage.

À mesure que les salaires agricoles montent, que le fermier ou le métayer vivent mieux par suite de laccroissement de Ja production, le cultivateur se prend à estimer le progrès et à aider aux améliorations. Ses besoins accrus lui en font une nécessité. Mais de la satisfaction même de besoins plus nombreux et plus complexes résulte chez le travailleur agricole une productivité croissante. Bien nourri, bien logé, le caractère plus ouvert et plus décidé, il fournit un travail plus abondant et plus intelligent, et, avec l’aide des machines, les inconvénients du manque de bras dans les campagnes pourront être conjurés dans une largemesure.

M. Paul Leroy-Beaulieu, M. Yves Guyot ont d’ailleurs défendu un certain absentéisme, celui qui permet le contact entre les classes intellectuelles et commercçantes d’une part et