‹ Les Conséquences économiques et financières de la Suppression des Titres au PorteurChapitre 28 sur 60 · RER · texte numérisé non relu

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Et maintenant peut-on améliorer le titre nominatif français ? Dans une mesure bien restreinte.

Essayer de rapprocher le titre français du titre anglais, c'est le rendre dangereux pour les titulaires, pour les sociétés, pour les intermédiaires. I] faudrait revenir sur la Jurisprudence actuelle qui assure la sécurité au possesseur du titre, exposer les particuliers à de nombreux procès, renoncer par là même à rendre ce titre populaire. Tout cela, sans même réaliser les avantages du type anglais, à moins de transformer complètement nos habitudes, nos lois, nos organisations, la société. |

Autant une réforme dans les procédés du crédit paraît chose raisonnable, à condition d’être progressive, autant la protection des droits de l'individu est une chose délicate et qui doit s'inspirer avant tout de l'expérience et du tempérament d’un peuple.

Faut-il chercher la solution dans le titre à ordre, dans le type américain, par exemple. Sans doute, il est presque aussi simple et rapide dans son fonctionnement que le titre au porteur. Mais il faut alors renoncer à toute réforme fiscale.

Quant au type italien, tout en rendant hommage à l’ingéniosité des économistes qui l’ont travaillé, il faut convenir que c’est un type bâtard dont la simplicité d’abord n'est qu'une façade et qui, on peut le craindre, engendrera : 1° des litiges ; 2° des fraudes sans nombre. C’est le modèle de la création artificielle et hâtive et, s’il est viable, c'est qu’il subira de profondes modifications.

Vouloir simplifier la transmission du titre nominatif, c’est provoquer l’usage du transfert en blanc. Quelles que soient les précautions prises, celui-ci est inévitable si l’on veut pousser un pays prospère, et dont les transactions sont considérables, dans la voie de la nominativité exclusive. C’est ce qui menace le titre italien.

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