CHAPITRE TROISIEME

De l’Association agricole

pour la culture des terrains

Les conventions en cette nature sont très variées et différent suivant les tribus, suivant les habitants d’un même village. C’est pourquoi les parties, si elles n’établissent pas d’écrit, traitent toujours devant témoins, généralement devant la Djemaû du village.

Le propriétaire fournit le terrain, toute la semence (qu’il s’agisse de blé, d'orge ou de culture de printemps : pois chiches, djilbènes, etc.…..). La semence est fournie en une seule fois en bloc, les parties évaluent approximativement la semence nécessaire. (1)

Le preneur fait tous les travaux, fournit les bêtes, moissonne, dépique. En un mot, tous les frais sont

(1) Il est à noter que dans la région qui nous occupe, les Kabyles, pour évaluer la superficie de leur terrain, n’ont pas de mesures métriques ou équivalentes ; ils se bornent à dire que tel terrain a une superficie de tant de journées de labours, ou de tant de mesures de semences.

RRQ

à sa charge. Cependant, si le terrain est éloigné du village, donc éloigné des aires à battre, le preneur à droit de traiter avec les transporteurs muletiers (Inekalem). Comme le paiement a lieu en nature, le patron participera donc à la rémunération de ces muletiers.

A la récolte, le propriétaire a droit à la moitié du grain, déduction faite de la semance. La paille sera partagée par moitié. Le preneur ne fera pas la meule.

Pour le béchena, les conditions sont exactement les mêmes. Cependant le propriétaire ne fournira que le tiers de la semence, et lors du partage, prendra seulement le tiers du grain. |

Le contrat n’est passé que pour l’année agricole. Si les parties veulent le renouveler pour l’année suivante, elles traiteront à moment voulu et feront connaître à leurs témoins qu’elles entendent continuer leur association. On voit par là que la tacite reconduction n’est pas admise.

La mort du preneur met fin au contrat, s’il n’y a pas eu de commencement d’exécution, dans le cas contraire, les héritiers peuvent continuer l’association, en cas de refus, le propriétaire paiera une indemnité représentant le travail accompli.

La journé de labour est la surface que laboure le Fellah avec sa paire de bœufs, on voit immédiatement l’imprécision d’une pareille mesure. Du reste, ce système se retrouve partout, chez toutes les races à un certain moment de leur développement.

CEE PES

La mort du propriétaire ne met pas fin à l’association, le contrat continuant avec les héritiers.

Quelques modifications à cette association existent dans certains villages.

Si le propriétaire ne fournit que la moitié de la semence, lors du partage, la quote part revenant à chacun va changer : l’associé prélèvera d’abord le cinquième, le reste sera partagé par moitié.

Il arrive souvent que le propriétaire du terrain n’habite pas le village à proximité de sa propriété, et, par conséquent, ne peut surveiller son associé, surtout quant à la semence. Dans ce cas, il apporte simplement son terrain dans lassociation et ne fournit rien autre. Au partage, si l’associé a semé du blé, le propriétaire a droit au cinquième de la récolte de grains et n’a aucun droit sur la paille. Si l’associé a semé du béchena, le propriétaire a droit au tiers du grain récolté.

Parfois le terrain donné en association est complanté de quelques figuiers épars. L’associé n’aura droit qu’au cinquième des fruits qu’il récoltera, ou au sixième, suivant la beauté des arbres et la fertilité du sol. Il devra s’occuper de faire sécher les figues, de faire les claies, etc...