PREMIÈRE PARTIE

DROIT CIVIL SECTION I. — DE LA FAMILLE

Organisation de la famille. — Celle organisation eaUelle basée sur les principes admis parles peuples civilisés? — Définition de la parenté: s'établit-elle par lige paternelle, par tige maternelle ou par les deux? — De l'alliance. — Des degrés de parenté et d'alliance au point de vue de leurs effets, notamment en ce qui concerne : 1° les droits de tutelle et en particulier les rapports d'oncle à neveu, 2° les empêchements au ma nage.

Note sur l'organisation de la tribu et sur ses rapports avec l'institution analogue qu'on remarqueàl'originedescivilisations((/eHOS,gens, clan, borde, etc.). — Eléments constitutifs de la tribu. — Droits et devoirs de ses membres.

SECTION II. — DU MARIAGE

Monogamie ou polygamie? — La polyandrie a-t-cl!e le caractère légal qu'elle présente chez certains primitifs? Conséquences de la polygamie relativement à la condition de la femme. — Des fiançailles ou promesses de mariage: sont-elles réglementées et sanctionnées? — Conditions requises chez l'homme et la femme pour pouvoir contracter

XIV LES COUTUMRS INDIGÈNES I)B LA CÔTK n'iVOIRR

mariage. — La distinction, établie par l'ensemble des législations positives entre les empêchements absolus et les empêchements relatifs, se remarque-l-elle dans la coutume indigène ? — Qitid des empêchements résultant des différences de tribu entre conjoints? — A quelle catégorie de nullités se rattachent l'impuberlë et le défaut de consentement de l'un des époux? Entimércr les divers cas d'empêchements absolus ou relatifs.

Mode d'obtention de la femme. — Le mariage a-t-il lieu par achat?

e l'homme ou la femme qui apporte la dot? — Quel en est le ? — Formalités de la célébration du mariage. — Les présents

-ils lieu à une réglementation spéciale? — Qui prononce les

— Des droits cl obligations nés du mariage: dettes alimcnlevoirs de fidélité, secours et assistance. — L'adultère de

ou de la femme entratne-l-il, en règle générale, la rupture >n ou se résout-il par une peine pécuniaire? La pénalité in- 'adullère est-elle uniforme ou varie-t-ellc, suivant la condition ix cl du complice? — Dans le cas de peine pécuniaire, qui mende, qui l'inflige et quel en est le montant? Des devoirs ers à chaque époux.

dissolution du mariage. — Divorce, ses causes et ses effets. — on qui le prononce. — Quid du divorce par consentement

— Restitution de la dot et des présents. — A qui sont con- ■nfanls?

SECTION III. — DE LA FILIATION

verses sortes de filiation. — La coutume indigène consacre-lstinclion de notre droit civil entre la filiation légitime, natuple, adultérine et incestueuse? — Des effets du lien de parenté, i regarde les droits et devoirs : 1° du père, 2" de la mère, 3° des

— Des droits de garde, de surveillance et de correction. — Le a mère peut-il donner ses enfants en gage, en faire des captifs ires? — Dans quelles conditions et jusqu'à quel âge? — Déde la puissance paternelle: ses causes et ses effets.

-l-il une parenté artificielle? — De l'adoption : ses conditions, es et ses conséquences.