PREMIÈRE PARTIE

DROIT CIVIL

SECTION I. — DE LA FAMILLE

Organisation de la famille. — Cette organisation est-elle basée sur les principes admis par les peuples civilisés ? — Définition de la parenté : s'établit-elle par tige paternelle, par tige maternelle ou par les deux? — De Talliance. — Des degrés de parenté et d'alliance au point de vue de leurs effets, notamment en ce qui concerne : 1*^ les droits de tutelle et en particulier les rapports d'oncle à neveu, 2*^ les empêchements au mariage.

Note sur l'organisation de la tribu et sur ses rapports avec l'institution analogue qu'on remarque à l'origine des civilisations (gf^no5,gens, clan, horde, etc.). — Eléments constitutifs de la tribu. — Droits et devoirs de ses membres.

SECTION II. — DU MARIAGE

Monogamie ou polygamie? — La polyandrie a-t-elle le caractère légal qu'elle présente chez certains primitifs? Conséquences de la polygamie relativement à la condition de la femme. — Des fiançailles on promesses de mariage: sont-elles réglementées et sanctionnées ? — Conditions requises chez l'homme et la femme pour pouvoir contracter

XIV LES COUTUMKS INDIGÈNES DE LA CÔTE d'iVOIRE

mariage. — La distinction, établie par Tcnsemble des législations positives entre les empêchements absolus et les empêchements relatifs, se rcmarque-t-elle dans la coutume indigène? — Qiiid des empêchements résultant des différences de tribu entre conjoints? — A quelle catégorie de nullités se rattachent Timpuberté et le défaut de consentement de l'un dos époux? Enumérer les divers cas d'empêchements absolus ou relatifs.

Mode d'obtention de la femme. — Le mariage a-t-il lieu par achat? — Est-ce rhomme ou la femme qui apporte la dot? — Quel en est le montant? — Formalités de la célébration du mariage. — Les présents donnent-ils lieu à une réglementation spéciale? — Qui prononce les unions? — Des droits et obligations nés du mariage: dettes alimentaires, devoirs de fidélité, secours et assistance. — L'adultère de l'homme ou de la femme entraîne-t-il, en règle générale, la rupture de l'union ou se résout-il par une peine pécuniaire? La pénalité infligée à l'adultère est-elle uniforme ou varie-t-elle, suivant la condition des époux et du complice? — Dans le cas de peine pécuniaire, qui verse l'amende, qui l'inflige et quel en est le montant? Des devoirs particuliers à chaque époux.

De la dissolution du mariage. — Divorce, ses causes et ses effets. — Juridiction qui le prononce. — Quid du divorce par consentement mutuel? — Restitution de la dot et des présents. — A qui sont confiés les enfants?

SECTION m. — DE LA FILIATION

Des diverses sortes de filiation. — La coutume indigène consacré-telle la distinction de notre droit civil entre la filiation légitime, naturelle simple, adultérine et incestueuse? — Des effets du lien de parenté, en ce qui regarde les droits et devoirs : 1° du père, 2'' de la mère, 3** des enfants. — Des droits de garde, de surveillance et de correction. — Le père ou la mère peut-il donner ses enfants en gage, en faire des captifs temporaires? — Dans quelles conditions et jusqu'à quel âge?— Déchéance de la puissance paternelle : ses causes et ses effets.

Existe-t-il une parenté artificielle? — De l'adoption : ses conditions, ses formes et ses conséquences.