LE PAYEMENT DES PENSIONS

terre que rasée. Le prieur de Saint-Julien en Beauchêne « dévalise les bois (i) ». C'est un parti pris. <c La nation « n'aura leurs biens que désolés pour vingt ans ». Les pieux cénobites, ceux là même qui ont le plus imploré sous mains l'Assemblée Nationale pour qu'elle démolît leurs bastilles, imitent leurs supérieurs. Us ont du moins l'excuse « du besoin. Estampes de la chambre, petit mobilier, tout « leur est bon y>. Le vicaire de Saint-Julien vend <ç les meil- « leurs ouvrages de la bibliothèque i> et bat monnaie avec Thomas d'Aquin et les évangélistes. Le curé de la Garde, près Toulon, « dégrade la terre dépendante de sa cure en « arrachant les oliviers ». Mais l'exemple de la plus tranquille audace fut donné à Montmajour-les-Arles, la plus riche abbaye de la Provence, de tout le midi peut-être. L'inventaire des meubles tient plusieurs cahiers (2). On y fit table rase. Tout y fut si bien pillé, avec tant de méthode que ce monastère qui valait des millions, fut vendu en 1792 à un ci-devant homme d'affaire des Bénédictins pour la somme dérisoire de 62.200 livres, payée en assi-gnats.

Les pensions liquidées, il faut les payer. Avec quels fonds ? La question est d'autant plus grave que, par décret de l'Assemblée Nationale, le traitement des ecclésiastiques doit leur être payé en argent depuis le i*' janvier 1790. Mais qui devra payer ? Sans doute les Directoires de district. Or, ils ne naissent qu'en juillet à la vie administrative. Ils auront donc un arriéré énorme de six mois à solder de suite. Comment faire ? Pendant ces six mois a régné la confusion la plus décourageante. En juillet, les bénéficiers et les corps ecclésiastiques ne sont pas encore dépossédés^

(2) Arch. des B. du Rh. District d'Arles. L, 31.

« et les corps administratifs ne sont munis d'aucun titre» « d'aucun papier, de ce qui est nécessaire (i) »• Les administrateurs des Basses-Alpes écrivent : « Les Direc- « toires des districts redoutent déjà Tinstant du premier « payement ». Il y a de quoi. Voici en quelques mots rétat de ce département : les receveurs n'ont aucun fonds dans leurs caisses, et il faut observer que les cures très nombreuses sont toutes à portions congrues ; que, depuis la première augmentation de ces congrues, tous les prieurs décimateurs ont abandonné leurs prébendes. Les districts vont donc se trouver à découvert et cela seulement pour payer les sommes déterminées par les décrets sur l'organisation civile du clergé en activité. Si l'on y joint le premier quartier dû aux Evêques, aux chanoines, on reconnaît que ce département est dans l'impuissance absolue de faire face aux engagements pris par l'Assemblée Nationale. Cette lamentation se termine par une demande de subsides. 11 lui faut 300.000 livres < et cela est d'autant plus néces- € saire que la fermentation est à so ncomble par les écrits

< incendiaires des Evêques et chapitres supprimés. Les m Bouches-du-Rhône ne sont guère plus favorisées. A force € de lettres et de recommandations réitérées aux différentes € municipalités, le Département est parvenu à s'assurer € que ravoir serait absolument insuffisant. 11 faut compter € pour Aix sur 60.000 livres dé déficit; pour Marseille, « sur une somme au moins égale, plus encore pour les

< autres à proportion (2) >. Pour quels motifs les Directoires se trouvent-ils dans une situation aussi embarras* santé ?

Les receveurs des districts ont été nommés dans les trois départements, vers la fin de septembre 1790. On les a-de suite informés de ce qu'il y avait de plus urgent à faire, savoir : exiger les fermages et autres revenus ecdésiastî-

(i) Arch. Nat. D xix, 62. Liasse 3 14.

(2) Arch. Nat. D xix, 62, Liasse 314.

l'insuffisance des recettes 315

ques appartenant aux ci-devant bénéficiers, corps et communautés séculières et régulières à qui l'administration de leurs biens n'avait pas été provisoirement continuée. Mais dans ces premiers moments de gros embarras, on ne pouvait guère espérer que tout se passât à souhait : les receveurs n'eurent donc pas entre les mains un état sûr des sommes à percevoir, puisqu'on ne les connaissait que très imparfaitement. Le lo novembre 1790, après une entente préalable, les Assemblées des trois départements prirent le même arrêté : « i® pour faire connaître aux fer- « miers et débiteurs du ci-devant clergé leur obligation de <L payer aux caisses de districts ; 2^ pour les forcer à se « présenter devant les Directoires de districts; 3** pour <c obliger ces Directoires à former chacun un état général « des sommes à recouvrer et charger les receveurs dudit « recouvrement ; 4** pour prendre toutes précautions pouf m empêcher les fermiers et débiteurs de supposer des « payements (i) ».

Les Directoires de districts se mettent sans retard à la besogne pour former ces états. Mais ils n'ont pas que cela à faire. La multiplicité des intérêts qui sollicitent leur ■surveillance est telle qu'il leur faut du temps. Quand, à force de zèle et de j^eines, ils ont dressé ou à peu près ces états, ils s'aperçoivent que les recouvrements qu'ils pourront en faire seront si maigres qu'ils ne suffiront pas aux payements.

Arrive le décret du 30 novembre 1790. II n'est connu «n Provence que le 20 décembre. Le Département du Var se plaint avec véhémence du sans-façon avec lequel on en lise à son égard, le bureau de l'Assemblée Nationale ne lui envoyant les décrets qu'un mois après qu'ils ont été rendus. Aussitôt donc qu'il en a connaissance, le Département se hâte d'écrire aux districts. 11 les engage à lui faire parvenir incessamment par aperçu l'état soit des deniers provenant

(1) Arch. Nat. D xix, 81.

des revenus des biens nationaux qui i>ourront être en caisse au i"^ janvier 1791, soit des traitements ou pensions qui se trouveront payables à la même époque, au clergé régulier et séculier. Il ne les presse ainsi que parce qu'il doit lui-même former l'état général, et, d'après l'article i du décret, l'adresser au Comité ecclésiastique avant le 1" janvier.

Mais les districts n'ont pu fournir de notions précises» ni pour la recette» ni pour la dépense, d'abord parce que « la recette est fort incertaine, vu la misère des temps; « ensuite, parce qu'il n'a pas encore été possible de former « dans aucun district les états des bénéficiers qui doivent « recevoir des traitements, moins encore ceux des relire gieux et religieuses dont le décret n'est arrivé que fin « novembre, quoique sanctionné depuis le 14 octo-^ « bre (i) ».

Les Départements écrivent donc au Comité ecclésiastique qu'ils sont fort embarrassés pour le satisfaire, et que les renseignements qu'ils ont pu se procurer à grand peine sont aussi vagues qu'alarmants. Prenons le Var. Voîd rétat des caisses de ses districts. Brignoles doit payer 33.000 livres; il en a 10. Barjols, 32.000; il en a 24» Hyères, 30.000; il en a 17. Fréjus, 61.000; il en a 40. Saint-Paul, 28,000; il en a 16. Grasse, 34.000; il en a 16. Le déficit pour Draguignan est de 10.000 livres; de 10.000 aussi pour Saint-Maximin ; de 40.000 pour Toulon. En résumé, le département accuse 150.000 livres d'avoir et il lui en faut 320.000 (2). Pourquoi ce déficit général, demande le Comité. Les Départements répondent d'abord sans rien dire. Puis, dans un élan de franchise, ils avouent enfin. Les communautés religieuses n'avaient pas de revenus équivalents aux pensions décrétées. Traduisez : en Provence, l'Etat a fait un marché de dupes. Il a pris des

fi) Arch.Nat. D xix, 81.

(2) Arch. Nat. D xix, 81 .