CHAPITRE VIII Les Financés

1. — Etat critique des finances provençales. — Les dettes de Marseille. — Mémoire de Barbaroux. — Procédés de gouvernement de Louis XIV, Louis XV et Louis XVI. — Créations d'offices. — De 4700 à 1790, ^ emprunts. — Les impôts. — La capitation. — Les vingtièmes. — Le don gratuit. — Les Terres Adjacentes.

II. — Emeute du 23 Mars 1789 à Marseille. — Ni fermes, ni régie. — Par quoi les remplacer? — Abonnement sur les comestibles. — Projets d'imposition sur les loyers et les immeubles. — Opinions de Target et de Rabaut.

III. — Les dettes de la province. — Rentes anciennes. — Rentes nouvelles. — Agiotage.

rV. — Qui paiera ces dettes ? — Les Commissaires Liquidateufrs. — Dettes particulières de la Provence contractées par le Roi. — Avis du Comité des Finances. — Décret du 12 Avril 1791. — Les créances des entrepreneurs pour les chemins. — Produit de Timposition des biens çi-devant privilégiés.

V. — Prérogative de la Cour des Comptes d'Aix. — Elle veut entendre la reddition des comptes du Trésorier- Général de Provence. — Désordre de ces comptes. — Lettre à Necker. — Les Impugnateurs. — Attitude hostile des trois Départements. — L'Assemblée Nationale prononce.

VI. — Décret du 27 Septembre 1789. — Enthousiasme des Provençaux. — Gomment fera-t-on payer Timpôt aux privilégiés ? — Différence des pays d'Etats et des pays d'élection. — Le Tiers participe à toutes les charges. — Le droit commun. — Gomment il faut l'entendre. — Objections des Nobles Possédant Fiefs.

— Terres fieffées de nature et d'occasion. — Genses roturières et censés féodales. — Dommage causé aux fiefs par leur soumission au droit commun.