LA PORTION CONTRIBUTIVE DE CHAQUE DISTRICT

Partant de cettedonnée, il compara aux 2. 197. 500 livres auxquelles s'élevaient les contributions foncière et mobilière réunies du Département les 408.700 livres auxquelles avait été fixée sa contribution mobilière ; et, ayant trouvé que celles-là étaient à celle-ci comme 5 ^ est à i, il prit successivement les 5 ^ de la totalité des contributions foncière et mobiliàre de chaque district. Le résultat donna sa part de contribution mobilière.

Après avoir fixé ainsi la portion contributive de chaque district dans le principal des deux contributions, il lui restait à prendre le produit du sol par livre imposé sur la première, des deux sols par livre établis sur la deuxième et des trois sols deux deniers et demi par livre répartis additionnellement à l'une et à l'autre pour les dépenses générales à la charge du département. De simples calculs lui donnèrent successivement chacun de ces produits.

Telle fut la suite des opérations grâce auxquelles le Var, et, à son exemple, les Bouches-du-Rhône et les Basses- Alpes vinrent à bout de déterminer la part contributive de chacun de leurs districts. Quelques-uns de ceux-ci eurent cette part trop élevée relativement à celle des autres. Mais à un moment où les Départements n'avaient pu acquérir encore la connaissance précise des richesses respectives de tous, où il importait avant tout d'achever une opération qui, en accélérant le recouvrement des contributions décrétées, devait donner à la Constitution un appui contre ses ennemis, les Départements pensèrent que les inconvénients qui naîtraient peut-être du mode suivi dans leurs répartitions seraient « plus légers encore que ceux qui résulte- « raient de l'adoption de tout autre ». Après tout, comme le disait celui du Var, ils faisaient leur devoir a: pour sauver (C la patrie (i) ».

(i). Arch. Naty Fol n^ 5^ Var.