‹ Les débuts de la révolution en ProvenceChapitre 104 sur 187 · TRAVAIL DES LIQUIDATEURS · texte numérisé non relu

TRAVAIL DES LIQUIDATEURS

uables de Provence n'étaient point ceux îunautés pris individuellement, mais bien ;s des vingt deux Vigueries qui formaient ancienne constitution du Pays ; que d'après une communauté ne pouvait s'attribuer à uit d'une imposition qui était une propriété

représentèrent combien il était indifférent ue leur position locale eût déterminé une forte ou plus faible; que cette imposition :t du plus ou moins de revenus commut nuire au droit qu'avait la masse générale ;r des biens privilégiés leur contingent des et provinciales, selon leur quotité d'affouaiprès l'ancien mode.

irs entreprirent donc un nouveau travail informes à la lettre et à l'esprit de la loi. rt le relevé de l'allivrement des biens et itant laïques qu'ecclésiastiques de chaque illivrement connu, ils le comparèrent dans 1e à l'allivrement total du cadastre des les, et, par une règle de proportion déter- >uagement de la commune, ils réglèrent d'affouagement que les biens privilégiés ocurer. L'opération faite, la cotisation tant pour les six derniers mois de 1789 parce qu'il n'était plus question que de ..nv! «. .HU..W.» de chaque feu, en déduisant sur l'imposition des biens laïques pour les six derniers mois de 1789 les vingtièmes, l'imposition sur les huiles et sur la reconstruction du Palais de Justice d'Aix, auxquels déjà ils étaient assujettis.

Essayons de faire comprendre par un exemple le détail de ces opérations.

Les biens privilégiés qui se trouvent dans le terroir de Cadenet ont été allivrés comme il suit :

Bien laïques 171.827 l 12 8 10

Biens ecclésiastiques . 40 . 549 l 4 8

Total 212.376 l 16 8 10 d ,

Or, l'allivrement total du cadastre de Cadenet est de 445.812 1. 10 s. L'affouagement de la communauté est de 1 2 feux 3/4. En suivant la règle de proportion, les biens privilégiés devront donc être affouages 6 feux 1/20 1/48, dont 4 feux 1/2, 1/3, 1/50 et 1/180 des biens laïques et 1 feu 1/8 1/30 des biens ecclésiastiques. Chaque feu des biens laïques, pour les deniers du roi et du Pays, déduction faite des vingtièmes, de l'abonnement des huiles et de la contribution du Palais, devra donc payer pour Tannée 1789, 827 1. 7 s. et par conséquent pour les six derniers mois 413 1. 10 s. 6 d. Chaque feu de bien ecclésiastique pour 1789, attendu qu'il n'y a aucune déduction à faire et que les ecclésiastiques sont seulement autorisés à donner en compensation la moitié des décimes par eux acquittés, doit être cotisé 1.071 1. 7 s., donc pour Jes six derniers mois de 1789, 535 1. 13 s. 6 d. — L'imposition de 1790 pour les uns et les autres sera de 1.071 1. 7 s. par feu.

Telles furent les opérations auxquelles durent se livrer les Liquidateurs dans chaque commune, afin d'établir sur tous les biens privilégiés une contribution égale et uniforme qui seule pût prévenir les plaintes. Quant à l'aflbuagement et à la cotisation des fiefs ruraux et de ceux qui ne ressortaient d'aucune municipalité, les Liquidateurs les établirent sur les mêmes règles et proportions que les autres.

Ce travail fut long et pénible, mais il était impérieusement commandé par les circonstances. Si les Liquidateur: avaient eu la faiblesse d'accepter les rôles de cotisation de? communes, ils se seraient d'abord écartés des disposition: des décrets tout récemment rendus ; puis, outre qu'il auraient sacrifié l'intérêt de la province confié à leu

Page 1