ITI0NS DIRECTES DE LA PROVENCE

>ù on l'emportait. Une partie passait des regrattiers dans les départements voisins.

:ricts du Var, par exemple, ceux de Saints Brignoles faisaient leur approvisionnement mx des Bouches-du Rhône. Les Départements ncé à connaître la portion qui en était suppornent par chaque district, et ils l'ont rejetée . De même encore pour l'impôt du tabac, et 5 motifs.

sance de la portion contributive de chaque les droits d'insinuation, de contrôle, de cenmanque encore aux Directoires. Le Var dit par l'effet d'une réunion de circonstances surmonter, malgré ses efforts et ses soins ». ble que cet élément d'appréciation fasse ie « le produit de ces droits était toujours en 'ichesses existantes dans le lieu où ils étaient

autres impositions indirectes, l'Assemblée i réparties également sur tout le royaume au des impositions directes. Les Directoires de ;uivent la même répartition. L'Assemblée les 66.644 livres pour le Var et le Var a adopté ution.

;s impositions directes de la Provence, il n'en 1e les trois départements ne doivent prendre de leur répartition, puisque les impositions :es levées dans les autres départements ont à la répartition générale du royaume. Il n'en is laquelle on ne puisse reconnaître fidèlement ntributive de chaque district, puisqu'elles ;ssur les diverses communes ou d'après l'af- >nnu de chacune d'elles ou par des rôles parités étaient ces impositions?

pales, consistant dans les vingtièmes et la ipitation ;

2° Les Ordinaires : elles formaient ce qu'on appelait les deniers du roi et du pays. Elles comprenaient: les appointements du Gouverneur de la province et l'entretien de sa garde ; les appointemens du Lieutenant-Général ; le don gratuit; les droits sur les huiles de consommation ; les vieux droits domaniaux; les droits saisies réelles et nouvel acquêt ; les droits de latte et d'inquant, de taillon, fouage et subside; les fonds nécessaires pour le payement des anciennes et nouvelles rentes du pays ; la rente annuelle que*la province était obligée de faire à la décharge de la Cour des Comptes, les fondations de Saint-Vallier, les gages des officiers du pays ; la dépense de la construction et réparation des chemins et de leur entretien, celle des ouvrages d'art dans la Haute-Provence et des digues de Noves et Châteaurenard, les gages des ingénieurs du pays, les dépenses prévues et imprévues, ordinaires et extraordinaires connues sous le nom générique de cas inopinés, les frais de la tenue des États provinciaux, la reddition du compte trésoraire du pays, la nourriture et entretien des bâtards, des troupes et milices.

3° Les Extraordinaires : ou frais de construction du Palais de Justice d'Aix et le supplément d'impôts délibéré en 1789 pour remplir un déficit existant entre les recettes et les dépenses de la province.

4° Les Particulières : ou dépenses du curage des ports et entretien des gardes-côtes.

Pour évaluer le produit de toutes ces impositions par chaque district, les Directoires des trois Départements n'ont eu qu'à consulter l'affouagement particulier de chaque commune et sa taxation dans les rôles particuliers.