XII. La contribution patriotique du quart du revenu. — La

Provence épuisée. — Appel des Commissaires des Communes. — Comment on doit calculer le quart du revenu. — Manœuvres des riches pour ne rien payer. — Registres tenus en double dans les communautés. — Gattières, Vitrolles, Sillans. — Echec de la contribution patriotique . « .sssssossonsesessosesessssesess La question des rentes. — La nation doit les payer. — Sur quels fonds ? — M. de Quinson soupçonné d’agiotage. — Les rentiers payés en assignats. — Leurs

créances sont réunies aux dettes des pays d'Etats...

Les Biens Nationaux. — Bonne volonté desmunicipalités pour en acquérir. — Pas d'instruction. — Intrigues des Seigneurs. — Les communes voudraient l’achat en masse. — Proposition de Villelaure : diviser les biens au. Sol la livre. — On souscrit quand même........... Comment les Directoires des trois Départements ont procédé pour répartir sur les districts les nouvelles contributions foncière et mobilière. — Le Var pris comme type. — Résultats... ..... ne ED OUT Eos

. Les droits personnels et les droits réels. — Leur origine :

fraude et violence. — Gréasque, Castellane, Aramon,

. Les titres. — À leur défaut, l’Assemblée Nationale exige

des reconnaissances. — Le seigneur de Cabris. — Exemple donné par M. de la Tour d’Aigues..........

. Ce qu’il faut entendre par « habitation » en Provence. —

Confusion entretenue. à.ce sujet par les seigneurs. — Pourquoi? — « L’habitation » n’est pas un droit réel:

. Les seigneurs veulent percevoir les droits. — Révoltes

des paysans, à Prats, à Graveson, aux Omergues. — Impuissance des municipalités... ................... Le rachat: des droits réels. — Sera-t-il individuel ou collectif ? — Opinion de Tronchet. — La Provence demande le rachat collectif. — Mode de ce rachat. — Lés dois Cassel EI TE RE