ETA

Nous relrouvons toute l'idée de Clausewitz: Le Droit des gens, à la guerre, n'intervient que pour suggérer quelques limitations à l'emploi de la violence: mais ces limitations ne sont jamais décidées

que par l'aulorité militaire elle-même.

Bermbardi

Le Général Friedrich von Bernhardi, surnommé en Allemagne le « nouveau Clausewitz », était avant la guerre un des familiers du Kronprinz et il a commandé une armée dans l'Est au début de Ia campagne, Il a publié trois ouvrages : Vom keuligen Kriege (La Guerre d'aujourd'hui, 1911): Deutschland und der nachste Krieg (L'Allemagne et la prochaine guerre, 1913) ; Unsere Zukun/t, ein Mahnwort an das deutsche Volk (Notre avenir, un mot d'avertissement au peuple allemand, 1912).

C’est à peine s'il prononce le mot de Droit des (rens dans ses ouvrages. Mais voici le principe qu’il formule : «La conscience du Droit des Gens a acquis dans lélat actuel de la civilisation une telle puissance qu'on ne peut impunément le perdre tout à fait de vue (1). »

Et dans ses trois ouvrages, il nous monire que, sans perdre tout à fait de vue le Droit des gens, on pourra bien s'en éloigner. Voici par exemple un conseil de loyauté internationale : « Si nous attaquons la France où la Russie, l’alliée serait obligée

(1) BERNHARDI, Notre Avenir, p. 52.

OU

de venir à la rescousse, et nous nous trouverions dans une position beaucoup plus défavorable que si nous avions à combattre un seul ennemi. C’est l'affaire de notre diplomatie de brouiller les cartes de telle façon que nous soyons attaqués par la France, parce qu'il y aurait quelque chance de voir la Russie rester provisoirement neutre » (1).

Et nous verrons plus loin, à propos des traités et de la neutralité, comment il continue à appliquer son principe. |

$ 3. — Le Droit des gens d’après le grand Etat-Major allemand

La doctrine du grand Etat-Major allemand sur le Droit des gens et le Droit de la guerre se trouve nettement exprimée dans un ouvrage officiel paru à Berlin en 1902, trois ans après la première Conférence de La Haye. Or, par l'article 5 de la Convenlion du 29 juillet 1899, les puissances contractantes, l'Allemagne en particulier, s'étaient engagées « à donner à leurs forces armées de terre des instructions qui seront conformes au Règlement concernant les lois et coutumes de la guerre sur lerre, annexé : la Convention du 29 juillet 1899 ».

Cet ouvrage, lé Kriegsbrauch im Landkriege (Lois de la guerre continentale), prouve que les milieux militaires n'’attachaient aucune importance à la Convention de La Haye, et que, malgré la signature

() BeRNHaRDt, L'Allemagne el la prochaine guerre, p. 259.

=, oh

du représentant de l'Empire allemand, ils ne se considéraient pas du tout comme liés par elle, et lignoraient systématiquement.

L'introduction de l'ouvrage pose les principes et nous apprend ce que lon doit entendre exaelement par l'expression « Droit de la guerre » : € Quand donc, au cours de la présente étude, il sera fait emploi de l'expression Droit de la guerre, on retiendra qu'il ne faut point entendre par là une loi écrite, mise en vigueur par des traités internationaux, mais seulement des conventions ne reposant que sur la réciprocité et des restrictions à l'arbitraire, que l'usage, la coutume, lhumanité et légoïsme bien entendu ont élevées, mais dont l'observation n'est garantie par aucune sanction autre que la crainte des représailles » (1). Le Droit de la guerre n'est donc pas une loi écrite. La Convention de Genève, les Conférences de Bruxelles et de La Haye sont les produits d'une sentimentalité exagérée, à laquelle l'officier allemand ne doit pas se laisser entraîner. Il doit connaître les principes modernes du Droit des gens et du Droit de la guerre, mais ne les appliquer qu'avec discernement, n’appliquer que ceux qui lui paraissent justifiés :

« Comme les tendances morales du xix° siècle ont été essentiellement dirigées par des considérations humanitaires, qui ont assez souvent dégénéré en sensibilité sinon en sensiblerie, il n’a pas manqué de tentatives ayant pour objet de faire évoluer les usages

(1) Kriegsbrauch im Landkriege, p. 5.

de la guerre dans un sens absolument en opposition avec Ja nature et les fins mêmes de celle-ci, et l’avenir nous réserve certainement encore des efforts du même genre, d'autant plus qu’ils ont déjà trouvé une reconnaissance morale dans la Convention de Genève et les Conférences de Bruxelles et de La Haye.

« L'officier lui-même est fils de son temps : il est entrainé par les courants moraux qui agitent son pays, et cela d'autant plus qu'il est plus cultivé. Il peut donc y avoir pour lui un danger à se laisser aller à des conceptions fausses sur le but propre de la guerre ; et il ne peut être paré à ce danger que par l'étude approfondie de la guerre elle-même. C’est en creusant l'histoire des guerres qu’il se défendra contre les idées humanitaires exagérées, et qu'il se rendra compte que la guerre comporte forcément une certaine rigueur, et, bien plus, que la seule véritable humanité réside souvent dans l'emploi dépourvu de ménagements de ces sévérités. Cette étude lui montrera l’évolution des relations de guerre, leur condensation en usage général au cours des temps, et lui enseignera enfin si, tels qu'ils existent, ils sont justifiés ou non, s’il faut les modifier ou s'y tenir. Toutefois la condition essentielle d'une étude historique des guerres, poursuivie dans ce sens, réside dans la connaissance des principes sur lesquels reposent les tendances modernes du Droit des gens et du Droit de la guerre. Le principal but du présent ouvrage est d’en présenter l'exposé (1). »

(NODACIT PDO 7E6:

vie

On conçoit l'émotion soulevée chez les puissances cosignataires par la publication de ce manuel, si contraire au Droit des gens. Aucun autre manuel officiel n’est venu le démentir, et la guerre actuelle a montré combien il avait inspiré le corps d'officiers allemand. Son importance est attestée par la préface d'un ouvrage publié en 1915 par le ministère des affaires étrangères français au sujet de la violation des lois de la guerre par l'Allemagne :

« Le 29 juillet 1899, le comte de Münster signait à La Haye, au nom de l'Empire allemand, la « Convention concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre », premier en date des contrats où les nations civilisées aient précisé, dans leur ensemble, les obligations de faire et de ne pas faire qui s'imposent aux belligérants. Les puissances cosignataires se fiaient à cet acte et lui attribuaient toute autorité, quand, en 1902, l'Etat-Major de l’armée allemande publia un livre propre à les surprendre et à les inquiéter. C'est un manuel intitulé Kriegsbrauckh im Landkriege |fascicule 31 de la collection intitulée « Kriegsgeschichtliche Einzelschrifien, herausgegeben vom grossen Generalstabe » (Kriegsgeschichtliche Abteilung EF), Berlin, E.-S. Mittler und Sobn, 75 pages in-8]. Cet ouvrage oppose aux lois écrites, aux prescriptions élaborées en temps de paix par des « juristes », la « coutume », la « tradition héréditaire » de Ia race germanique. Il met l'officier allemand en garde contre les « conceptions huma-

nitaires » (humanitare anschauungen, p. 3) inspira-

trices des Conférences de (Genève, de Bruxelles et de La Haye, et lui propose des règles de conduite qui vont maintes fois, même sur des points essentiels, à l'encontre des stipulations de la Convention de 1899, sanclionnées pourtant par la signature de l'Empire allemand, après avoir été élaborées par les représentants des puissances qui ne comprenaient pas seulement des « juristes », mais des militaires.

« L’émotion soulevée par la publication de ce manuel fut très vive, el lorsque la Conférence se réunit de nouveau à la Haye en 1907, les délégués des Puissances projeltèrent de demander à l'Allemagne de s'en expliquer. Mais son représentant, le baron Marschall von Bieberstein prit les devants; pour couper court à toute discussion, il déposa une proposition qui attachait une sanction pécuniaire aux violations du Règlement de la Haye. Cette proposition, acceptée par la conférence, forme l’article 3 de la convention INrdet007::;

« La partie belligerante qui violerait les dispositions dudit règlement sera tenue à indemnité s'il y a lieu ; elle sera responsable de tous actes commis par les personnes faisant partie de sa force armée. »

« L'Allemagne officielle reniait ainsi publiquement les théories du Kriegsbrauch im Landkriege. Cependant, à la connaissance du Gouvernement français, aucune édition refondue de cet ouvrage, aucun manuel nouveau ne fut publié. Et tandis que Île Gouvernement de la République encourageait la publicalion, pour les officiers français, d’un manuel

entièrement fondé sur le Règlement de la Haye, le Kriegsbrauch im Landkriege, continua à représenter dans l’armée allemande la doctrine préconisée par le haut commandement, en sorte que la proposition du baron Marschall von Bieberstein ne fut qu'un leurre offert aux nations contractantes.

« C’est done dès le temps de paix que l'Allemagne, tout en s'engageant solennellement à observer la Convention de la Haye, a marqué son dessein de la violer » (f).

Il est intéressant de comparer la conduite du Gouvernement français. [l a annexé à son règlement de 1913 sur le service des armées en campagne une partie de Droit international qui comprend : la Convention internationale de Genève du 6 juillet 1906 ; la déclaration de Saint-Pétersbourg du 11 décembre 1868; les actes internationaux signés à la Haye le 29 juillet 1899 ; les conventions internationales signées à la Haye le 18 octobre 1907, en particulier le Règlement concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre. Il a été d'autre part publié en 1912, sous la direction de la section historique de l'État- Major de l’armée, un manuel semi-ofliciel, les lois de la guerre continentale, du lieutenant Robert Jacomet, Cet ouvrage est rigoureusement conforme aux prescriptions des conventions de la Haye.

(1) Les Violalions des lois de la guerre par l'Allemagne, t. 1, p. 15-

S 4. — Le Droit des gens d’après le romancier Tannenberg

Otto Richard Tannenberg est l'auteur d’un ouvrage, Gross Deutschland (la plus grande Allemagne), publié en 1911, qui est le chef-d'œuvre des élucubrations pangermanistes. Il résume et illustre les prédications de la propagande pangermaniste aux masses populaires. Comme de juste, le Droit des gens, qui pourrait entraver le développement de cette plus grande Allemagne, être un obstacle à son expansion, est {très durement malmené. D'abord, qu’est-il ce Droit des gens, sinon une invention de ceux qui n'ont ni la force ni le courage de se défendre euxmêmes ? «Dans le bon vieux temps, il arrivait parfois qu'un peupie fort en attaquait un faible, l'exterminait el l'expulsait de son patrimoine. Aujourd'hui ces actes de violence ne se commettent plus. Aujourd’hui tout se passe en douceur, dans ce pauvre monde, et les privilégiés sont pour la paix. Les petits peuples et les débris de peuple (Volksspliter) ont inventé un mot nouveau « Le Droit des gens ». Au fond, ce n’est pas autre chose qu'un calcul fondé sur notre généreuse bêtise » (1).

Ce Droit des gens des faibles, qui respecte les situations acquises et favorise la paix, ne peut convenir au peuple allemand, qui, lui, est puissant, a besoin de

(1) TANNENBERG, La plus grande Allemagne, p.99.

s'étendre et ne peut s'étendre que par la guerre. Il faut à l'Allemagne un nouveau Droit des gens, le Droit des gens des forts, qui aidera et consolidera son expansion. Ce droit de la force existe en partie ; c'est celui que la Grande-Bretagne applique dans son domaine, la guerre maritime. L'Allemagne n'a qu'à l'étendre et à l'appliquer dans son domaine, la guerre continentale : « La Grande-Bretagne s’arroge expressément le droit de ne reconnaitre sur mer, en temps de guerre, aucune propriété privée. Suivons son exemple en tant que puissance germanique, et reportons le même droit sur le domaine qui nous appartient, sur la terre.

Au temps de la guerre de Trente ans et des combats napoléoniens, nos voisins ont traité le sol allemand comme si c'était un bien sans maître. Aujourd'hui encore, les villes de l'État allemand souffrent d’avoir été dépouillées de leurs forêts par Napoléon. Il n’y a que peu d'années qu'Elbing et Kœnisberg ont éteint les dettes contractées en 1807. Le tort qui nous fut fait alors était si immense que ce serait déjà une raison suffisante pour en tirer vengeance.

«Mais c'est un tort plus grand encore de vouloir empêcher l'expansion de l'Allemagne. Le crime est tel qu'on est autorisé à user des moyens de répression les plus violents pour répondre à la germanophobie.

QI nous faut un nouveau Droit des gens. [ n'y a pas besoin de chercher un nom bien longtemps. Nous l’appelons le Code naval anglais. Les conditions des traités de paix doivent être beaucoup plus serrées.

Si en 1871 nous avions expulsé les Alsaciens récalcitrants, forcé la France à donner asile à ces colons ; si nous avions réparti le sol entre nos braves soldats, nous n'aurions pas tant à nous plaindre aujourd’hui de la Franzæselei dans le pays. Si en 1871, nous avions pris tout le bassin de la Meuse et de la Moselle, chassé les habitants, que nous aurions remplacés par de nouveaux colons; si au lieu de 5 milliards, nous en avions exigé 29, nous ne nous serions pas retrouvés en 1878 déjà devant l'éventualité d’une guerre avec la France. Un épuisement aussi complet aurait privé à jamais la France de la possibilité d'augmenter le nombre de nos ennemis (1). »

Ces idées féroces du pangermaniste sont sans doute exagérées, mais moins qu'on n'aurait pu le croire avant la guerre. Encore aujourd'hui, tandis que l'étreinte se resserre autour des Empires Centraux, des élucubrations pareilles ont cours en Allemagne, et nos journaux, dans leurs extraits de la Presse allemande, nous en font connaitre presque tous les

jours.

$ 5. — L’Opinion d'un Neutre

sur la Conception allemande du Droit des gens.

Le Colonel suisse Wilhelm Rüstow a publié, en 1876, à Zurich, Kriegspolitik und Kriegsgebrauch (La Politique et les Coulumes de la guerre). Publié

(1) TANNENBERG, op. cil., p. 110-111.

un —

au lendemain de nos défaites, ce livre s’inspire des idées allemandes dont le colonel est grand admirateur. On ne peut pas le soupçonner de partialité en notre faveur. Il a cependant, de la conception allemande du Droitdes gens, une opinion très juste, mais très dure, et à laquelle ses sentiments progermains ne donnent que plus de valeur. Il a bien vu que le Droit des gens allemand n’est que le Droit de la force :

« Et aujourd’hui de nouveau, les Allemands montrent une significative inclination à suivre des théories semblables (à celles des Romains au sujet des peuples vaincus), et leurs professeurs de Droit des gens se prêtent à cette conception.

« Le vaincu ne doit pas seulement être écrasé par la force, mais il doit reconnaître comme droit cette force qui l’écrase et comme une faute punissable la résistance à cette force. Il doit faire comme ce soldat d'autrefois qui, quand le bon plaisir d’un supérieur lui avait fait appliquer 25 coups de baguette, devait remercier pour la « gracieuse punition » (1).

Mais le Gouvernement allemand trouvera toujours des juristes complaisants pour déguiser ce droit de la force, pour lui donner l'apparence du Droit des gens, mais d’un Droit des gens conforme à ses actes et à ses intentions. C’est ce que dit un Français, Monteil, dans un passage que cite Rüstow : «Il y a dans le même M. Bluntschli, le M. Bluntschli avant

() Rusrow, KXriegspolitik und Kriegsgebrauch, p. 214.

la guerre, et le M. Bluntschli après la guerrre. M. Bluntschli avant la guerre professe à peu près la théorie de l'Ecole, celle de Grotius, de Puffendort, de Leibnitz, de Wolff et de Vattel ; depuis les guerres de 1866 et de 1871, il y a M. Bluntschli apologiste des procédés prussiens, auteur d’un nouveau Droit international codifié, dont les principes autorisent tous les abus de la force » (1).

Et le colonel ne le contredit pas, car il ajoute : ÇA dire vrai, Monteil se trompe quand il croit que le Gouvernement allemand se fait faire son Droit de la guerre par Bluntschli ; ce gouvernement emploie tout au plus Bluntschli pour arranger scientifiquement le Droit de la guerre qui lui convient (1).

Voici d’ailleurs un passage de Bluntschli qui justifie cette opinion, qui nous montre cette conception allemande du Droit de la force, de la force créatrice du Droit : «Il y a un point du reste qu’il ne faut jamais oublier quand on veut juger l’histoire. Souvent, à un examen superficiel, on n’aperçoit que violence, brutalité, et après des recherches plus consciencieuses, on constate une nécessité impérieuse ; on reconnait que les faits incriminés sont la conséquence des événements et du développement irrésistible qui pousse un peuple à rejeter les formes desséchantes d’un droit vieilli, tout comme la jeune plante se dépouille au printemps des restes flétris de l'hiver. Lorsque c’est le cas, la violence remplit au fond un rôle bienfai-

(1) Rüsrow, op. cit., p. 174.

Eu

sant ; elle facilite la naissance du principe nouveau et contribue à créer le Droit sans toutefois le terrasser.

«Je ne puis cependant pas me joindre aux brûlantes apologies de la guerre, auxquelles d'importants écrivains ont vivement associé leur nom en Allemagne, comme d'autres l'avaient fait jadis en France...

« Mais une chose reste vraie : C’est que la guerre, par cela même qu'elle manifeste en grand les forces des peuples et la puissance des faits, concourt à la création du Droit.

« La guerre n’est pas une simple manifestation du Droit, elle est réellement une source de droits. Elle n'est pas l'idéal de l'humanité, mais elle est malheureusement, aujourd’hui encore, un moyen indispensable pour assurer les progrès nécessaires de l’'humanité (1). »

C'est bien là une conception allemande, une conception qui fait partie de la race allemande ellemême, puisque déjà, au xvi° siècle, le juriste français Jean Bodin pouvait écrire : « En Allemagne, on fait grand cas du Droit des Reîtres, qui n’est ni divin, ni humain, ni canonique, ains c’est le plus fort qui veut qu'on fasse ce qu’il commande » (2).

Cette conception est conforme à la tradition allemande et à l’enseignement du grand Frédéric :

« Lorsque les princes veulent la guerre, ils la

() BLunrscri, Droit international codifié, Introduction, p. 8. (2) Cité par Jacques FLacH dans Le Droit de la force et la force du ,Droil'd 39.

commencent, et ils font venir ensuite un juriste studieux qui prouve qu'ils ont bien agi (1).»

On la retrouve dans la célèbre formule vraie, sinon dans la lettre, au moins dans l'esprit : « Gewalt geht über Recht » (la force prime le droit). C’est elle qui inspire cette phrase d’un historien très religieux : « Le Droit historique repose sur la force » (2) et cette autre de Lasson : « L'issue de la guerre est toujours juste, c'est un vrai jugement de Dieu » (3). Et elle illustre à merveille la pensée de Pascal : «Il est juste que ce qui est juste soit suivi : il est nécessaire que ce qui est le plus fort soit suivi... La Justice est sujette à disputes : la force est très reconnaissable et sans dispute... — et ainsi ne pouvant faire que ce qui est juste fût fort, on a fait que ce qui est fort fût juste » (4) !

(1) Cité dans J’accuse, par un Allemand, p. 279. (2) Wuttke, die sittliche Bedeutung der Krieges. Evangelische Kirchen-Zeitung, 1867, n° 10, cité par ANDLER, op. cit., p. 44.

(3) Lasson, Das Kulturideal und des Krieg, cité par ANDLER, op. cit., p. 44

(4) Pensées, de PascaL, édition Harvet, article vr, n°8.

PTE LL | fl (Te au podate, D'hpette QLIDS

\Wis not ali LITE LULELLIRE, MRC NET « ft eo l'A ' LH TEE jé (ju) 'RFTITE. dll vie Aie vétneite Ro Te TU Tue PUNANE FERA DAUE réf ï :

LU LE ALT 1 [LA ARTE Li ie tit {4 RL M ri Que

DER LFP ATIAN

Dé aber At

hi ft Leriste Vos 1} AH NT M

: + il t ail 1" oi ti L

ct \ i LE Pr sis &

TR | li) GE

tv: TEL War L Et, su Ln .

mi:

nr h.

1119 “id NAT" sl