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morales et Juridiques dont on constate l’imprécision et la malléabilité, tant qu’elles ne sont pas explicitées par des actes ou une interprétation humaine quelle qu’elle soit. Dans ce groupe figureront les idées de faute, d'ordre publie, d’illicite, de bonne mœurs, de fraude, de bonne foi, l'intention déhctuelle, les idées d'utilité sociale, de liberté, d'égalité, de souveraineté nationale, le principe pacta servanda ; on y placera des idées encore plus floues, comme celles de justice, d'humanité, de bonheur public, dont on a signalé l'importance pour les liaisons de pensées dans la thèse principale.

Afin de ramener tous ces exemples à une règle générale, on dira qu'appartiendront à ce groupe toutes les notions ou ensembles de faits sociaux dont l'explication n'apparaîtra pas immédiate. Nous proposons de désigner ces ensembles par la lettre L.

Les définitions données du groupe des / et du groupe des Z, font voir que ce dernier peut, à tout moment, s'exprimer au moyen d'éléments f :1l suffit pour cela que des explicitations de formules vagues ou de situations complexes désignées par L, soient découvertes.

Ilen sera amsi par exemple toutes les fois que la jurisprudence, pour des cas précis, détermine ce qu'est la faute, ce qu'est la diligentia, ce que sont l’usage abusif du droit de propriété, le motif illicite dans un contrat, la préméditation, l'intention délictuelle, l’outrage à la pudeur; il en va de. même lorsque le Juge administratif déclare quelle activité est ou n’est pas conforme à la légalité. On voit que l’interprétation fait sortir des ensembles L, une foule d’explicitations du type f. Mais il est à noter que l’explicitation des idées générales de la classe L sera toujours imparfaite, on ne rencontrera, par exemple, qu’un approfondissement de quelquesuns seulement de ses sens précis dans un rapport parlementaire ou un journal tels qu’il s’en est trouvé pour l’idée de liberté et ses corollaires à l° époque révolutionnaire, comme on peut l’expérimenter sous n0S yeux, pour les mêmes idées et quelques autres, dans la presse, les revues, les discours politiques ou les conversations privées.

Allons plus loin dans la voie du concret, on trouvera des ex-

plicitations dans certaines notations de fait, et les pétitions que nous avons étudiées, là encore, fournissent un champ d'observation excellent avec la fuite du roi, les événements extérieurs, le manifeste de Brunswick, les revers militaires, la déclaration de la Patrie en danger. En multipliant les exemples à l'infini, en prenant d’autres périodes de l’histoire, en s’attachant à l’étude de notre propre temps, on ne montrerait rien de plus.

Remarquons enfin que si, dans certains cas, les faits prouvent l’abolition de l’idée désignée par L, cela ne devra pas nous dérouter : du point de vue concret, qui est le nôtre, la notion sera explicitée par seséléments violateurs eux-mêmes; par exemple, la règle pacta servanda est explicitée sur le plan des f par la violation des engagements internationaux. Pour résumer ces observations on écrira dans tous les cas la formule générale

VERRE PET ce

Lorsque nous représentons sous cette forme les rapports des objets L et des objets f, nous avons l’intention de marquer . que les éléments / ont entre eux et avec le groupe L une solidarité bien différente de celle des unités d’un nombre arithmétique. Îl ne s’agit pas ici d'unités qui se superposeraient pour composer un nombre qui serait L, parce que si les objets f étaient considérés chacun séparément, les autres f dont ils sont solidaires et qui restent indifférenciés dans l’ensemble L (où la plupart d’entre eux restent enfoncés on l’a vu, puisqu'ils ne sont pas explicités), seraient sans individualité, ils n'auraient aucun sens logique dans les idées que nous exposons. Cest dans LZ que réside le logique ferment, ee symbole représente l’accrochage, ou si l’on veut l’amalgame des éléments f.

Pour montrer cet amalgame des f entre eux et avec L, on peut mettre à profit certaines institutions Juridiques romaines dont nous pouvons saisir les transitions. Ainsi la fiducie de l’ancien droit accolée à une mancipatio se représenterait assez bien par une notation L, parce qu’elle forme avec sa sanction, la mancipatio, un ensemble dont les deux tronçons -— que l’on désignera par /-— ne peuvent vivre l’un sans l’autre.

On se représentera donc Z comme un ensemble qui peut être plus ou moins complexe, de la description duquel nous ne pouvons approcher par la seule logique savante à laquelle nous sommes accoutumés.

On représentera donc par L, non seulement comme nous l’avons fait tout à l’heure, des notions très larges comme l'idée de faute, d'ilicite, d'utilité publique, ete. telles qu’elles sont offertes dans les textes juridiques actuellement en vigueur, mais on désignera encore, sous cette notation, les mêmes notions en considérant cette fois, en plus de leur valeur actuelle, leur évolution historique, ou les différences qu'elles offrent avec les législations ou les mœurs étrangères. Ainsi, sous le vocable cause, représenté par L, on fera rentrer à la fois, la cause du code civil français, considérée comme l’élément essentiel de la validité des contrats, les biais par lesquels cette notion s'organise à Rome dans le contrat formel qu'est la stipulatio, et encore l’histoire de la cause au Moyeri-Age chez les romanistes, les canonistes, puis chez Domat; enfin on pensera au droit allemand et au droit suisse qui n’adoptent pas la conception française et s’en tiennent à la conception romaine de l’enrichissement injuste. à |

Dans l’ordre des faits moraux, on verrait les hommes, lorsqu'ils jugent les actes de leurs semblables, tantôt se reférer à des notions très larges que nous avons définies comme des complexes, telles les notions du juste et de l’injuste, tantôt apprécier à l’aide d'idées dont l’amplitude est moins large, par exemple le sentiment de l'honneur, de la caste (1), — et cependant cetteséconde idée, elle non plus, n’est pas simple, elle est un complexe L, quoique moms vaste que celui de justice.

Ainsi, la notation L sera employée pour désigner à la fois

(1) La remarque est faite par De TocqueviLse, De la Démocratie en Amérique, IIIe partie, ch. xvru : « Il semble que les hommes se servent de deux méthodes : fort distinctes dans le jugement public qu'ils portent des actions de leurs semblables; tantôt ils les apprécient à l’aide de notions très particulières qui n'appartiennent qu’à un pays et à une époque... », cité par Cournor, Essai sur les fondements de nos connaissances et sur les caractères de la critique philosophique. Paris, 3° édit., 1922, p. 261.

les complexes restreints que sont chaque fait social en apparence simple, et les complexes étendus que sont les institutions politiques ou juridiques, ou encore les évolutions historiques qu’on discerne à l’intérieur de celles-ci. Mais :1l est clair que quels que soient les efforts pour élucider les notions ou les situations sociales complexes, quelle que soit l'importance des enquêtes entreprises dans les domaines les plus divers, on ne parviendra jamais pour certaines idées du type faute, utilité publique, intention délictuelle, —à une explicitation véritable, celle-ci ne sera toujours qu’approchée. Il faut reconnaître que, pour un très grand nombre de phénomènes, les composants nous échapperont presque totalement; pour s’en convaincre, 1l suflit de constater que les éléments psychologiques, sentimentaux des faits sociaux — qu’on les observe à l’échelle individuelle ou à l’échelle collective — nous sont inconnus, même lorsque l’on considère la vie courante à laquelle nous sommes le plus intimement mêlés; les convictions politiques de chacun ne s’inscrivent-elles pas dans un ensemble très difficilement pénétrable à l’observateur qui demeure le plus souvent privé de moyens d’investigation ? Parfois, dans les cas où 1l existe des textes, les difficultés d'appréciation sont presqu’aussi grandes. On exprimera toutes ces inconnues qui entravent l’explicitation complète des phénomènes sociaux par la notation S. — Comme on aura en principe, sur un phénomène social donné quelques précisions et des inconnues, il est aisé de le représenter sous la forme générale suivante :