MIRABEAU

DÉPUTÉ DU TIERS ÉTAT (sénéchaussée de mauseille)

Gabriel-Honoré de Riquetti, fils de Victor de Riqiietti, marquis do Mirabeau^ seigneur de Bignon, qui devait représenter la Provence avec tant d'éclat à l'Assemblée nationale, était né, le 9 mars 1749, au château de Bignon, situé dans l'arrondissement actuel de Montargis (Loiret) ; mais il appartenait à la Provence par sa famille, qui y avait occupé les plus hautes situations pendant près de trois siècles. Il fut élu , le 4 avril 1789* député du tiers état par la sénéchaussée de Marseille.

Les détails de la vie privée de Gabriel Riquetti, comte de Mirabeau, sont bien connus ; les grandes lignes de son rôle politique pendant les débuts de la Révolution, le sont également ; mais son intervention quotidienne et prépondérante, dans les délibérations de l'Assemblée nationale , n'a peut-être pas été suffisamment étudiée ; c'est cette lacune que je vais essayer de combler, en prenant pour guide le Moniteur, dont les comptes rendus sont en général très fidèles.

Ainsi dans la séance du 23 juin 1789, après la lecture de la déclaration du roi, se terminant par ces mots : « Je vous ordonne. Messieurs, de vous séparer de suite. . . » Le marquis de Brézé crut devoir ajouter : « Messieurs, vous avez entendu les intentions du roi » ; la tradition veut que Mirabeau ait riposté vivement : « Allc^ dire à votre Maître, que nous sommes ici par la volonté nationale, et que nous n'en sortirons que par la puissance des baïonnettes ».

Or, Mirabeau s'est exprimé différemment : « Oui, Monsieur, nous avons entendu les intentions qu'on a suggérées au roi ; et vous, qui ne sauriez être son organe auprès des États généraux, vous, qui n'avez

ni place ni droit de parler, vous n'êtes pas fait pour nous rappeler son discours. Cependant, pour éviter tout équivoque et tout délai, je déclare que si l'on vous a chargé de nous faire sortir d'ici, vous devez demander des ordres pour employer la force ; car, nous ne quitterons nos places que par la puissance des baïonnettes ».

« Et d'une voix unanime, lisons-nous dans le Moniteur, les députés se sont écriés : Tel est le vœu de TAssemblée » i^).

Ce récit, extrait textuellement du Courrier de Provence dirigé par Mirabeau lui-même, parait exact. On sent que Mirabeau, qui plus tard aurait eu assez d'autorité, pour l'exprimer avec le laconisme violent qu'on lui prête, hésita à résumer le sentiment général avec trop d'énergie, et qu'il voulut préparer ceux qui l'écoutaient à entendre la résolution courageuse qu'il allait, en quelque sorte, leur imposer.

Du reste, l'avocat Bouche, député de la sénéchaussée d'Aix, qui venait d'assister à cette séance mémorable, et qui en était encore tout ému, écrivait aux commissaires des communautés, le soir même, 23 juin, et mentionnait la réponse du tiers état, sans relater textuellement les paroles de Mirabeau : « A la fin de la séance, disait-il, le roi a ordonné aux trois ordres de se séparer, et nous a ajournés à demain, pour reprendre nos séances. La noblesse est sortie. La partie du clergé réunie est restée avec nous. Le grand maître des cérémonies est venu nous réitérer les ordres du roi. On lui a répondu que l'Assemblée nationale avait délibéré de rester, et qu'elle ne sortirait que chassée par la violence. Tel est l'état des choses ; la consternation règne dans le public ».

Il est évident que Mirabeau avait été l'interprète éloquent de ses collègues.

Je voudrais suivre Torateur provençal dans toutes les commissions

!l) Courrier de Provence. Lettres de M. le comte de Mirabeau. Treizième lettre du comte de Mirabeau à ses commettants, 23, 24, 25 juin.— 1789, tome 1*', p. 272.

où il taisait presque toujours prévaloir son opinion, et mieux encore résumer ses nombreux discours, qui captivaient l'attention de ses adversaires les plus ardents , et provoquaient très souvent les applaudissements de l'Assemblée tout entière. Mais, dans la crainte de fatiguer le lecte.ur par le récit des intarissables discussions auxquelles il prit une part si active, et que l'on peut, d'ailleurs, lire in extenso dans le Moniteur, je n'en donnerai qu'une rapide analyse.

Séance du 27 Juin 1789. — Mirabeau provoque une adresse à la nation sur la réunion des ordres.

16 juillet. — Il propose à l'Assemblée un projet d'adresse au roi, tendant à lui demander le renvoi des ministres « dont les conseils pervers ont causé dans la France des scènes désastreuses ».

25 juillet. — Le président de l'Assemblée nationale donne lecture d'une plainte, qui lui a été adressée, au sujet de l'ouverture de diverses lettres. Mirabeau prend aussitôt la parole : « Est-ce à un peuple qui veut devenir libre, dit-il, à emprunter les maximes et les procédés de la tyrannie ? Qu'apprendrons-nous par la honteuse inquisition des lettres ? De viles et sales intrigues, des anecdotes scandaleuses, de méprisables frivolités. Croit-on que les complots circulent par des courriers ordinaires ; croit-on même que les nouvelles politiques de quelque importance passent par cette voie? Quelle grande ambassade, quel homme chargé d'une négociation délicate ne correspond pas directement, et ne sait échapper à l'espionnage de la poste aux lettres? C'est donc sans aucune utilité qu''on violerait les secrets des familles, le commerce des absents, les confidences de Tamitié, la confiance entre les hommes. Un procédé si coupable n'aurait pas même une excuse, et l'on dirait de nous dans l'Europe : « En France, sous le « prétexte de la sûreté publique, on prive les citoyens de tout droit de a propriété sur les lettres, qui sont les productions du co^ur et le « trésor de la confiance ».

Après une assez longue discussion sur cette question délicate, qui

aurait dû être tranchée séance tenante, l'Assemblée ne prend aucune détermination, et passe à l'ordre du jour.

29 juillet. — Il s'agit de déterminer la majorité des votes émis pour l'adoption des lois. L'évêque de Chartres fait une distinction entre les lois nouvelles, et celles qui abrogeaient les lois déjà établies et anciennes. Pour les premières, il demande une majorité simple, et deux tiers des voix pour les secondes.

Mirabeau n'est pas de cet avis, mais il combat l'opinion du prélat avec déférence : « Le doute de M. l'évêque de Chartres, dit-il, doit être résolu ; tout ce qui sort de la bouche d'un prélat aussi respectable, d'un ami aussi pur de la justice et des bons principes, mérite à mes yeux la plus scrupuleuse attention. De grandes autorités ont accrédité Terreur des pluralités graduées, vers lesquelles il me paraît incliner ; mais chaque jour nous apprend mieux que la vérité est fille du temps, et non des autorités.

« S'il faut une plus grande majorité pour anéantir une loi ancienne, que pour établir une loi nouvelle, comment distinguerez-vous entre ces deux cas? Est-il une loi nouvelle qui n'emporte pas ou textuellement, ou dans ses conséquences, l'anéantissement d'une loi ancienne ? »

Mirabeau intervenait dans toutes les discussions :

10 août. — Le serment des troupes « pourrait cacher quelques dangers, par l'étendue de pouvoir qu'il donnerait aux municipalités ».

22 août. — Liberté illimitée de religion.

24 août. — Loi sur la presse. Il est d'avis qu'on doit se borner à réprimer les abus qui pourraient se produire.

/" septembre. — Discours sur la sanction royale.

4 septembre. — Moniteur : « Les questions majeures qui s'agitent dans l'Assemblée nationale, excitent dans Paris une grande fermentation. La crainte de retomber sous le joug des nobles et des prêtres, indigne tous les esprits. On ne peut concevoir que les représentants de la nation aient osé, dans l'Assemblée, proposer d'armer l'autorité

royale du i3cto absolu. Des gens malintentionnés répandent des bruits alarmants pour augmenter le trouble. On annonce que la vie des représentants patriotes est menacée, que M. de Mirabeau a payé de son sang son attachement à la cause du peuple, et a été percé d'un coup d'épée par un assassin. . . »

14 septembre. — Le calme s'est fait. Mirabeau, mieux portant que jamais, monte à la tribune et prend la parole sur cette même question du veto : « Dire que le roi ne peut donner son avis sur les questions qui nous occupent, ce serait dire qu'il ne serait pas individuellement le maître de rejeter ou d'accepter la Constitution , pour ce qui le regarde ».

22 septembre. — Il déclare que le pouvoir législatif réside dans la nation.

1" octobre. — Le consentement de la nation est indispensable pour l'émission du papier-monnaie.

12 octobre.— Il demande qu'on décrète deux principes : premièrement, que la propriété des biens du clergé appartient à la nation , à la charge par elle de pourvoir à l'existence des membres de cet ordre ; secondement, que la disposition de ces biens sera telle, qu'aucun curé ne pourra avoir moins de 1.200 livres, avec le logement.

20 octobre. — Mirabeau s'oppose au départ du duc d'Orléans pour l'Angleterre.

17 novembre. — Il combat l'exclusion des députés du ministère, et la demande pour lui seul.

24 décembre. — Il soutient l'éligibilité des juifs et des comédiens.

7 février 1790. — La question des lettres de cachet est soulevée par un fait qui vient d'être signalé à TAssemblée nationale. Un père de famille a obtenu la détention de son fils. Le procureur général se dispose à le faire mettre en liberté ; mais « le malheureux enfant a manifesté l'intention de ne profiter de sa liberté que pour assassiner son père, sa mère et son frère aîné ». Le député Rousseau demande

pour cette famille que le président de l'Assemblée soit autorisé à écrire au procureur général, pour que ce fils trop coupable soit retenu dans les prisons, jusqu'à ce que la famille elle-même en sollicite la liberté.

Mirabeau intervient, comme on devait s'y attendre, ayant conservé un fâcheux souvenir de l'emploi des lettres de cachet. « Vous ne devez, ni ne pouvez, dit-il, accueillir la demande qui vient de vous être faite. L'ordre de votre président serait une lettre de cachet, et dès lors un exemple dangereux pour les législatures suivantes. 11 ne faut pas croire, que l'auteur de la sublime invention des lettres de cachet, ait osé la présenter dans sa hideuse nativité. Non, Messieurs, ces ordres arbitraires ne devaient être prononcés que pour la consolation des familles. On l'avait promis, et les temps ont prouvé combien on avait été fidèle à cette promesse. Hâtons-nous, Messieurs, d'établir un tribunal de famille. Prévenez les crimes par la justice et jamais par l'arbitraire. 11 n'y a pas lieu à délibérer ».

L'Assemblée décide, en effet, qu'il n'y a pas lieu à délibérer ».

11 juin. — Mirabeau demande la parole avant l'ordre du jour. Il ne la tiendra que pendant dix minutes. Au moment où il parait à la tribune, des murmures tumultueux s'élèvent dans l'Assemblée. Mais, dès les premiers mots qu'il prononce d'une voix émue, il se fait un profond silence : « Francklin est mort. . . 11 est retourné au sein de la Divinité, le génie qui affranchit l'Amérique et versa sur l'Europe des torrents de lumière.

« Le sage que deux mondes réclament, l'homme que se disputent l'histoire des sciences et l'histoire des empires, tenait sans doute un rang bien élevé dans l'espèce humaine. Assez longtemps les cabinets politiques ont notifié la mort de ceux qui ne furent grands que dans leur éloge funèbre ; assez longtemps l'étiquette des cours a proclamé des deuils hypocrites ; les nations ne doivent porter que le deuil de

leurs bienfaiteurs ; les représentants de nation ne doivent recommander à leurs hommages que les héros de l'humanité. . .

« Je propose qu'il soit décrété que l'Assemblée nationale portera pendant trois jours le deuil de Benjamin Francklin ».

L'Assemblée adopte par acclamations les propositions de Mirabeau, et arrête, à une très grande majorité, qu'elle prendra lundi, 14, pour trois jours , le deuil de Benjamin Francklin ; que le discours de Mirabeau sera imprimé, et que le président écrira au Congrès, au nom de l'Assemblée .

29 îiooenibre. — Mirabeau commence ainsi un assez long discours sur la Constitution du clergé : « Tandis que, de toutes parts, les ennemis de la liberté publique nous accusent d'avoir juré la perte de la religion, je me lève, en ce moment, pour vous conjurer, au nom de la patrie , de soutenir de toute la force dont la nation vous a revêtus, cette religion menacée par ses propres ministres, et qui ne chancelle jamais que sous les coups dont l'orgueil et le fanatisme des prêtres l'ont trop souvent outragée. . . » ,

29 janvier 1791. — Le président de l'Assemblée nationale annonce que le premier scrutin pour la nomination de son successeur, a donné une grande majorité absolue à M. Riquetti, l'ainé, dit Mirabeau.

2 mars. — Le clergé est encore mis en cause et le député provençal ne peut s'empêcher d'intervenir : « En général, dit-il, nous nous occupons prodigieusement trop du clergé. Nous ne devrions nous occuper d'autre chose, dans ce moment, que de lui faire payer ses pensions et de le laisser dormir en j.aix ».

29 mars (mardi). — Mirabeau ne montera plus à la tribune. Il est gravement malade. Le Moniteur de ce jour publie le bulletin ci-après, signé par trois médecins :

« A la suite de plusieurs accès et coliques, M. Mirabeau, l'alné, a été pris hier d'un spasme si violent à la poitrine que, pendant six heures entières, sa vie a été dans le plus grand danger. Nous avons

attribué ce spasme à une humeur rhumatismale goutteuse indéterminée, dont la présence se manifeste depuis longtemps par des accidents divers. Il a été saigné du pied; immédiatement après, nous avons couvert les parties inférieures de vésicatoires. Ces moyens ont amené du calme ; il s'est établi une sueur générale, et la respiration s'est progressivement améliorée... Signé: Cabanis, médecin; Lachaise, médecin; Leroi, chirurgien ».

31 mars (jeudi). — « Les espérances qu'on avait conçues, mardi soir, de la situation de M. Mirabeau, l'aîné, ont été détruites par son bulletin d'hier, 7 heures du matin. Le mal est devenu plus grave vers 9 heures, et le danger plus pressant dans l'après-midi ; le caractère évidemment périodique des accès et leur violence, qui a été aggravée progressivement aux jours impairs, ont déterminé les médecins à donner du quinquina. Une crise très vive a eu lieu dans la soirée ; un assoupissement l'a suivie et à 11 heures l'état du malade laissait encore les plus grandes inquiétudes ».

Séance du 2 avril 1791.— Le président annonce la mort de Mirabeau : « J'ai, en ce moment, dit-il, une fonction bien douloureuse à remplir... (un murmure sourd se répand successivement dans toutes les parties de la salle ; on entend ces mots, plusieurs fois répétés : Ah 1 il est mort !). Je dois vous annoncer la perte prématurée que vous venez de faire de M. Mirabeau, l'aîné. . . Il est mort ce matin, à huit heures et demie. Je ne vous rappellerai pas les applaudissements que vous avez donnés si fréquemment à ses talents ; il a des titres bien plus grands à nos regrets et aux larmes que nous versons sur sa tombe ». (Un morne silence règne dans toute l'Assemblée).

M. Barère demande « qu'il soit fait au nom de la patrie une invitation à tous les membres de l'Assemblée, d'assister à ses funérailles ». — Ces paroles sont prononcées d'une voix altérée. Des députés en grand nombre mêlent leurs larmes à celles que répand l'orateur (Moniteur).

M. Larochefoucauld-Liancourt : « J'appuie la motion de M. Barère

par une considération qui sera , j'en suis sûr, d'un grand poids pour l'Assemblée. Rappelez-vous qu'une des dernières fois que le collègue que nous regrettons en ce moment, est monté à la tribune, il a pris l'engagement solennel de combatti^e les factieux, de quelque côté qu'ils soient. Cet engagement que son grand talent lui donnait le moyen de remplir avec succès, lui a valu des applaudissements répétés; il a un titre de plus, un titre bien précieux, à vos regrets. Cet engagement a retenti dans les cœurs de tous les bons citoyens ; il est l'engagement particulier, il est le devoir nécessaire de tous ceux qui sont disposés à tout sacrifier pour faire triompher l'intérêt public et le bien de l'Etat ».

Le président : « On a fait la motion d'envoyer une députation aux funérailles de M. Mirabeau (un très grand nombre de voix : Nous irons tous!) En ce cas, lorsque je saurai l'heure, je prendrai les ordres de l'Assemblée ».

Le surlendemain , les membres de l'Assemblée nationale , et la population tout entière, faisaient des funérailles splendides, avec une pompe extraordinaire : Aux sons d'une musique funèbre, on transportait solennellement ses restes à l'église S"-Geneviève , qu'une loi spéciale affectait désormais à la sépulture des grands hommes (Moniteur).

« L'émotion et l'admiration universelle, dit M. Mezières, étouffaient jusqu'aux souvenirs des anciennes discordes, des rancunes d'autrefois. Royalistes et Révolutionnaires obéissaient au même sentiment, éprouvaient et exprimaient la même douleur. Presque tous étaient d'accord pour comprendre, et pour regretter, ce que la France perdait à la mort d'un tel homme » (Vie de Mirabeau).

La mort de Mirabeau produisit dans toute la France une très vive émotion. Elle eut un grand retentissement en Provence, qui s'honorait d'avoir envoyé à TAssemblée nationale le plus ardent, le plus éloquent promoteur de la Révolution de 1789.

ABBE MONTJALLARD

CLRK DE BVRJOLS

DÉPUTÉ DU CLERGÉ

(sénéchaussée DK TOULON,

L'abbé Jean-Baptiste-André Montjallard , curé de Barjols^ né à Simiane, le 9 février 1740, fut élu député par le clergé de la sénéchaussée de Toulon, en 1789. Il vota, le 19 juin , avec la majorité des membres du clergé pour la vérification des pouvoirs en commun, dans la salle de l'Assemblée générale. Il remit, en effet, ses pouvoirs le 24, et, le 25 juin , TAssemblée ordonna qu'il jouirait du plein effet de ses titres.

L'Abbé Monijallard demeurait à Versailles, rue de Montboron , n" 13 , avec l'abbé Rigouard, le futur évèque constitutionnel ; mais à Paris, Montjallard alla demeurer rue Royale-S'-Roch , hôtel de Metz, et Rigouard , rue de Richelieu , 40, hôtel de Suffren.

Le 28 décembre 1790, l'abbé Montjallard, Tévèque d'Autun et les curés Laborthe et Taillerand ouvrent la séance par la prestation de leur serment civique et religieux , en conformité du décret du 27 novembre. Mais Montjallard revint bientôt aux opinions de la droite , et désespéré, a-t-on dit, de son attitude précédente, il se jeta par sa fenêtre, le 18 août 1791 , et mourut au bout de trois-quarts d'heure de souffrances, ainsi que le rapporte un curieux écrit du temps, intitulé : Détail de la mort tragique d'un député à l'Assemblée nationale, qui s'est tué lui-même , rue S'-Marc avec la déclaration quil a laissée par écrit (de l'imprimerie de Laurent, rue Traversière , 1791), et dont voici la teneur : « De tous les actes de démence et de frénésie auxquels l'homme peut se porter, le plus effrayant sans doute, le plus douloureux pour l'humanité, est sans contredit le suicide. Cet affreux délire, très peu

commun autrefois en France , s'y est propagé depuis quelijue temps avec les modes d'Angleterre, d'une manière effi-ayante. Des citoyens de tous les rangs, de toutes les classes, ont imite à l'envi l'horrible exemple que leur donnaient les habitants de Londres.

« Un ecclésiastique, un membre du Corps législatif, vient de renouveler, dans la capitale, ces scènes affligeantes. Ah ! pourquoi ne peut-on ensevelir dans un profond oubli cet acte de désespoir 1 Qu'il est affligeant d'avoir à décrire des scènes semblables ! Mais, l'explosion faite, il est impossible d'ensevelir dans les ténèbres un événement pareil , et , au contraire , le tableau ne peut qu'en être utile , et les profondes réflexions qu'il doit faire naître peuvent tourner à l'avantage de la morale et de l'humanité.

« M. l'abbé de Montjallard, curé de Barjols , député du département du Var à l'Assemblée nationale, était du nombre de ces représentants de la nation , qui ne dictent des lois que par assis et levé , et dont la hausse ou la baisse règlent les mouvements de l'État, ou plutôt ne règlent rien , car il était , à ce qu'on prétend , de cette minorité protestante , c'est-à-dire du côté droit , et tout le monde sait que ces ■messieurs ont peu influé sur les décrets de l'Assemblée. Quoi qu'il en soit, M. l'abbé de Montjallard n'avait rien fait voir jusqu'ici , dans sa conduite ni dans son caractère; il passait pour n'avoir pas été ennemi de ses plaisirs , et jamais la noire mélancolie n'avait paru les empoisonner; la veille même de sa mort, il n'a donné aucun signe de désespoir, ni même de tristesse, et son visage n'annonçait que ce mécontentement ordinaire qui figure sur toutes les physionomies aristocratiques.

« Hier matin , vers les onze lieures , son perruquier est arrivé chez lui, rue S'-Marc, n° 8. Après les préliminaires de la toilette, ce barbier, causeur et questionneur de son métier, suivant l'usage, lui a demandé ce que l'on avait fait à l'Assemblée nationale; M. l'abbé de Montjallard ayant répondu froidement à cette question, celui-ci a insisté et désiré

savoir quand tout serait fini.— Bientôt, a répondu l'abbé. Oui, j'espère, a-t-il répété, que tout sera bientôt fini — . Et la conversation a cessé. Le perruquier, ayant fini sa besogne, a couru chez ses pratiques. Mais à peine était-il sur le seuil de la porte cochère qu'il a vu celui qu'il venait de coiffer étendu à ses pieds et nageant dans son sang. Cet infortuné venait de se précipiter de sa fenêtre. Un instant plus tôt , un garde national qui passait devant la porte, et le perruquier lui-même , eussent été écrasés de sa chute.

« Cet affreux événement a consterné tous les spectateurs. Le malheureux abbé respirait encore et , quoiqu'il eût le corps et la tête brisés, il conservait un reste de connaissance. On l'a aussitôt transporté chez lui, et on s'est hâté de lui porter tous les secours nécessaires. Mais, hélas! c'était bien en vain, il n'y avait aucun espoir, et on a appelé les secours spirituels. L'infortuné a vécu environ une heure, dans les souffrances les plus grandes, au milieu desquelles il a donné de véritables signes de repentir au ministre de la i-eligion, des mains duquel il a reçu Tabsolution et l'extrême-onction.

« Jl est mort hier jeudi, 18 août, à midi et demi, à l'Hôtel-Royal, rue S'-Marc, où il logeait. Il s'est jeté du troisième étage. Des personnes qui le voyaient assez ordinairement prétendent avoir remarqué que , depuis trois mois, il était extraordinairement affecté, et que sa tête s'altérait insensiblement. On dit qu'on a trouvé sur son secrétaire le commencement d'un brouillon de lettre, écrit de sa main et conçu en ces termes : « Je déclare que personne que moi n'a attenté à mes « jours. . . Il m'est impossible de supporter plus longtemps le fardeau « d'une si douloureuse vie... Que le ciel me pardonne, comme je « pardonne aux hommes ...»

« Puisse-t-il être exaucé ! » (V'.

(1) Dictionnaire des Parlementaires fiançais, par Robert, Bourlolon et Cougny. Paris, 1891, tome IV, p. 418.

MOUGINS DE ROQUEFORT

AVOCAT

DÉPUTÉ DU TIERS ÉTAT

(si.NÉCHAUSSÉB DE DRAGUIGXAN)

Les historiens de la Révolution de 1789 ont constaté que les mennbres do l'Assemblée constituante furent, en général, des hommes d'une réelle valeur. Mougins de Roquefort , dont nous allons esquisser la biographie, fut un des plus distingués députés provençaux qui prirent part aux travaux de cette célèbre Assemblée.

Né à Grasse, le 1" février 1742, Jean-Joseph Mougins de Roquefort fut nommé maire de cette ville, après avoir exercé pendant quelques années la profession d'avocat à Aix. Il venait d'être placé de nouveau à la tête de l'administration municipale, lorsqu'il fut élu, le 27 avril 1789, député à TAssemblée nationale par le tiers état de la sénéchaussée de Draguignan, Grasse et Castellane.

Mougins de Roquefort, très attentif et très zélé pour le bien public, intervint dans un grand nombre de discussions , alors même qu'elles n'intéressaient pas directement la Provence. Dans la séance du 3 août 1789, M. Salomon, au nom du comité des rapports , appela l'attention de l'Assemblée sur des faits regrettables signalés par diverses lettres : « Il paraît, dit-il, que les propriétés de quelque nature qu'elles soient, sont la proie du plus coupable brigandage; de tous les côtés, les châteaux sont brûlés, les couvents détruits, les fermes abandonnées au pillage; les impôts , les redevances seigneuriales, tout est détruit; les lois sont sans force, les magistrats sans autorité^ la justice n'est plus qu'un fantôme qu'on cherche inutilement dans les tribunaux ».

Quelques députés sont d'avis qu'il n'y a pas lieu de délibérer sur cette communication, attendu que l'Assemblée n'a pas de preuves

légales des désordres qu'on lui annonce, et contre lesquels on lui propose de statuer. Mougins de Roquefort combat cette opinion : « L'Assemblée, dit-il, est la sauvegarde de la société; il suffirait que la tranquillité publique fut seulement menacée, pour qu'elle soit autorisée à prendre toutes les mesures propres à la maintenir. La notoriété des faits constatés par les lettres des personnes publiques donne des preuves incontestables des troubles qui agitent les. provinces; et les preuves, ainsi acquises, suffisent pour exiger de l'Assemblée un acte d'intervention et de prévoyance ».

Après une longue discussion, il fut décidé qu'un projet de déclaration., dans le sens indiqué par Mougins, serait soumis au comité de rédaction.

Dans la question de l'éligibilité des enfants des faillis, soulevée par Mirabeau, Mougins de Roquefort fut d'avis que la non éligibilité ne devait s'étendre qu'aux enfants qui , s'étant rendus héritiers de leur père failli, n'en auraient pas acquitté les dettes, à concurrence de leur portion virile, et de ceux qui, ayant reçu des dons de leur père failli, les conserveraient au préjudice des créanciers, (^ette opinion fut prise en sérieuse considération.

Mougins prit la parole dans la séance du 25 novembre, au sujet de l'article VIII de la loi sur l'élection, par la voie du scrutin de liste, des membres des assemblées municipales. Le député Ramel Nogaret venait de signaler l'impossibilité dans les campagnes de donner les suffrages par la voie du scrutin : « Le plus grand nombre des paysans, disait-il , ne sait ni lire ni écrire; il est obligé de se confier à des gens qui n'abusent que trop souvent de son ignorance ». Mougins de Roquefort proposa d'établir dans les campagnes des scrutateurs de confiance, qui écriraient les noms : « Toutes les méthodes de scrutin , ajouta-t-il, sont nécessairement vicieuses; il faut se contenter d'une perfection relative, et la chercher dans la comparaison des inconvénients et des avantages. Vous êtes condamnés, sur cette matière, à

des moyens imparfaits; si vous adoptez le scrutin individuel avec la majorité absolue, il arrivera souvent que vous ne pourrez pas obtenir cette majorité au premier ou au deuxième scrutin; il faudra bien finir; et, au troisième, vous serez forcés de vous contenter de la pluralité simple. Le moyen proposé par le comité sera bien plus expéditif; il offre de grands avantages ».

Le scrutin de liste fut enfin adopté.

Dans la discussion sur l'organisation des tribunaux (Q avril 1790)^ Mougins émet l'avis que les jurés ne pouvaient être admis qu'en matière criminelle. « Il n'y a, dit-il, nul doute sur l'établissement des jurés en matière criminelle. Les difficultés naissent quand il s'agit des affaires civiles. Leur application à ces affaiies est fondée sur la nécessité de distinguer le fait et le droit. Tous les actes de la société civile réunissent intimement le fait et le droit : vouloir qu'on sépare l'un de l'autre, ce serait exiger que le maçon séparât la pierre et le ciment. Pour déterminer le fait il faut connaître la loi ; dans l'état actuel le simple citoyen ne peut la connaître; dès que, dans le moment, on ne peut faire un nouveau code, l'établissement des jurés serait en contradiction avec les lois ». Son opinion prévalut.

Intervenant dans toutes les questions qui intéressaient l'ordre judiciaire, il fut toujours écouté avec déférence, et ses propositions furent souvent adoptées.

Il prit la parole, notamment, pour combattre la liberté illimitée de la chasse. Il proposa de faire élire les juges par le peuple. Il demanda ({ue l'accusateur public fut également nommé par le peuple , et donna un avis motivé sur le renouvellement du tribunal de cassation.

Le 18 décembre 1790, Mougins prononça un long discours sur la nécessité d'établir des avoués près les tribunaux : « Je pense, dit-il, que l'intérêt de la justice et le bien public exigent que vous placiez près les tribunaux de district des hommes qui ouvrent, si j'ose m'exprimer ainsi , le temple de la Justice par le secours des formes

encore existantes et avouées par la loi. L'ordonnance de 1667 existe ; sa réforme ne peut être l'ouvrage d'un jour, mais celui de plusieurs législatures. Un magistrat célèbre a dit qu'elle contenait dans sa majeure partie des dispositions sages et salutaires , parce qu'elle établissait des formes qui étaient, pour ainsi dire, l'âme de la justice et la sauvegarde des lois. Or, le droit d'apprécier la nature et l'esprit de ces formes, d'en être dépositaire au nom de la société, et d'en maintenir la conservation, ne peut être confié indistinctement à toutes sortes de citoyens. 11 doit exister des hommes publics qui répondent à la société de Tinobservance de la loi... Si la liberté d'instruire les procès est prononcée, vous ouvrez la porte à cette classe que nous appelions solliciteurs de procès , à ces vampires qui désolent nos campagnes. Si, au contraire, vous établissez des avoués près les tribunaux , le choix du plaideur, sans être précisément forcé , s'exercera sur le nombre des individus que la confiance du peuple aura désignés. Que, dans le système d'une liberté indéfinie, un citoyen soit affligé d'un procès, une foule de vampires tomberont sur lui comme vautours, lui enlèveront ses pièces, et lui feront payer cher la liberté de son choix... Je i^éponds à l'opinion de M. Fréteau en observant qu'il ne s'agit pas en ce moment de déterminer les fonctions des avoués, mais de décider s'il existera des avoués. Si dans l'ancien régime ils n'avaient pas le droit exclusif de postuler près les tribunaux de commerce , de police, et dans les matières au grand criminel, ils ne l'auront pas non plus dans les nouveaux; ainsi les objections de M. Fréteau ne combattent pas la nécessité de confier à des gens expérimentes l'instruction des procès. L'étude des formes a toujours été le séminaire de la magistrature. Les procureurs, dépositaires de ces formes, sont chargés par la société de diriger la marche d'un plaideur. Quelle serait la responsabilité de celui qui exercerait ces importantes fonctions sans être avoué auprès des tribunaux ? Je conclus à ce qu'il soit décrété

qu'il sera établi des avoués près les tribunaux de districts, pour diriger l'instruction des procédures civiles ».

Le député de Grasse et de Draguignan fit appliquer à Cannes le décret du 9 janvier 1790, qui autorisait l'établissement de la juridiction des patrons pécheurs dans les villes maritimes qui en formeraient la demande. « Je propose, dit-il , pour la ville de Cannes le projet de décret suivant :

« L'Assemblée nationale, en conformité de son décret du 6 janvier, décrète que la juridiction des patrons pécheurs de la ville de Cannes , district de Grasse, département du Var, est définitivement confirmée ».

Ce projet de décret fut adopté dans la séance du 8 mars 1790.

La liberté de la presse étant réclamée par une partie des membres de l'Assemblée, M. Larochefoucault présenta un projet de décret qui, tout en accordant cette liberté, interdisait d'en abuser :

« Tout homme, disait-il, a le droit d'imprimer et de publier son opinion sur tous les actes des pouvoirs publics et sur tous les actes des fonctionnaires publics relatifs à leurs fonctions; mais la calomnie contre quelque personne que ce soit , sur les actes de sa vie privée , pourra être jugée sur sa poursuite ».

Mougins, appuyant sa proposition, s'exprime ainsi : « La calomnie a longtemps été regardée comme un très grand délit, et les Romains même, Messieurs. . . (il s'éleva des éclats de rire). Les tribunaux ont toujours puni les calomnies très sévèrement ; l'honneur est une propriété sacrée, une propriété nationale.

« Nous vivons pour l'honneur, Messieurs (la partie droite murmure). Que deviendront nos juges si vous les exposez à des dénonciations atroces et cruelles? On confond, ici, la censure avec la calomnie. La première est nécessaire: la seconde est un véritable délit public. Les législateurs doivent avoir principalement pour objet les mœurs publiques; et soyez sûrs t[u'il n'y a pas un honnête Ijomme qui n'accorde son assentiment au projet du Comité ».

UAssemblée adopta , après discussion , le projet de décret rédige par M. Thouret, et conforme aux idées émises par M. Mougins : « Article 1". — Les calomnies ou injures contre quelque personne que ce soit, relatives aux actions de leur vie privée, seront punies sur leur poursuite ».

31 mal 1791. — Mougins de Roquefort intervient dans la discussion sur le maintien de la peine de mort et cite Montesquieu : « Un citoyen mérite la mort, dit-il^ lorsqu'il a ôté la vie ou qu'il a entrepris de l'ôter. Celte peine de mort est comme le remède de la société malade ».

Robespierre demande, au contraire, la suppression de la peine de mort: « La nouvelle ayant été portée à Athènes, dit-il, que des citoyens avaient été condamnés à mort dans la ville d''Argos, on courut dans les temples et on conjura les dieux de détourner des Athéniens des pensées si cruelles et si funestes... Hors de la société, qu'un ennemi acharné ^ienne attaquer mes jours, ou que, repoussé vingt fois , il revienne encore ravager le champ que mes mains ont cultivé ; puisque je ne puis opposer que mes forces individuelles aux siennes, il faut que je périsse, ou que je le tue , et la loi de la défense naturelle me justifie et m'approuve. Mais , dans la société, quand la force de tous est armée contre un seul, quel principe de justice peut l'autoriser à lui donner la mort! Un vaimiucur (]ui fait mourir ses ennemis captifs est appelé barbare ! Un homme fait , qui égorge un enfant , qu'il peut désarmer et punir", parait un monstre. Un accusé que la société condamne n'est tout au plus pour elle (ju'un ennemi vaincu et impuissant; il est devant elle ]ilus faible qu'un enfant devant un homme fait ».

Ce discours éloquent ne convainquit pas l'Assemblée, et Robespierre, lui-même, oublia bientôt les principes généreux qu'il avait émis avec tant de solennité et de force. La peine de mort fut conservée et « réduite à la simple privation de la vie ». Mougins fut autorisé à faire imprimer son discours. Déjà l'Assemblée avait ordonné l'impression

du rapport du dôpulc Prugnoii sur cette grave question , qui avait uu instant passionne l'opinion publique.

Mougins fit partie de la députation envoyée à la translation des cendres de Voltaire à S'"^-Geneviève, le 9 juillet 1791.

5 septembre. — Il prit la parole dans la discussion de la loi sur les successions; son discours fut imprimé, mais il n'en est fait aucune mention dans les comptes-rendus de l'Assemblée.

Mougins de Roquefort siégeait encore à l'Assemblée constituante , lorsque les suffrages des électeurs l'appelèrent aux fonctions de président du tribunal de Grasse. Après la clôture de la session, ses principes monarchiques ne lui permirent pas de conserver ce poste plus longtemps.

Arrêté comme suspect, sous le régime de la Terreur, par ordre des représentants du peuple, c[ui avaient été envoyés en mission à Nice, Mougins fut détenu pendant plusieurs mois dans les prisons de Grasse et transféré ensuite à Paris, à la Conciergerie. Le 6 messidor, an II (24 juin 1794), il partait avec trente autres victimes destinées à l'échafaud. Nous lisons, dans une émouvante relation qui lui est attribuée, des détails fort intéressants sur ce lamentable voyage.

« Nous partons, dit-il, le 6 messidor, au nombre de trente-et-un , vingt-sept hommes et quatre femmes, dont deux enceintes, partie à pied, partie à cheval. Comme pour une marche triomphale, le tambour bat aux champs; les citoyens de Grasse se rassemblent en foule, mais leur attendrissement et leurs larmes nous témoignent que leurs cœurs ne se méprennent pas à cet appareil étrange et dissonant. A Cannes , notre premier repos, l'humanité nous accueille ; présage trompeur ! Des chai-rettes nous attendent; quoique dans le mois le plus brûlant, on n'a pas le soin de les couvrir. On nous y entasse pêle-mêle , les uns sur les autres ».

Les étapes de Fréjus, de Vidauban, du Luc, ne sont pas trop dures; mais, aux approches de Barjols, les prisonniers sont accueillis par des

menaces, le peuple crie : A la guillotine les aristocrates, les assassins, les scélérats!.... » On les enferme dans une chapelle où la société populaire tenait ses séances; mais bientôt la municipalité change d'avis, et les fait entasser dans des cachots infects où Ton a déposé un tas de paille convertie en fumier, qui sert de latrine.

« A Saint-Maximin, à Trets , l'accueil est meilleur; à Aix, on nous loge dans un grenier et la femme du concierge me réclame une cotisation de cinquante sous , par personne, pour frais de logement. Sur les observations qui lui sont faites par l'un des prisonniers, la mégère, secondée par son valet, Tinjurie , le frappe, déchire sa chemise et veut l'entrainer tout nu dans un cachot. Nous l'arrêtons. Il n'ira pas tout seul , nous écrions-nous d'une voix. Le bruit attira les soldats de garde, qui firent cesser cette scène scandaleuse ».

D'Aix, ils se rendirent à Orange, après s'être arrêtés à Lambesc, à Orgon et à Avignon : « Nous sommes à Orange. Orange! Quel effroi ce nom inspire! Quels souvenirs horribles et touchants il nous rappelle! Il nous semble encore entendre ces accents douloureux, qui s'élevaient jusqu'à nous aux approches de la ville : Malheureux tous êtes perdus , si vous alle^ au tribunal d'Orange !

« L'aspect de la prison est hideux. Nous entrons dans une cour fort peu spacieuse. Au bout est un tas de paille rempli d'ordures. Plus de deux cents prisonniers, la pâleur de la mort sur le visage, l'âme abîmée de désespoir, attendaient le moment fatal qui devait leur arracher la vie; ils n'avaient pas d'autre asile que cette misérable cour pour le jour et pour la nuit. Dans ce réduit affreux ils mangent et satisfont aux besoins de la nature. Voilà le séjour agréable qui nous fut assigné ».

Les malheureux voyageurs quittent enfin Orange et poursuivent « leur vie douloureuse ». A Lyon, on les enchaîne pour prévenir toute évasion qui était, d'ailleurs, impossible. « Les chaînes fatales sont déployées et nous sommes, de trois en trois, attachés par le cou; le

père et le tils garrottés ensemble (les citoyens Triicy de Barjols), se font encore un plaisir de n'être pas séparés. Suivez-nous, âmes sensibles, sur nos charrettes, voyez notre embarras et nos efforts pour y monter. L'un de nous fait un faux pas, le second recule, ce mouvement en arrière culbute le troisième qui reste perdu à la chaîne commune; il veut crier, sa voix n'a plus de passage , sa langue , ses yeux sont déjà d'un homme qui périt étranglé. ... ».

C'est ainsi que nos malheureux Provençaux, toujours plus maltraités, arrivent, après six semaines de cruelles fatigues, aux portes de Paris. Ils regrettent presfjue de voir cesser les souflVances de ce voyage intolérable, en pensant à la mort qui les attend. Mais le 9 thermidor a changé toutes choses et, peu de jours après leur admission à la Conciergerie, ils sont mis en liberté. , .

Assurément, pour nos compatriotes, qui lui durent la vie sauve, le 9 thermidor^ resta une date rayonnante. . .

Par une heureuse circonstance, la présidence du tribunal civil de Grasse n'avait pas été occupée. M. ]\Iougins de Roquefort fut réintégré, trois mois après , dans les fonctions honorables auxquelles trois élections successives l'avaient appelé.

Mougins de Roquefort mourut à Grasse, le 27 septembre 1822.

Parmi les portraits que nous publions, figurent ceux des deux frères : Antoine-Boniface Mougins-Roquefort, curé do Grasse, et Jean-Joseph, maire de cette ville > l'un député par le clergé de la sénéchaussée de Draguignan, et l'autre par le tiers état de la même sénéchaussée.

Ces deux portraits, dessinés par un artiste distingué, Godefroy (i\

(1) Artiste consciencieux, Godefroy faisait insértr. dans le }lo)iiteur ùa 2"} jtùn 1791, l'avis ci-après: < L'artiste M. Godefrov', chargé de la gravure du porirait de M. l'abbé Maury, prcvieni les souscri|»teurs que, quoiqu'il se soit livré conslainment et opiniàlréuicnt à cet ouvrage, il ne peut l'avoir Qni au 1" juillet ; il croit devoir retarder leur jouissance d'un mois, pour leur présenter une estampe plus digac de lliomme telibre qu'elle doit représenter >.

furent gravés par Massard , sous la direction de Dcjabin , éditeur autorisé par l'Assemblée nationale.

Nous trouvons, dans l'ouvrage de MM. Roger Portails et Henri Beraldi , sur les Graveurs du XVIIP siècle , la copie d'un traité dans lequel il est dit que Déjabin est « le seul et unique propriétaire de l'entreprise en gravure de la collection des portraits des députés de l'Assemblée » (i). Déjabin en édita, en effet, un grand nombre dont le dessin avait été confié à divers artistes. Ainsi, Godefroy fut chargé des portraits des deux Mougins de Roquefort, de Rigouard, de Gardiol, de Durand de Maillane; Labadye dessina ceux de Joseph Rover, de Castelanet , de Cousin , de Féraud , de Lombard-Taradeau , Verdolin , Peloux; le dessinateur Grégoire de Lormc se chargea du portrait du marquis de Provençal -Fonchâtcau ; Moreau fit celui de Charles- François Bouche. Un autre éditeur, également autorisé par TAssem-blée, le sieur Le Vachez, publia les portraits de d'Eymar, de François de Buile, de Milet de Mureau, de l'abbé Rolland et de Tabbc Gassendi. Le peintre Isabey fit les portraits de Bouvier et de Bonnemant, sous la direction de Déjabin.