TABLEAU HISTORIQUE DU PROCES DE GEORGES ET DE MOREAU

Trois mois s'étaient écoulés depuis l'instant où avait éclaté le bruit d'une conspiration contre le gouvernement consulaire, qui n'était plus*, depuis le jour où Moreau avait été arrêté comme le complice de Georges ; et toutefois ni Moreau, ni Georges, ni leurs divers complices n'étaient encore en jugement. Au milieu de cette étrange variété d'événements relatifs à l'élablissementde l'Empire sur les ruines de la République, l'opinion n'avait été que

1. Le 18 mai 1804,^1 sénatus-consulte organique avait conféré au premier consul le litre d'empereur sous le nom de Napoléon l", et avait établi dans sa famille rhérédité de la dignité impériale.

faibJemenl distrailede ce qui se passait dans les prisons du Temple et de l'attente du jugement de Moreau. La cuiiosité publique était même exaltée par le surcroît d'inquiétude que le souvenir encore récent de la mort du duc d'Engliien* ajoutait à l'inquiélude que l'on avait eue sur la destinée de Moreau, dès le premier instant de son arrestation. Bonaparte avait préludé à la fondation de l'Empire par le meunre du rejeton le plus intcressanl de l'ancienne iamille des rois de France. Quel présage pour le sort du plus illustre des généraux qui avaient vaincu pour la République et la liberté, placé désormais entre les mains de son ennemi devenu empereur ! On venait de voir par quels prétextes, par ([uels moyens, avec quels sentiments, Bonaparte l'tait monté sur le trône; et par une circonstance remarquable, ses premiers actes en qualité d'empe-

1. 2'2 mars 1804. — « Des souvenirs encore vifs et récents servaient pour ainsi dire de présages à ris>ue de ce jugement, et ce qu'il y avait de siiiislre dans ces présages n'en était que plus propre à pxalter la curiosité publique; les temps de servitude et de lacheié ayant cette singulière propriété do laisser aux maux puit'ic* une sorte .fatlrait qui n'est pas troublé par la crainte du danj;er personnel prochain, ni par le sentiment du devoir de lei empèilier ou de «'y opposv?r. » {Note marginale,)

LES DEHNIERS JOURS DU CONSULAT. '2Vd

reur allaient décider du sort de l'homme qu'il craignait le plus*.

Bonaparte lui-même, au milieu des sollicitudes que devait lui inspirer sa résolution relativement au duc d'Engliien, au milieu du trouble qui suivit d'abord l'accomplissement de cette résolution, au milieu des intrigues par lesquelles il fallait régler parmi ses agents l'initiative de la fondation de l'Empire, au milieu de l'ivresse des premières jouissances impériales, n'avait jamais perdu un instant de vue ces brigands qu'il accusait d'avoir voulu l'assassiner.

Tous les agents supérieurs ou subalternes de la police, le tribunal criminel étaient occupés sans relâche à la procédure contre ces brigands. Tout autre intérêt paraissait suspendu; toute autre pen-

1 . « L'opinion était encore, et surtout, effrayée par le sénaïusconsulte du 8 ventôse, par la liste du 16, par toutes les mesures . de violence qui avaient eu lieu dans l'arrestation d'un grand nombre de prévenus. » (Note marginale.)

Un sénalus-consulle du 8 ventôse avait suspendu les fonctions du jury pendant deux ans pour le jugenieut des crimes de trahison et d'attentat contre la personne du premier consul et contre la sûreté intérieure et extérieure de la République, et renvoyé devant un tribunal spécial les accusés, qui devaient être défendus par des avocats. Cette dernière clause, suivant une note de Fauriel, avait pour but d'empêcher Carat de se charger de la cause de Moreau.

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sée paraissait anéantie en eux. On jugera bientôt de l'étonnante fatigue de la lâche qui leur était imposée.

Les poursuites contre les conspirateurs étaient dès lors très avancées. Il y en avait déjà vingttrois d'arrêtés ; et de ce nombre étaient ceux qui jouaient ou auxquels on voulait faire jouer le plus grand rôle. Les autres ne furent saisis à diverses reprises que dans le courant de germinal. Du jour de l'arrestation de Moreau jusqu'à celui où parut l'acte d'accusation, il y a un intervalle juste de trois mois consacré à préparer les moyens de convaincre les prévenus du délit qui leur était imputé, et à les préparer à être livrés à leurs juges. Je réunirai sous le même coup d'œil toutes les circonstances qui peuvent donner une idée de l'instruction de ce grand procès, de toutes les mesures tant de la police que du tribunal pour la préparer, des incidents qui s'y sont mêlés. J'esquisserai ensuite l'histoire même du procès, et je dirai les circonstances les plus remarquables qui ont suivi la reddition et l'exécution du jugement, et j'aurai soin que toutes ces parties d'un même événement s'éclairent les unes les autres.

Dans la mullilfude presque infinie des détails de cet étrange événement*, je ne m'attacherai qu'à ceux que je croirai suffisants pour donner une idée générale de l'ensemble, de la marche et du résultat de ce grand procès; et, parmi les faits accessoires, je ne m'attacherai qu'à ceux qui peuvent donner une idée de l'opinion publique, dans la circonstance dont il s'agit, et propres à jeter quelque jour sur le cœur humain, ou à caractériser le genre d'influence que le gouvernement a exercé alors, et à faire sentir que les hommes qui servent le pouvoir absolu' n'ont plus rien à lui refuser, dès l'instant où ils lui ont fait le sacrifice de leur dignité morale, et que la différence entre être vil et être injuste est nulle, au gré de ce même pouvoir ^

Le nombre des prévenus qui furent atteints par

i. « L'instruction judiciaire proprement dite fut entamée le 18 ventôse, et terminée le 11 floréal.» {Note marginale.)

2. « Faire ici les rapprochements convenables entre la liste du 16 ventôse et celle des accusés.» (Note marginale.)- — Ce rappro chement, que n'a pas fait Fauriel, nous le ferons en deux mots : La liste des brigands chargés par le ministère britannique d'attenter aux jours du premier consul, comme nous l'avons dit plus haut, comprenait cinquante-neuf individus, dont un certain nombre ne purent être saisis. La police, depuis, en arrêta d'autres qui ne figuraient pas sur la liste, et il y eut sculGment (Picliegru étant mort) quarante-sept accusés qui passèrent en jugement.

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la police et les informations judiciaires, était de quaranle-huit; mais, dans ce nombre, il y en avait quatorze parmi lesquels se trouvaient plusieurs femmes, qui ne pouvaient, sans un ridicule évident, être considérées comme des conspirateurs. C'étaient des personnes des classes inférieures de la société, dont l'unique ac usation pouvait être d'avoir donné asile à des prévenus moyennant un salaire accoutumé en pareil cas, ou d'avoir eu avec eux des relations de service qu'ils avaient avec le public en raison de leur profession. Il y en avait même parmi eux qui avaient fait spontanément à la police des déclarations utiles. Je ne parlerai pas d'eux ou n'en parlerai que peu. Une injustice presque inévitable de l'histoire, c'est d'oublier ou de traiter légèrement les malheurs des individus obscurs.

Les trente-quatre autres (si l'on excepte Moreau, qu'il faudra constamment mettre à part) présentaient plusieurs caractères qui pouvaient donner des apparences spécieuses à une accusation de conspiration dirigée contre eux. Presque tous avaient porté les armes contre la République, dans les guerres civiles de la Bretagne. Plusieurs avaient

eu un commandement parmi les révoltés; et le plus célèbre de leurs chefs, celui qui avait montré le plus de capacité, de persévérance et d'audace était là. Quelques-uns, condamnés par la grossièreté de leur éducation à végéter dans les derniers rangs de la société, paraissaient assez peu propres à jouer le rôle de conspirateurs; mais ces souvenirs d'une guerre civile où toutes les âmes avaient été exaltées par un fanatisme féroce, pouvaient les faire paraître jusqu'à un certain point redoutables. Parmi ces prévenus, quelques autres, sans avoir pris une part immédiate à la guerre civile, tenaient par des liens intimes à ceux pour l'intérêt desquels s'était faite cette guerre. Enfin presque tous étaient unis non seulement par des opinions communes, mais par des liens communs à la cause et au service des princes français réfugiés dans diverses parties de l'Europe. Tous n'étaient pas proscrits en France; mais presque tous, malgré ce demi-pardon que la nécessité finit par obtenir aux partis révoltés, appartenaient à une classe objet de la surveillance assidue de la police, qui plusieurs foie avait été perfide envers elle, et avait toujours à en craindre des représailles violentes.

Si donc il n'eût été question que de prononcer sur le sort de ces hommes, le gouvernement n'eût éprouvé ni sollicitude ni embarras. Le nom de Georges, à cette époque et avant ce procès, où il devait acquérir une plus honorable renommée que celle que jusque-là il avait obtenue, ne rappelait guère que des idées défavorables. Le préjugé national ne l'envisageait guère que comme un brigand féroce, et tous les hommes qui avaient eu des relations avec lui n'étaient guère mieux traités par l'opinion. On eût pu les traduire devant une commission militaire sans exciter la surprise de la nation, les faire condamner sans éveiller aucun scandale; juste ou injuste, politique ou atroce, cet acte n'eût excité qu'une vaine curiosité de quelques jours; après quoi, il eût été oublié; car c'est là un des grands malheurs d'une nation accoutumée à la violence et à l'arbitraire : elle perd jusqu'à la faculté de se souvenir longtemps des crimes dont elle soufTre.

Ce qui rendait donc ce procès difficile à nouer, ce qui autorisait toutes les précautions et toutes les sollicitudes du gouvernement, c'était l'intention et le besoin d'associer Moreau à Georges; de pré-

senter le plus grand des généraux de la République comme le chef d'une troupe d'hommes que l'on croyait assuré de faire passer pour de vils et féroces sicaires. Cette intention donne et peut seule donner la clef du mode d'instruction de ce fameux procès, et le motif réel de toutes les mesures prises pour en garantir le résultat désiré.

Aussitôt qu'un des hommes inscrits sur la fameuse liste des brigands était arrêté dans les murs ou dans les environs de Paris, il était traduit à la préfecture de police avant d'être conduit en prison, à moins que l'importance du personnage ou des motifs particuliers ne lui méritassent Thonneur d'être d'abord interrogé par le directeur général de la police, Real . Mais la plupart des premiers interrogatoires avaient lieu par devant le préfet de police, Dubois*. C'est ici le cas de dire en passant un mot de ce chef de la police de Paris.

1. Louis-Nicoliis-Pierre-Joseph Dubois, né en 175S, avocat au Parlement, fut successivement procureur au Cliàtelet, président du tribunal criminel, préfet de police (24 mars 1 803) et conseiller d'État à vie. Il fut remplacé à li préfecture par l'asquier (décembre 1810) et siégea à la Chambre des Ceut-.Iours; il mourut en 1854..

La Biographie moderne le juge plus favorablement que Fau- ■ riel. « Il montra, dit-elle, dans cette place délicate et difficile, la sagesse d'un boa administrateur et l'impartialité d'un juge équitable. »

Pi.

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Peu d'hommes étaient plus capables d'exercer, au gré de Bonaparte, les fonctions de cette place : insolent, vain et sot, la seule condition qu'il exige pour exercer avec joie son despotisme subalterne sur les personnes, c'est d'en recevoir l'ordre immédiatement du chef de l'Etat; car il a la prétention d'être dans sa sphère une puissance glorieuse et indépendante, et il a formé souvent une sorte d'opposition au ministère de la haute police; et la politique de Bonaparte a été constamment de fomenter, autant que cela pouvait se concilier avec le but de la police et la rapidité de son action, sa jalousie et sa haine contre Fouché, qui l'a toujours méprisé comme un homme incapable de manier les ressorts déliés et secrets de la police, toujours ivre de quelques bribes de pouvoir arbitraire, et dont le plus grand mérite est de flatter, de servir les soupçons journaliers et les inquiétudes minutieuses du despote en chef, sans être capable de l'inspirer ou de le servir dans les circonstances extraordinaires et difficiles. Il serait impossible, à moins d'entrer dans des détails multipliés et dégoûtants, de donner une idée juste du repaire où règne ce mmistre subalterne de la police, et que

l'on nomme l'hôtel de sa préfecture. On y trouve réuni tout ce qu'il y a de plus hideux dans l'aspect et dans les vices des prisons; un homme honnête en sortit rarement sans avoir été blessé de quelque spectacle avilissant pour l'humanité, et un homme vicieux, sans être plus propre au crime, à cause du inépris et de la brutalité avec laquelle on y traite: tout ce qui est soupçonné d'être criminel.

C'était dans ce lieu et devant cet homme qu'étaient traduits, au moment de leur arrestation, non seulement les prévenus de conspiration, mais encore la plupart des personnes arrêtées comme soupçonnées d'avoir eu des relations quelconques avec eux. Dans la multitude et la confusion d'Informatons par leur nature très difficiles à recueillir, je ne me crois pas autorisé à la prétention de faire un tableau complet de la conduite de la police relativement aux prévenus, ni de décrire avec détail tous les procédés qui ont été mis en usage pour obtenir l'aveu de leurs crimes. Mais, en ne jugeant de tout ce qui a été fait pour cela que par ce qu'il a été impossible d'en cacher, malgré l'intérêt qu'avait le gouvernement à ce que tout fût secret, et en dépit de tous les moyens qu'il avait de tout

cacher, on a encore de quoi être surpris et effrayé. Ce qui est indubitable pour les personnes les moins t3ien informées suffirait à l'indignation d'un déclamateur et est plus que suffisant pour motiver le jugement de l'historien.

Les menaces d'une mort brusque, violente, les promesses d'argent, de faveur, surtout celles de la vie, furent prodiguées tour à tour. Là où les menaces et les promesses étaient vaines, les tortures venaient au secours*.

Ce que la frayeur ou la douleur avaient répondu à des questions insidieuses, dirigées sur un plan concerté d'avance, était recueilli pour servir de base à la procédure judiciaire. Plus d'une fois ces réponses étaient altérées avec l'impudence la plus marquée ou la perfidie la plus astucieuse. Les

1. Ce ne fut pas seulement lors de Tinstruction de ce complot que la torture fut employée pour arracher des aveux aux accusés. Dans les pièces du procès relatif à l'attentat du 3 nivôse figure une lettre de Saint-Réjant à sa sœur, lettre où on Ht le passage suivant : « Je puis vous assurer que, depuis que je suis arrêté, j'ai soulTert le martyre, et que je n'ai rien dit contre mes camarades ni contre le parti, quoiqu'on me mit deux fois à la question secrète. Vous ne savez pus quel est ce genre de torture; je vous dirai cela de vive voix. » Cette pièce fut lue en partie à l'audience et ne souleva aucune protestation ni observation de la part du président du tribunal (Voy. Procès de Saint-Réjant, 1. 1, p. XLV, 230 et 231).

aveux étaient surchargés de quelques particularités qui pouvaient les rendre plus propres aux vues et aux besoins de la police; là où l'on n'avait rien pu obtenir de favorable, on s'arrêtait à quelquô chose d'équivoque.

Les conspirateurs qui, au lieu d'être traduits à la préfecture de police et d'être en premier lieu interrogés par Dubois, étaient traduits devant le directeur général de la police pour être interrogés par lui, n'étaient guère traités avec plus de ménagement. Il faut justifier ces assertions générales par quelques détails. Cela est nécessaire, non seulement pour la satisfaction du lecteur, mais encore et même bien plus pour l'intelligence des faits ultérieurs et de la marche du procès.

On se rappelle que non seulement les aides de camp de Moreau, mais encore des officiers qui n'avaient eu avec lui que de simples relations de subordination ou d'amitié avaient été emprisonnés en même temps que lui ^ Parmi ces derniers se trouvait un chef de brigade, nommé Le Normand, estimé à l'armée pour sa bravoure, unissant à la