‹ Les derniers jours du consulat;Chapitre 57 sur 92 · André Gérard, comme nous Tavons dit plus haut · texte numérisé non relu

André Gérard, comme nous Tavons dit plus haut

présentait à Londres, au milieu des princes français et du gouvernement britannique, comme l'âraeetle bras de leurs entreprises communes contre la République, comme se chargeant d'exécuter au service de ces deux alliés un nouveau plan contre le gouvernement français, plus vaste et mieux combiné que tous ceux qui avaient avorté jusque-là; ce plan avait été conçu immédiatement après la paix d'Amiens.

Le rôle de Pichegru n'était plus équivoque. Mais, pour le succès de ses desseins, il lui fallait avoir à sa disposition un général français, populaire dans la nation et dans les camps. Il connaissait le caractère de Moreau; il avait jeté les yeux sur lui. Il chargea David de négocier sa réconciliation avec Moreau; David l'entreprend, réussit. Il est arrêté à Calais, portant en Angleterre, à Pichegru, les assurances favorables de Moreau.

Ici, l'accusateur public introduisait l'infâme Lajolais, comme envoyé directement par Pichegru â Moreau, de Londres à Paris S pour remplacer David

i. « Il est présenté non seulement comme l'ambassadeur de| Pichegru, mais comme celui des princes et du cabinet britannique. » (Vote marginale.)

et prendre son rôle; et repartant bientôt pour Londres pour y rendre à Pichegru la réponse décisive et favorable de Moreau.

Dès ce moment, aux yeux et suivant les assertions de l'accusateur publie, le plan était conçu, son exécution arrêtée, et les trois débarquements qui avaient eu lieu sur les côtes de Dieppe, depuis celui de Georges jusqu'à celui de Pichegru lui-même, étaient présentés comme la conséquence immédiate et directe de cette ambassade de Lajolais.

Tel était le prélude, et en quelque sorte l'esquisse générale de l'acte d'accusation. Peut-être n'y avaitil personne, parmi les spectateurs, capable déjuger de l'excès d'impudence et de mensonge qui régnait, soit dans les faits exposés, soit dans les rapprochements de ces faits, soit dans les inductions que l'on en tirait pour les intentions des accusés. Pour quiconque savait combien peu les lettres de Moreau pouvaient être un prétexte sp.écieux à de pareilles \ assertions, que Lajolais n'était jamais venu de I Londres à Paris envoyé par Pichegru, mais bien envoyé de Paris à Londres pour amener Pichegru dans cette première ville; pour quiconque enfin pouvait réfléchir à quel point il était absurde et

su LES DERNIERS JOURS DU CONSULAT.

contradictoire de commencer par^présenter Moreau comme le complice de la première trahison de Pichegru, et de supposer ensuile que, pour continuer à s'entendre, ils avaient besoin de se réconcilier, il y avait de quoi être épouvanté sur le sort des accusés*. Un gouvernement qui mettait cette audace à accuser par le mensonge était résolu d'avance à on recueillir tout le fruit. D'autres réflexions devaient encore confirmer cette inquiétude; soit maladresse dans le gouvernement à diriger le plan de l'acte d'accusation, soit que l'accusateur ne fît en cela que suivre son instinct, plusieurs des termes de l'acte d'accusation relatifs à Moreau étaient tirés littéralement du rapport officiel du grand juge sur la conspiration, ou à peine déguisés. La suite de l'acte d'accusation n'était que le développement de cette esquisse générale, soumis à des divisions, et renfermé dans des formules propres à lui donner l'apparence convenable à une accusation judiciaire.

Il roulait sur trois points principaux : dans le

i. « Jamais historien ayant à sa disposition les archives des faits, et maître de les enchaîner, sans blesser des passions ou des intérêts conlriiires, ne les avait disposés dans une liaison aussi

premier, l'accusateur public se proposait d'établir la certitude du fait d'une conspiration tramée contre la vie du premier consul et contre la sûreté intérieure et extérieure de l'État. Dans le second, il s'agissait de prouver que le gouvernement anglais était l'âme de cette conspiration. Troisièmement enfin, il s'engageait à prouver que chacun des accusés présents devant le tribunal était véritablement auteur ou complice de cette conspiration, ou coupable d'avoir enfreint la loi du 9 ventôse, rendue pour assurer la capture des conspirateurs dès le moment où la conspiration avait été découverte.

« Les preuves du fait de la conspiration sont si claires, disait sur le premier point l'accusateur public, qu'il est impossible qu'elles ne portent pas la conviction dans tous les esprits. »

Ces preuves, c'étaient les aveux de seize des accusés, c'est-à-dire de presque tous ceux qui avaient avoué, sans nommer des complices, sans accus-er et sans compromettre personne qu'eux-mêmes, être venus à Paris, non précisément pour renverser le

rigoureuse, avec plus de prétention à la certitude que ne Tétaient les assertions fondamentales de l'acte d'accusation. » {Note marginale.) ' .

oQuvernement consulaire et rétablir le trône des Llourbons, mais pour voir si les moyens de ce renversement et de ce rétablissement existaient, et, dans fe cas, pour les rassembler et les organiser. Les aveux de Georges et de Charles de Rivière étaient les seuls qui pussent être rangés nettement dans cette catégorie. Ceux des Polignac, malgré la retenue et le ton équivoque avec lequel ils avaient parlé de quelques autres accusés, en avaient cependnnt nommé plusieurs.

Les hommes qui avaient fait les autres aveux appartenaient en majorité à ceux auxquels les supplices ou les menaces les avaient arrachés; et la nature et les conséquences de ces aveux, comparés aux premiers, indiquaient suffisamment la différence des intentions et des sentiments qui les avaient dictés. Les premiers n'accusaient personne que ceux qui les faisaient, et encore n'accusaient que leurs intentions et non leurs actions; ceux-ci dénonçaient des complices. La seule distinction à faire cntie ces derniers était entre ceux qui, cédant avec adresse et avec prudence aux menaces et aux insinuations de la police, avouaient avoir concouru aux projets des conspirateurs, sans connaître leur

intention; et ceux qui, dans la séduction des promesses de la police, ou dans le trouble qui leur était inspiré par ses menaces, en dénonçant les autres, ne s'étaient réservés aucun moyen de défense à eux-mêmes, ens'avouant sans restriction les complices de fait et d'intention des conspirateurs. Parmi les premiers, il fallait compter principalement Rolland, Couchery elLajolais, en ne regardant toutefois ce dernier que dans son rôle d'accusé, abstraction faite de son rôle de délateur en chef. Parmi les autres se distinguaient Bouvet-Lozier, Rusillion, Louis Picot et Louis Ducorps. « Qui pourrait, s'écriait l'accusateur public, en terminant le résumé et le sens de ces aveux, douter d'une conspiration avouée par ceux mêmes qui avaient intérêt à la contester? »

Après avoir insisté sur cette preuve de l'existence de la conspiration, tirée des aveux des prévenus, l'accusateur public entreprenait de faire voir que le premier acte de l'exécution du plan des ?onspiraleurs devait être l'assassinat du premier consul. « C'est un point, disait-il, sur lequel la raison ne permet aucune division. »

Néanmoins, quelque évident que parût ce point

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lui-même, l'accusaleur public condescendait à en donner la preuve, el cette preuve, c'était la déclaration déjà connue des quatre espions de police employés à Londres, sur laquelle on doit se souvenir qu'avaient été condamnés Picot et Le Bourgeois*. Deville et Roger, également compromis par ces déclarations, étaient du nombre des accusés; de là l'évidence de la liaison entre les deux conspirations. En dire davantage, ce serait révoquer en doute la puissance réelle de l'évidence; ainsi se terminait la première partie de l'acte d'accusation.

Que le gouvernement anglais était l'âme do la conspiration, c'était ce qui ne semblait pas plus difficile à prouver. Son influence réelle ou supposée dans les excès de la Révolution française était la première preuve ou la première présomption fournie en faveur de cette seconde assertion fondamentale, il était accusé d'avoir médilé la journée du S nivôse, d'avoir envoyé en France Picot et Le Bourgeois.

Les preuves de son influence dans celte nouvelle conspiration, c'était la solde régulière qu'il faisait

i. Voy. plus haut, p. 28t, note 2.

en Angleterre aux conspirateurs; c'était de leur avoir fourni des poignards et des armes, de la poudre et de l'or, de les avoir fait transporter dans des bâtiments à ses ordres; c'étaient encore les instructions données à Méhée, l'assentiment donné à son plan ; en un mot, toute cette singulière trame dont j'ai déjà lâché de présenter le tableau. L'accusateur public en fit un récit détaillé, et cita la plus grande partie de la correspondance de M. Drake, depuis l'instant où elle avait été nouée jusqu'à celui où cette étrange mystification avait brusquement éclaté.

« Est-il un homme de bonne foi, disait alors l'accusateur public, qui puisse, d'après des pièces si claires et si expressives, révoquer en doute que le cabinet britannique est l'âme de la conspiration?... Il n'a, continuait-il, distribué les poignards, pour assassiner le premier consul, que parce qu'il sent fortement la puissance irrésistible de su gloire et de ses vertus, même chez les nations étrangères. »

Arrivé à ce point de son discours, l'accusateur public n'avait plus qu'à raconter les faits personnels à chacun des accusés. C'était là la partie la plus importante, en quelque sorte la plus judiciaire de

l'acte d'accusalion; celle dont la rédaction exigeait le plus de circonspection et le plus d'adresse, à cause de la nécessité de ne point avancer des détails qui pussent être trop facilement démentis dans le cours des débats, et de ne point mettre lesaccusés délateurs ou révélateurs dans une situation trop violente avec les accusés d'avance désignés comme victimes; et cependant cette partie de l'accusation fui peut être la plus féconde en mensonges impudents ou maladroits.

Il divisa les conspirateurs en trois classes :

1° Les conspirateurs proprement dits;

2» Leurs auxiliaires et leurs complices;

3° Ceux qui avaient négligé de faire la déclaration prescrite par la loi du 9 ventôse* aux personnes qui auraient logé quelqu'un des conspirateurs.

Relativement à chacun des prévenus compris dans l'une ou l'autre de ces trois classes, surioutde la première, l'accusateur entassa, sans ordre et sans choix, tous les faits qu'il avait pu recueillir, soit qu'ils appartinssent à la conjuration, soit qu'ils y

1. ff 11 faudra faire voir que cette loi était absurde en ce qu'aucun des conjurés n'était nommé ni désigné par elle. Elle n'eiit dii venir qu'après la Liste du 16. » [Noie marginale.) Voy. p. 211.

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lussent étrangers. Au ton de chaque article, il était possible et même facile de discerner quels des accusés avaient fait des aveux, quels, pour prix de ces aveux, avaient obtenu la promesse de leur grâce, et quels avaient résisté aux tortures et aux menaces de la police.

Les faits qui concernaient ces derniers étaient ordinairement assaisonnés de déclamations injurieuses, d'insultes grossières. On croyait souvent entendre un mauvais orateur déclamant contre des scélérats chargés de rcxécralion de vingt siècles au fond de leur tombe. Quant à ceux qui avaient fait des aveux, au milieu des expressions sévères et menaçantes de l'accusation, venait, comme par hasard, unirait qui indiquait legenre d'excuse auquel pouvait prétendre l'accusé et les motifs d'indulgence qui parlaient en sa faveur. Il y avait à peine exception pour Lajolais. La prudence ne le permettait pas; plus ses relations avec la police avaient été intimes, plus le langage de la justice contre lui devait être foudroyant et sévère.

L'article relatif à Moreau était le plus travaillé de tous et le plus développé, et presque aussi violent que celui de Georges, Quant à Pichegru, il n'était

mentionné pour ainsi dire que accidentellement dans celte liste de criminels. Il y était traité d'homme infâme, « qui, comme si le crime avait aussi quelquefois sa justice, ne voyant que l'image de ses trahisons et la masse accablante des preuves de ses forfaits», s'était suicidé au Temple. Cette phrase, qui n'était ni la plus violente ni la plus absurde de cette longue diatribe judiciaire, peut donner à la fois une idée de la modération, du calme, du genre d'éloquence et de la véracité de son auteur.

La lecture de cet acte d'accusation dura à peu près cinq heures en deux reprises, et de la sorte occupa presque toute la première séance. Le lendemain, le tribunal était formé et l'audience fut ouverte à neuf heures du matin. Avant de passer aux débals, il s'agissait pour les accusés de contester ou de reconnaître la compétence du tribunal, et pour le tribunal d'admettre ou de rejeter les réclamations qui lui seraient faites sur ce point.

Une circonstance particulière donnait beaucoup de poids au déclinatoire.

L'instruction du procès avait été tout entière faite par le tribunal sous la dénomination de tri-

bunal criminel spécial. L'acte d'accusalion avait été dressé par l'officier du gouvernement qui appartenait à cette forme de tribunal. Cet acte avait été signé le 25 floréal; et, trois jours après, avaitparu lesénatus-consulte qui, avec la forme du gouvernement, changeait aussi celle des tribunaux et attribuait à une haute cour nationale composée de fonctionnaires pris dans les principales dignités de l'État la connaissance des délits contre la sûreté du gouvernement.

Ce fut ledéfenseur de Goster-Sainl-Victor* qui demanda le premier le déclinatoire et qui plaida le plus longuement pour en prouver la justice.

Il essaya de faire valoir ce principe, que toute affaire qui doit être décidée par un tribunal, appartient toujours au tribunal actuellement établi par la loi. Il insista sur la contradiction qu'il y aurait pour le tribunal à admettre quelques-unes des dispositions du sénalus-consulte du 28, en prenant le titre que lui décernait ce sénatus-consulle, et à en rejeter d'autres; sur la circonstance non prouvée légalement par les défenseurs, mais non

i . Gaulhier l'aiaé.

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démentie par \q procureur impérial, que la signification de l'acte d'accusation aux prévenus avait été postérieure à la promulgation de l'acte du 28 floréal.

Georges, Charles de Rivière, Joyaut et dix-neuf autres accusés, parmi lesquels on compte non sans quelque surprise Lajolais, demandèrent également, par l'organe de leurs défenseurs, d'être traduits devant la haute cour impériale, et de n'être point jugés par un tribunal dont la forme était réglée par un acte suivant lequel les cas de cette nature appartenaient à un autre tribunal.

Moreau et les autres accusés déclarèrent que, sur la question de compétence, ils s'en rapportaient à la prudence du tribunal.

La demande d'un déclinatoire était fondée sur des motifs qui pouvaient paraître justes à beaucoup de monde, et qu'il n'était pas très facile aux juges de réfuter. Mais il était évident que tous les plaidoyers sur ce point seraient parfaitement inutiles. Le tribunal pouvait bien être réduit à prouver sa compétence par des sophismes; mais il n'était pas libre de se récuser, quand l'influence suprême qui le dirigeait l'avait choisi. Aussi les accusés qui méconnurent sa compétcace, le firent-ils pour

constater leurs droits et pour ne négliger aucune ressource, mais non dans l'espérance d'être exaucés dans leur réclamation et livrés à d'autres juges. Le tribunal reconnut sa compétence par un arrêt dont les motifs étaient plus qu'équivoques*, mais qui ne fit néanmoins que peu de sensation, parce qu'il était très facile à prévoir, et que dans le fait, dès qu'il s'agissait inévitablement, pour les prévenus, d'avoir des juges donnés par le pouvoir absolu, il n'y avait pas de chance favorable à échanger ceuxlà contre d'autres.

Après cet arrêt préliminaire, on passa aux débats. Ce fut avec Georges qu'ils furent ouverts. Les motifs de cette préférence étaient assez faciles â saisir. Trente-six témoins avaient été assignés par le président pour cette audience. Les douze premiers qui furent entendus déposèrent tous sur les circonstances de son arrestation, sur le meurtre d'un des agents de police qui l'avaient arrêté et sur la blessure d'un autre.

A la conclusion de chaque interrogatoire du témoin, le président se tournant vers Georges,

i. Voyez-en le texte dans le Procès, t. IV, p. 29.

l'interrogeait à son tour, commençant toujours par des questions relatives aux circonstances de son arrestation, et toujours finissant par des questions sur le fond de la conspiration. A toutes ces questions Georges répondit avec tout le calme, le sangfroid et la présence d'esprit que l'on peut supposer à un homme dans une circonstance indifférente; toujours niant du ton le plus positif et le plus décidé tout ce qui pouvait compromettre qui que ce fiit, répétant ce qu'il avait avoué déjà, qu'il était venu en France pour voir s'il existait des moyens de relever la monarchie en faveur des Bourbons ; qu'il n'avait point encore réuni ces moyens, point présenté de plan ; qu'il n'était pas encore prêt à agir; qu'il ignorait même si les circonstances l'eussent exigé ou permis. Chaque fois que le président, avec l'accent d'un homme qui espère vaincre l'ohstination du silence par l'importunité des demandes, réitérait avec insistance et avec chaleur quelqu'une desesquestions, ce quiluiarrivaitsouvent, Georges, avec le même calme et la même patience, réitérait ses dénégations*.

i. « n renouvela sa profession de loyauté et de fidélité au rojfalisme. » (Note marginale.)

Onluiparlabeaucoupdesaconiplicitédii3nivôse.

L'unique preuve qu'on lui en présenta consi^lail en un billet dont le sens était assez vague et mystérieux, mais pouvait être interprété comme un ordre, ou comme une information relative au 3 nivôse. 11 nia avoir écrit ce billet, offrit de prouver, par des témoins qui étaient entre les mains de la police, qu'à l'époque dont il était daté, il se trouvait à cent trente lieues de Paris ; que le billet aurait dû parvenir [en quatre jours à Saint-Réjant*, c'est-

1. Pierre Robinaut Saint-Réjant (ou S.-Régent), qui s'était caché sous les difTérents noms de Pierrot, Soyer,Sollier, Pierre Martin, fut exécuté avec son complice Carbon, le l""' floréal an IX, comme auteur de l'attentat du 3 nivôse. Voici la teneur de ce billet, que l'on avait trouvé chez lui : « Mon cher Soyer, je reçois de tes nouvelles par tes deux amis. Pour toi, tu n'as pas encore appris à écrire. Hélas îles quinze jours sont passés; les événements s'annoncent d'une manière effrayante ; si les événements continuent, je ne sais ce que nous deviendrons tous. En toi seul est toute notre confiance et toute notre espérance. Tes amis se rappellent à ton souvenir et te recommandent leur sort, .\dieu. Ton sincère ami — Gédéon. — 29 décembre 1800. d

M. Thiers raconte que l'on avait trouvé sous le lit de Saint-Réjant « une lettre à Georges, dans laquelle il rapportait aven quelque déguisement les principales circonstances du crime et se justifiait aujrès de son ciief de n'avoir pas réussi. » Cette lettre (elle commence ainsi : «Mon cher ami, je te déclare que je suis décidé à ne pas quitter ce pays...) était sous enveloppe et portait pour adresse : Au cHoijen Antoine, chef cVun bureau des finances, à Paris. Elliî fut soumise à deux experts, Oudart et Legros, qui déclarèrent qu'elle n'était ni de Limoëlan. ni de Saint-Uejant. Ce

à-direà un homme qui se cachait dans lacapitale, delà part d'un homme qui se cachait au fond d'un village de la Bretagne. Il accusa la police d'avoir fabriqué ce billet; et tout le fruit que le président relira de l'importunité maladroite avec laquelle il insistdsur ce point lut d'affaiblir la croyance assez commune que Georges était véritablement l'instigateur et le chef de l'attentat du S nivôse. On lui objecta l'aveu qu'il avait fait à la police d'avoir envoyé à Paris Saint-Réjant, sinon pour faire le 3 nivôse, du moins pour attaquer le premier consul. Cette indiscrétion fut encore plus notable que les précédentes; elle fournit à Georges l'occasion de faire entendre qu'on l'avait torturé', et qu'on avait voulu l'effrayer à la police ; qu'on lui avait fait signer des déclarations qu'on ne lui avait pas lues auparavant, et que, devant les juges instructeurs, il ne lui avait

Limoëlan, qui portait les surnoms de Beaumont et de Pour-le~ Roi, passait pour être l'un des complices de l'attentat de nivôse. Il put s'échapper de Paris, et, suivant un rapport du général Moncey, il paraîtrait qu'il s'est tué d'un coup de fusil à Lagnicux (Ainj, le 24 ventôse an Xil (Voy. le Moniteur n° du 14 germinal an XI, p. 885).

1. Louis Bonaparte eut la curiosité de voir Georges au Temple, et y alla accompagné d'un liriilant état-major. « Il le trouva, dit Bcurrienne (t. VI, p. -il) couché sur son lit et ayant les niaius serrées sur son ventre et fortement liées avec des menottes. »

cle fait aucune question qui uûl lui donner lieu de rectifier la rédaction de cette première déclaration*. Il nia avoir donné à Léridant la commission de porter en Bretagne àSaint-IIilaire trois cents louis. Ces débats avec Georges durèrent environ trois heures. Ils furent un moment suspendus, et furent repris avec Bouvet-Lozier, qui fut interrogé d'abord par le président sur les personnes qui avaient habité la maison louée par lui à Ghaillot. Là commença à se vérifier un inconvénient qui n'avait pas été assez habilement prévu par ceux qui avaient disposé le plan du procès et qui finit par le faire manquer en partie : plusieurs des conjurés qui avaient avoué à la police tout ce qu'ils savaient, et quelquefois plus qu'ils ne savaient, qui avaient persisté dans ces aveux, i!ans le ^i!ence, la solitude, les intrigues ei ie> menaces au miiieu desquelles la procédure avait élé instruite au Temple, pouvaient bien n'avoir plus la même assurance et la même impudeur, placés entre le public, leurs victimes et leurs juges. Bouvet montra de l'hésitation à nommer Georges, PichegrUjPolignac (Armand) et d'autres complices,

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