II. — Convention nationale

SÉANCE DU MARDI l5 JANVIER 1 793

Premier appel nominal.

Louis Capet, ci-devant roi des Français, est-il coupable de conspiration contre la liberté, et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ?

(N. B. — Cepremier appel ayantdonné unrésultatpresque unanime, nous nous bornons à y placer les noms des membres qui ont motivé leur opinion, ou qui y ont mis quelque restriction.)

L. -P. -J. Égalité. — Oui. (Un mouvement d'improbation se manifeste dans une partie de la salle.)

Deuxième appel nominal.

Le jugement qui sera rendu sur Louis sera-t-il soumis à la ratification du peuple réuni dans ses assemblées plénières ?

Égalité. — Je ne m'occupe que de mon devoir, je dis : Non.

SÉANCE DU MERCREDI l6 JANVIER

Troisième appel nominal.

Quelle peine Louis, ci-devant roi des Français, a-t-il encourue?

Égalité, ci-devant d'Orléans. — Uniquement préoccupé de mon devoir, convaincu que tous ceux qui ont attenté, ou attenteront par la suite à la souveraineté du peuple, méritent la mort, je vote pour la mort. (Quelques rumeurs s'élèvent dans une partie de la salle.)