LE MONOPOLE DE L'ALCOOL
position prassienne d'établir le monopole de Falcool, et comment i 1 .es oonyaincn que ce monopole est Pimposition la plas avantag euse de Teaa de-YÎe et celle qai répond le mieux an bat que Ton se propose. Il a fallu la défense absolue de son médecin, qui lui interdit de quitter la chambre, pour qu'il s'abstînt de parutre au Reichstag. Mais le prince de Bismarck a la ferme espérance que les délibérations de la commission, à laquelle sans doute ce projet sera renvoyé, lui fourniront l'occasion d'expliquer ses idées sur l'importance et la valeur du projet, — et éventuellement de les exposer ici dans la seconde discussion.»
Il eût été difiScile de refaser au chancelier de TEmpire tFoccasion» ainsi demandée. — Le chef du parti -Centre, M. Windthorst, se fit Torgane de cette sorte de condescendance de la majorité; il ait:
«Je crois que d'après le cours suivi par la discussion et dans la phase où elle se trouve à présent, il n'y a guère de motif de procéder à un examen plus approfondi du projet par une commission.
«La seule raison qui soit décisive pour moi à cet égard, c'est que M. le chancelier de l'Empire nous a fait savoir qu'il est empêché par la maladie de paraître maintenant au Reickstag, et que dans la commission (Hilarité) (}) il donnera des explications et des éclaircissements. Vu l'importance du sujet qui nous occupe, je juge que le Reichstag ne doit pas refuser cette occasion au premier conseiller de la Couronne. . .»
£n conséquence, le projet de monopole a^ait été renvoyé à une commission spéciale, composée de 28 membres.
0) Ce qui excitait ici l'hilarité, c'est que, l'année précédente, dans une discussion relative à la politique coloniale, le chancelier avait été invité par le même M. Windthorst à venir au sein de la commission donner des éclaircissements, — et s'y était très nettement refusé: — «paraître dans la commission, disait-il, ce n'est pas mon devoir...; il «faut d'autres cas et d'autres nécessités pour justifier politiquement ma «présence dans une commission.» (Vol. XII des Discours^ p. 197.)
— Cette fois, sans doute^ le chancelier croyait devoir, vu l'importance du snjet, déroger à cette règle. Pourtant, comme on verra plus[loin, il ne parût point dans la commission, mais se réserva pour la deuxième discussion^en séance plénière.
Seconde lecture en séance plénière^ 26 mars 1886.
Le rapporteur de la commission, M. le baron de Herdtng^ fit d'abord un simple rapport verbal, très caractéristique d'ailleurs, où il était dit:
«... Le cours des débats - de trois jours (en première lecture) et les déclarations faites des différents cotés de la Glianibre devaient avoir déjà établi la conviction que le projet du gouvernement ne trouvait qu^un petit nombre de partisans absolus au Reichstag^ et qu^î/ fCy avait pas à compter sur V adoption de ce projet dans la forme sous laquelle il était présenté. Ce fait a sans aucun doute influencé les délibérations de la commission.
«Du côté d'abord des adversaires les plus décidés du projet, on ne pouvait croire nécessaire de répéter dans la commission les motifs déjà donnés contre le monopole en séance pléniëre. Ainsi s'explique que dans la discussion des §§ 1 et 2, qui devait avoir le caractère d'une discussion générale, auctm de ces adversaires de la loi ne prit la parole. Quant aux partisans du projet, après avoir exposé de nouveau les raisons que, d'accord avec les représentants du gouvernement, ils faisaient valoir en s'appuyant sur des considérations financières, fiscales et sanitaires, ils ajoutèrent qu'on pourrait peut-être, par de légères modifications de la loi, prévenir les objections- que ce projet avait suscitées, ici, en première lecture. Dans ce but un membre de la minorité proposa de nommer une sous -commission, ^ais cette proposition fut repoussée par 18 voix contre 8. — Ensuite, une majorité de 20 voix contre 5 rejeta les §§ 1 et 2 du projet. Comme tous les autres paragraphes de la loi étaient intimement connexes avec les deux premiers, il n'y avait pas lieu de poursuivre la discussion. Le projet tout entier se trouvait ipso facto rejeté.
«Une autre proposition, subsidiairement faite, d'inviter les gouvernements confédérés à présenter dans la prochaine session un contreprojet pour sur-imposer l'eau- de vie, fut également écartée par 15 voix contre 5 ...»
Conclusion: la commission proposait au Reichetag de rejeter le projet du gouvernement.
Immédiatement après le rapporteur, le chancelier de TEmpire prince de Bismarck prit la parole et prononça le discours suivant:
Messieurs, si je prends maintenant la parole, dans cette seconde lecture, je ne puis naturellement me flatter de Tes-