MMA IOUXITS
dans des enquêtes par fourbes. L’insinuation ne peut échapper à ce mouvement général ; elle disparaît momentanément. La présence de nombreux témoins concourant à la donation remplace le dépôt de l'acte dans des archives publiques que les greffiers des seigneurs, plus occupés à faire la guerre qu'à rendre la justice, n'auraient eu ni le temps, ni la patience, ni souvent la capacité de tenir avec ordre.
& EL. — Renaissance de l’Insinuation.
La renaissance du droit romain, au douzième siècle, fit revivre rapidement dans les pays de Droit Écrit la pratique de l’insinuation. Dès 1172, une donation de la comtesse Béatrix au comte de Toulouse mentionne de nouveau l’insiauation : præfatam donationem confirmarique et præsentibus actis insert insinuarique faciens !. L’insinuation ainsi renouvelée est soumise désormais aux règles du Code de Justinien, non aux prescriptions du Code de Théodose : ül est facile de s’apercevoir de suite de ce changement, car les chartes parlent aussitôt du maximum de 500 solidi auquel Justinien a reporté la limite de la dispense d’insinuation : renuncio omruibus legibus, quæ donationenr absque insinuatione factam cassant in hoc quod excedit summam quingentorum solidorum ? (anno 1212.
En 1271, Durandi décrit ainsi les formalités de l’insinuation : quidam autem dicunt quod st quædam donatio valet quingentos aureos non sufficit prædictà formû : imo debet primo totus actus scribi el postea coram tudice partibus publicari tudicis auctoritate : el tunc in fine instrumentr ita dicet. Hæc omnia in scripts coram tali domino tudice su auctoritate prebente factà et insinuata sunt presentibus et sub= scriptis in presentià lalium testium. Ego A. donator omnia
1. Dom Vaissette, His{oire générale du Languedoc, t. IT, preuves, pp. 128- 129-130. On peut encore citer, comme preuves de la renaissance de l'insinuation, deux chartes du Cartulaire de Saint-Viclor de 1212 et 124%, n°s 905, 998, la charte d’une donation de la vicomté de Marseille au comte de Toulouse en 1930, Histoire générale du Languedoc, t. I, preuves, p. 352; la charte d’une donation de la baronnie de Montauban en 1284. Histoire du Dauphiné, de Valbonays, t. Il, preuves, p. 418, M. Larnaude, {ude sur la publicité des donations, indique plusieurs donations faites en Auvergne en 1268,1273, 1275. Ba luze, Historia Arvernensis, I, preuves, pp. 128, 277, 329, 342.
9, Cartulaire de Saint-Viclor, ch. n° 905.
predicta fieri rogavi et subscripsi. Et bene est quia tudex sémililer se subscribat 1.
Nous avons retrouvé ces mêmes formalités mises exactement en pratique dans une charte de donation, de l’an 1284, passée à Montauban : ën nomine Domini, amen : anno Incarnationis ejusdem 1284 videlicet quarto nonas novembris, nobilis Randona.… constituta in præsentia nobilis et discreti viri D. Bermundi de Monteferrio, doctoris lequm tenentis locum illastris viri Jacobi, Dei gratia regis Mayjoricarum, Domini Montispessulant in monte Pessulano et totà ejus baronià, dict., si quidem Dom. Randona dixit et insinuavit D. locum tenenti se velle donare donatione inter vivos domino Ronsolino… Et in continent dict. Randona in præsentià D. locum tenentis et mer notarit infrascripti et testium infrascriptorum fecit dict, donationem forma quæ sequitur infrascripta : ego Randona dono et trado tibr.…. Qui dict. D. locum tenens supplicationt Ronsolint et procuratoris prædictorum annuens et sciens dict. donationem sic processisse, prout continetur superius, ad instantiam et requisitionem procuratoris et Ronsolint prædector. dictam insinuationem acceptans, auctoritatem suam eidem interposuit pariter et decretum ut locum tenens D. Regis præd. domint Montispessulanti superius memorati. Actum fuit. presentibus testibus D. Bertrando de Pradello jurisperito, Ermengario de Melquerio domiccillo et me Petro de Lacelmus auctoritate imperiali et dictæ nobilis D. Randonæ publico notario ?.
Les causes de dispense d’insinuation sont encore très nombreuses. La donation au-dessous de 500 solidi n’est pas soumise à la formalité de l’enregistrement, Sont en outre complètement dispensées de l’insinuation: les donations pies#, les donations à cause de mort‘; les donations par contrat de mariage5; les donations à des mineurs; les donations
4. Durandi, Speculum Juris, |. II, particul. Il, de instrum., tait. 44, $ porro, ne
