‹ Les Donations: Dans la Législation de Justinien et dans les Pays de Droit ÉcritChapitre 159 sur 232 · Boucher d’Argis, loc. cit., ch. un, $4, P · texte numérisé non relu

Boucher d’Argis, loc. cit., ch. un, $4, P

me origine à l’augment de dot une libéralité en usage chez les Grecs sous le nom d’hypobolon!. C'était un gain desurvie que la femme ne gagnait que par le prédécès du mari, il dépendait de la convention des parties et, néanmoins, lorsqu'il n’était point réglé par le contrat de mariage, il avait lieu en vertu d’une convention présumée, de plein droit, et était fixé, dans ce cas, à la moitié, puis au tiers de la dot. Ce gain de survie aurait pénétré dans les pays de Droit Écrit soit par suite de l'influence romaine, puisqu'il était déjà en pratique à Rome dans le droit du Bas-Empire, soit par suite des rapports des Croisés avec Les Grecs?.

L’augment de dot était surtout en usage dans le ressort des parlements de Toulouse, de Bordeaux, de Pau, de Grenoble, dans les provinces du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, du Bugey, de Gex et du Valromey, dans les Dombes, et dans quelques endroits de l'Auvergne ?.

Mais dans beaucoup de ces contrées, l’augment était dû en vertu de la coutume et sans stipulation. Il en était ainsi notamment dans le ressort du parlement de Bordeaux *, dans la coutume de la ville de Toulouseï, le Lyonnais, le Forez, le Beaujolais, le Bugey, le pays de Gex. :

La quotité de l’augment était des plus variables; elle dépendait, tantôt de la nature et de la quotité de la dot, tantôt de la qualité des conjoints. Ainsi dans les coutumes de la ville de Toulouse, l’augment était de la moitié de la valeur de la dot ; dans la coutume de Bordeaux, l’augment était du double de la dot pour la fille qui se mariait, du tiers seulement pour la veuve qui se remariait ; dans les provinces du Bugey, de Gex, l’augment était de la moitié de la dot, si la valeur de celle-ci était certaine, s’il s’agissait de deniers, du tiers ou du quart si la valeur était incertaine, par exemple si la dot consistait en héritages, meubles, denrées. Dans les provinces du Lyonnais, du Forez, du Beaujolais, des Dombes, l’augment était de la moitié de la dot, quand elle consistait en argent, du tiers également, bien que cela fût discuté, quand elle était en meubles ou en créances °.

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