Boucher d’Argis, p

2. Cout. de Toulouse; part. IUE, de dotibus, art. 2. 3. Statuts de Montpellier, art. 18, Boucher d’Argis, p. 54.

la dot entière de la femme prédécédée. Il est vrai que dans le droit de Justinien, sauf en cas d’adultère ou d’autres crimes de la femme, la dot ne restait jamais au mari, Mais dans les pays de Droit Écrit on conserva l’usage de stipuler quelqu’avantage en faveur du mari survivant.

Le contre-augment était un gain légal dans la ville et la viguerie de Toulouse, dans la ville de Bordeaux et la sénéchaussée de Guyenne, dans les villes de Montpellier, Montauban, Cahors, etc. Mais dans les autres provinces de Droit Écrit, le Lyonnais, le Forez, le Beaujolais, dans les parlements de Grenoble, de Pau, dans les Dombes, le contre-augment était une véritable libéralité en faveur du mari. Il va de soi qu’il pouvait être plus étendu que le contre-augment légal : les conjoints pouvaient, notamment dans le ressort des parlements de Droit Écrit, stipuler que te mari survivant. aurait la propriété, et non plus seulement l’usufruit du contreaugment entier, même au cas où il y aurait des enfants survivants. Cette clause était seulement interdite dans les pays de Droit Écrit du ressort du parlement de Paris, où l’on prétendait que l’augment, et par analogie le contre-augment, ne pouvait être stipulé sans droit de retour au profit des enfants !.

Art. III. — Les bagues et joyaux.

On appelle ainsi un don de survie que le mari fait dans le contrat de mariage à la femme proportionnellement à la dot. Les bagues et joyaux ressemblent à l’augment, mais ils sont de bien moindre valeur.

Le don de bagues et joyaux est un gain légal dans certaines provinces de Droit Écrit, le Lyonnais, le Forez, le Beaujolais, les Dombes. Dans beaucoup d’autres, dans les ressorts des parlements de Toulouse, de Bordeaux, de Grenoble, les bagues et joyaux ne sont dus que lorsqu'ils sont expressément stipulés par le contrat de mariage. Dans ce cas, la convention des parties en règle la quotité et les conditions.

En général, les bagues et joyaux sont reversibles aux enfants après la mort de la femme, à l’exception d’une virile