M, Desjardins, loc cit., p

Les

telles. Les clauses naturelles sont celles que les parties sont censées avoir adoptées à moins d’une disposition contraire. Les clauses essentielles sont celles auxquelles les parties ne peuvent déroger ni explicitement ni implicitement. Au moment où la donation achève de se consolider définitivement, l’irrévocabilité n’est encore dans les pays de Droit Écrit, et même dans les pays coutumiers, qu’une clausé naturelle à la donation. « Ainsi, dit M. Desjardins, à l’époque féodale, tous les écrivains constatent que la donation entre vifs, faite purement et simplement, est irrévocable; chez aucun d’eux cette irrévocabilité n’est présentée comme si essentielle qu’il ne soit permis d’y déroger; ils ne s'expliquent pas en général sur les clauses qui laisseraient la donation à la disposition du donateur; le seul qui en prévoit expressément une, la plus claire de toute, la déclare valable 2. » Cette remarque, que M. Desjardins appuye surtout sur l’analyse des auteurs coutumiers comme Beaumanoir, Bracton, Britton, est vraie également dans les pays de Droit Écrit : Durandi par exemple se borne à constater que la donation estirrévocable sans paraître attacher à cette irrévocabilité aucun caractère essentiel. Du reste on trouve, à cette époque, dans le midi, des chartes de donation où le donateur se réserve expressément, sinon un droit de révocation totale, au moins la faculté de disposer d’une grande partie des objets donnés : Æ{ insuper quod possim pro redemptione animæ meæ et parentum meorum legare et relinquere in pecunia tamen numerata quod miht videbitur relinquendum, et quod possim remunerare llos qui mihr servierunt vel servient in futurum in pecunia tamen numerata, prout mihi videbitur faciendum. Et etiam retineo miht, \quod possim de prædictis a me tibi donatis vendere et distrahere pro solvendis debitis, forefactis ‘et legatis parentum meorum in quibus sum obliqata ex successione dictorum parentum meorum *.

4. Il s’agit de l'abrégé du livre des assises de la cour des Bourgeois qui prévoit le don à Rapeau : « celui qui donne son héritage le peut donner à son rapeau. Rapeau vaut tant à dire que le don qu'il a fait, il le peut rappeler et recouvrer celui héritage toutes les fois que il vodra et par la court»(1" partie, ch. 35, éd. Beugnot, tome IT, p. 266).