Ferrerius, sur la quest

noncer par avance à son droit de révocation!. Ilsemble bien qu’il n’en avait pas toujours été ainsi, car Durandi donne le texte d’une clause par laquelle le donateur s’interdit derévoquer: vel in vild, vel in morte, neque occasione ingratitudinis neque supervenientium liberorum?.

5° Enfin la révocation pour ingratitude n’avait pas d’effet contre les tiers, elle laissait subsister les droits réels consentis par le donataire sur le bien donné. Furgole explique ainsi les motifs de cette différence entre la révocation pour ingratitude et la révocation pour survenance d’enfants: « Ceux qui contractent avec le donateur peuvent et doivent naturellement prévoir la survenance des enfants, mais ils ne doivent pas prévoir le cas d’ingratitude, parce que c’est une espèce de chose odieuse dont on ne doit pas penser que le donataire soit capable *. »

Il est à remarquer que dans toute cette matière de la révocation pour ingratitude il n’y a pas de différence importante à signaler entre les pays de Droit Écrit et les pays coutumiers. Cela tient, sans doute, à ce que la théorie de la révocation pour ingratitude a été empruntée tout entière au droit romain. Aussi l’ordonnance de 1731 ne contient-elle aucun article sur la révocation pour ingratitude. Le Code Civil a suivi lui aussi, en général, les règles du droit de Justinien en se bornant à trancher les questions discutées dans l’ancien droit. La plus importante innovation qu’il ait faite a été de distinguer la révocation pour ingratitude de la révocation pour inexécution des charges".

$ IL. — KRévocation pour inéxécution des charges.

Les pays de Droit Écrit adoptant la confusion regrettable faite par Justinien rangeaient l’inexécution des charges parmi les cas d’ingratitude. Et pourtant, entre le donataire ingrat qui cherche à tuer le donateur, qui l’injurie, qui le frappe ou