C. de revocandis donationibus

donation, il lui en était né depuis, cette naissance faisait revenir définitivement en son pouvoir les biens donnés.

Mais en dehors de ces données certaines, tout restait incertitude sur la révocation pour survenance d’enfant. Étaitce une théorie générale applicable à toutes les donations et dont la loi si unguam ne contenait qu’une espèce ? Quels étaient les motifs de cette révocation ? Quels étaient ces effets ?

Les lois barbares n’apportèrent pas d’éclaircissement sur cette matière. Seule la loi des Lombards contenait une théorie toute particulière de la révocation pour survenance d’en-

fant !. Au contraire, les glossateurs donnèrent libre carrière

à leur esprit subtile dans la difficile matière de la loi si unquam. On nous permettra de laisser leurs sytèmes théoriques de côté? pour essayer de rechercher quelles règles régissaient la révocation ‘pour survenance d’enfant dans la jurisprudence et la pratique des pays de Droit Écrit. Sans cela, un in-folio ne suffirait point à épuiser la matière et nous serions forcés de reculer devant le travail, pris de cette lassitude qui saisissait, en pareille occasion, Tiraqueau lui-même : yene hujus tractalionis me cepit fastidium, quod ex eo pedem referre monet ?.

La pratique des pays de Droit Écrit avait résolu de bonne heure par l’affirmative, alors queles docteurs discutaient toujours, la question de savoir si la révocation pour survenance d'enfant devait être étendue, en dehors de l’espèce de la loi si unquam, aux donations faites par d’autres que par les patrons aux affranchis. Dès le milieu du xnr siècle, Durandi, qui, nous Pavons dit, faisait un livre de pratique,

4. La loi des Lombards, promulguée par Rotharisen 643, créait un droit de révocation pour survenance d'enfant spécial. La naissance d'un fils légitime révoquait, pour la totalité, la donation (loi 171 ir principio). La naissance d'une fille ou d’un enfant naturel ne révoquait la donation que pour partie ; le donataire gardait ce qu'auraient eu les parents ou le fisc royalen concours avec la fille ou l'enfant naturel, c’est-à-dire 1/3 ou 1/6 suivant le nombre d'enfants (loi 171, in fine, 158-159) Ædiclus Langobardorum, edictus Rothari. Pertz, Lequm tome ILE, p. #1. PAR

2. On trouvera un résumé des théories des 2lossateurs sur la révocation des donations par la loi si unquam, dans un article de M. Aubépin. De l’influence de Du Moulin sur certains points du droit civil. Revue critique de législation et de jurisprudence, tome VII, p. 158. Paris, 1855, in-8. On peut AE aussi sur | >s ces difficultés. Tir e D aus À i an D Ame a Tiraqueau, Commentarius in legem si unquam.