Tiraqueaa, loc. cil., v° Revertatur, n

mentionnait Îa révocation pour survenance d’enfant au même titre que la révocation pour ingratitude : potest el dci el promitto dictam donationem non revocari, vel in vilä : vel in morte, neque occasione ingraliludinis, neque supervenientium liberorum !. D'ailleurs, les chartes contenaient souvent cette clause expresse : oc pacto el tali conditione adjecti, quod si ipsum Dom. Dalphinum decedere contigerit, fils masculis ex legitimo malrimonio procreutis superstitibus, quod præsens donatio resolvatur et pro nullà repuletur 2. Aussi, dès le xvr° siècle, Tiraqueau, après avoir constaté que la restriction de la loi si unquam aux seuls rapports entre patron et affranchi était peut-être plus juridique, ajoute : al alia opinio humanior est et receplior… el eam praclica et usus ita mordicus retentat ut ab eius faucibus eruere nemo queal ÿ.

La jurisprudence s'était fixée dans ce sens : « C’est une jurisprudence universellement reçue dans toute la France, dit de Catellan, que les donations sont révoquées s’il survient des enfants au donateur. La décision est expresse dans la loi si unquam. L’espèce de cette loi est, à la vérilé, dans le cas d’une ‘donation faite par un patron à ses affranchis ; mais la raison qui en a été le motif, prise de l'affection paternelle et de la volonté présumée du donateur, en a fait une décision générale qui comprend indifféremment toute sorte de donations #. » Nous n’insisterons donc pas davantage sur ce que Ricard appelle « une dispute plus curieuse que profitable Ÿ ».

Nous nous demanderons seulement à quelles donations s'applique dans les pays de Droit Écrit la révocation pour survenance d'enfant ? Dans quels cas se produit-elle ? Quels sont ses effets? Peut-on y renoncer ?

1. Durandi, Speculum juris, 1. 2. part. 2, de instrum. edit. ÿ porro, tome I, p. 149. >

2. Donations de 1315,de Valbonays, Histoire du Dauphiné, tome IT, preuves p. 162, ch. 36. Donation de 1395. Histoire du Dauphiné, loc. cil., p.203. ch. 20.