Maynard, 1. IV, ch. 13,1. VI, ch, 57, liv, VIIL, ch

3. Art. 960. Fenct,t. XII, pp. 455, 465. | D 4. Furgole, Questions remarquables sur la maliére des donations, quest, 17. 5. Furgole, loc, cit., quest. 16.

372 LES DONATIONS. PART. 11. CHAP. Vill

tion révoque-t-il la libéralité? Sans doute la lettre même de Ja loi si unquam semble s'opposer à la révocation, d’une part le donateur a un fils, d'autre part il ne lui en naît pas un après la donation, puisqu'il s’agit seulement du retour de celui qui est né. Mais l'esprit de la loi milite en faveur de 13% révocation : le donateur eût-il fait la donation s’il n’avait pas été dans la fausse opinion que ses enfants étaient morts !?

Art. III. — Quels sont les effets de la révocation peur survenance d’enfant ?

Les effets de la révocation peuvent être résumés dans les propositions suivantes :

1° La révocation pour survenance d'enfant avait lieu de plein droit dans les pays de Droit Écrit : reso/vitur donalio ipso jure el beneficio legis ?.

Les donateurs, dans les pays coutumiers, avaient, au contraire, l'habitude de demander préalablement des lettres de rescision, habitude que Ricard blâme à juste titre en faisant remarquer qu'il ne s’agit pas de faire annuler le contrat de donation, mais d’invoquerune condition tacite qu'ilcontient?.

2° La révocation faisait tomber en principe tous les droits réels consentis par le donataire sur le bien donné depuis la donation *. Cetto conséquence de la révocation était attribuée en général par les auteurs de Droit Écrit non à l'effet d’une condition résolutoire, mais à l’accomplissement d’une condition suspensive. « Ces donations, dit Maynard, commentant un arrêt du parlement de Toulouse de 1579, n’étant censées jamais faites que sousla condition s2 donans non susceperit filios, comme il est décidé communément par les:

interprètes : ideo deficiente conditione, susceptis scilicet hberis, perinde est ac si nunquam fuisset donatum, nec nisi existente conditione dominium transferri potuitÿ.

3° La révocation laissait toutefois subsister sur les biens donnés en contrat de mariage l’hypothèque subsidiaire de la