M. Accarias, Précis de Droit romain, 4 &d., t. I

3. On s'est toutefois appuyé sur une scène de l'Andria de Térence pour prétendre que l'acceptation expresse du donataire était une condition essentielle de la donation à Rome: dans l'acte V, scène 1v, vers 47-48, Chrémès dit qu'il donne dix talents de dot à sa fille; Pamphile, qui doit l’'épouser, répond de suite : accipio. Mais Térence vivait de 193 à 159 avant J.-C. À cette époque la convention de donation n'avait pas par elle-même de valeur, on se servait pour la constitution de dot de la dotis dictio, contrat spécial aux paroles solennelles. En admettant même le sens juridique donné aux vers de Térence on ne peut donc en tirer argument pour les donations ordinaires. En tous cas, la dotis dictio avec la nécessité de l'acceptation expresse est tombée en désuétude depuis Théodose IT et Valentinien III et remplacée par le pacte de dot.

Justinien a pris la peine de nous expliquer lui-même le motif de sa réforme : « Puisque chacun, dit-il, est libre de faire ce qu’il a entrepris, il faut ou ne pas se précipiter vers son but, ou, lorsqu'on s’est hâté de l’atteindre, ne pas chercher à détruire soi-même ce qu'on se proposait en imaginant des expédients et ne pas abriter sous des apparences légales un tel mépris de sa parole, cum enim in arbitrio cujuscumque sit hoc facere quod instituil : oportet eum vel minime dd hoc proselire, vel quum ad hoc venire properavil, non quibusdam exæcogitatis artibus suum propositum defraudare, tamtamque indevotionum quibusdam quasi legilimis velamentis protegere !. » Donateurs, répéterons-nous en commentant le texte de Justinien, réfléchissez avant d'agir, mais votre parti une, fois pris, votre parole donnée, ne cherchez pas à la reprendre en alléguant qu’elle n’a point été suivie des formalités qui peuvent la faire passer du domaine des pactes dans celui des contrats; désormais, le pacte de donation produira, comme la vente, une action ad exemplum venditionis,nostra constitulio eas in se habere necessilatem tradilionis voluit ut etiam, si non tradantur, habeant plenissimum et perfectum robur et tradilionis necessitas incombat donatori ($ 2. Inst. 2. 7). C’est le renversement définitif et officiel de la théorie de la loi Cincia qui favorisait tous les retours du donateur, ce n’est pas encore, s’il s’agit d’une donation dando, le transfert de la propriété par le seul fait de la donation, comme sembleraient le faire croire Les Institutes au début duttitre des donations : est et aliud genus adquisitionis donatio (pr. Inst. 2. 7.)

? AI. — Forme extrinsèque des donations. — Insinuation.

Parallèlement à l’abandon de la loi Cincia une autre théorie naissait lentement, grandissait, passait des mœurs dans les lois : nous voulons parler de l’insinuation.Quand la théorie ancienne, ébranlée depuis longtemps, s’écroula, emportée par la réforme de Justinien, la théorie nouvelle de l'insinuation apparut toute construite et prête à prendre la place,

1, 35. 2 5. C. 8. 54. Voir aussi Novelle 162. ch. 1. pr.