Maynz, Cours de droit romain, t. Il, g

2. M. Appleton, Histoire de la propriété prélorienne, t. 11, p. 2%6.

3. M. Accarias, Précis de droit romain, ? 306, p. 800. Savigny, par analogie avec l’action fidéicommissaire qui se donnait contre le donataire morltis causa ae ne Dette Re le modus comme une espèce de fidéicommis et donne une action fidéicommissaire wlilis. Savig té "oùt r LE CU EURE Savigny, Traité de droit ro-

donatio, difficullatem paliatur, non inveniens rem in viri substanliâ, cum sit alienala aliis aut supposita, ut potentibus forte personis (Nov. 61. cap. 1). La nullité de l’aliénation ou de l’hypothèque peut se couvrir par la répétition du consentement de la femme après un délai de deux ans, pourvu que le patrimoine du mari soit suffisant pour la garantir de toute perte (Nov. 61. cap. 1. $3).

3° La femme peut revendiquer les objets qui composent la donation propter nuptias. I s’agit bien de revendication, non de l’exercice d’un privilège : quatenus illi (mulieri) propter hujusmodi causas aut sit omnibus modis inadibilis vindicatio aut difficilis (Nov. 61. cap. 1.pr.).

4° La femme a une hypothèque tacite sur les biens du mari, mais cette hypothèque prend rang à sa date et n’est pas privilégiée : Hæc autem tantum ad dotem sancimus, non ad ante nuplias donationem, quam suo tempori servire disponimus et habere inter creditores sui lemporis ordinem. Non enim pro lucro fovemus mulieres, sed ne damnum paliantur, suisque rebus defraudentur curamus (12. $ 2. C. 8. 18).

La corrélation entre les effets de la dot et ceux de la donation propler nuplias s'affirme encore plus au point de vue de l'attribution qui sera faite des biens donnés à la dissolution du mariage. Jusqu'à Justinien, si le mari conserve une partie de la dot, la femme garde une part proportionnelle de la donation propter nuptias: ex morte cujuscumque personæ, sive marili, sive mulieris, eamdem partem, non pecuniæe quantitatem, tam virum eæ dote quam mu-

lierem ex anle nuplias donatione lucrari decernimus (9. AO 14). La Novelle 22 de Justinien maintient encore la même proportion en ajoutant qu'en cas d'inégalité entre la part accordée par les conventions des époux au mari sur la dot et celle accordée à la femme sur la donation propter . nuptias, on appliquera aux deux époux la proportion la plus faible (Nov. 22. cap. 20. pr. 10. C. 5. 14).

Dans la Novelle 97, Justinien décide que la donation propter nuplias, du moment où il en est fait une, doit être toujours égale à la dot, aussi bien dans son montant que dans le bénéfice dernier attribué à chaque époux. Il s’agit [à non

plus d’une égalité proportionnelle, mais d’une égalité absolue: Hoc igitur ante alia universa corrigimus, æqualia in dotibus esse et propter nuplias donationibus, et ea quæ offeruntur et ea quæ in stipulationem deducuntur pacta et tantum quidem quantitatem conscribere virum quantam et mulierem: lantum quoque lucrum stipulari, et ex tantä parte, ex quantä voluerit, æqualis tamen mensuræ (Nov. JAMCADe 1):

Il semblerait donc qu’à partir de 530 Justinien ne laissant plus, sauf convention contraire, le bénéfice de la dot au mari après la dissolution du mariage (1. pr. C. 5. 13), par application du même principe d'égalité la femme ne devrait pas davantage conserver le bénéfice de la donation propter nuptias. Toutefois l'assimilation entre la donation propter nuptias et la dot n’a pas été poussée jusque-là. Si le mariage se dissout par le prédécès du mari, la donation propter nuptias paraît bien devoir revenir à la femme comme une espèce de douaire !. L'innovation de Justinien consiste à ne lui laisser que l’usufruit, s’il y a des enfants: ef ex diverso si mortuus fuerit vir, mulierem antenuplialis donationis lucra propriis filiis servare: usum quidem lucrorum ex nuptiis apud eos (conjuges) constitultum, proprietatem vero eorum filis omnino servandam (Nov. 118. cap. 1). Cet usufruit se trouve même accru d’une part d'enfant en pleine propriété si la femme ne se marie pas: habere vero eam et proprietalis tantum, quantum filiorum quantitas faciat : ut secundum proprietatis ralionem unius et ipsa filii personam oblinere videatur (Nov. 127. cap. 111). En cas de divorce l’analogie entre les effets de la donation propter nuptias et ceux de la dot est encore plus complète. Si le divorce a lieu par mutuel consentement, sauf au cas où il est autorisé pour vœux de chasteté, impuissance ou absence par suite de captivité (Nov. 22. cap. 5. 6. 7. Nov. 417. cap. 12), la femme perd le bénéfice de la donation propter nuptias, comme le mari perd le bénéfice de la dot. Ces biens, ainsi du reste que tout le patrimoine des époux, sont attribués par la loi aux enfants, à leur défaut aux ascendants et en même