III. Droits des employés en cas e eu de ne Ha re

a) Résiliation par l'employeur . SANS PAS SEE ER RC D b) FésiHation par employée CUS EN ER c)'Autress causéside rés ation NA ONE RE

B) La caisse de retraite est constituée en association . . . . . . . . 89 C) La caisse de retraite est constituée en société ee A ST Dion I. Organisation de la société coopérative . . . . RU IT. Nature des droits des associés aux prestations de a caisse . . 94 III. Droits des employés en cas de résiliation du contrat detravail. 98 D) La caisse de retraite est constituée en caisse d’associations . . . 102 I. Organisation de la caisse d'associations . . . . . . . . . 102 IT., Principe du libréspassase M TE

Pages CHAPITRE IV Résiliation du contrat de travail et assurance de groupe. I. L’assurance de groupe en général. . . . . ere l00 IT. Cession de la police à l'employé émis ionnaire Re 10) ITI. Situation de l'employé quittant l’entreprise pour une autre cause que l’invalidité ou la retraite . . . . + 19 IV. Liquidation du rapport assureur-preneur, ln que l'assuré à n’a pas reçu de prestations . . . ne QUI V. Droits des employés en cas de failite de bio eu. SE SAS)