L'INJURE ET LA DIFFAMATION IMPRIMÉES

■ U juillet 4863. '

La plus grosse objection qu'on fait à l'impunité de la presse, c'est le danger de l'injure et de la diffamation, c'est la nécessité de les réprimer par une pénalité sévère.

M. Marie Escudier est accusé, dans le journal la Nation, dont M. Ulysse Pic était alors le rédacteur en chef, a d'avoir joint V effronterie à la lâcheté » ; c'est le jugement qui rapporte ces a expressions outrageantes ». M. Marie Escudier fait à M. Ulysse Pic un procès en diffamation, avec demande de 10,000 francs en dommages-intérêts et l'insertion dans quatre journaux de Paris. Qu'est-ce que le tribunal alloue à M. Marie Escudier? — Le tribunal lui alloue 100 francs de dommages -intérêts, sans même lui accorder les insertions demandées. Certainement, il en aura coûté au moins 100 francs à M. Escudier d'honoraires d'avocat. Qu'aura donc gagné M. Marie Escudier à faire condamner M. Ulysse Pic h 100 francs de dommages-intérêts, et à apprendre à tous les lecteurs de journaux que lui, Marie Escudier, a été accusé « d'avoir joint l'effronterie à la lâcheté »?

Quand on y réfléchit sérieusement, n'y a-t-il pas là de

auoi décourager de tous les procès en diffamation? Nous • le emandons à tous ceux qui liront le jugement suivant, rendu par la sixième chambre de police correctionnelle de Paris, présidée par M. Rohault de Fleury, conformément aux conclusions de M. Hémar, avocat impérial :

(f ... En ce qui concerne Du Hamel :

« Attendu qu'il n'est point signataire du numéro du journal la Nation du 8 juin 1863, et que dès lors il ne peut élre recherché pour la publication du numéro audit jour ;

» Le renvoie des 19ns de la citation sans dépens ;

» Au surplus, attendu que Morel, l'un des gérants du journal la Nation, signataire du journal, a publié dans le numéro du 8 juin un article commençant par ces mots : « Les hommes politiques doivent a savoir, » et finissant par ceux-ci : « Dans une situation aussi noù- » velle, » signé Ulysse Pic ;

» Attendu que dans cet article Marie Escudier est indiqué comme ayant joint à V effronterie la lâcheté , et que, par ces expressions , Morel a injurié publiquement Escudier ;

IMS— 1M4

» Attendu que Ulysse Pic s'est rendu sciemment complice de ce délit en fournissant a Blorel l'article dont il s'est reconnu l'auteur, signé de lui, et contenant les expressions outrageantes;

» Que ce fait constitue le délit prévu et puni par les articles 19 de la loi du 17 juin 1819, 59 et 60 du Code pénal ;

» Faisant application desdits articles,

» Le tribunal condamne Morel à 25 francs d'amende ;

» Pic a 100 francs d amende ; '

» Et attendu qu'un préjudice a été causé à Escùdier et au il lui est dû réparation , condamne Pic et Morel à 100 francs de dommagesintérêts vis-à-vis d'Escudier ;

» Dit qu'il y aura solidarité entre les deux condamnés, tant relativement a l'amende qu'aux dommages-intérêts, mais qu'il n'y a pas lieu à l'insertion du présent jugement ;

» Condamne Morel et Pic aux dépens. »

48 juillet 1868.

Le général Garibaldi est de notre avis en matièrç de calomnie et de diffamation ; il vient d'adresser au général Ttlrr, qu'un libelle avait ému, la lettre suivante :

m Un homme courageux peut se défendre comme Coclès contre une armée ; mais il ne le peut pas contre la calomnie qui trame sous le voile de l'anonyme. Je vous conseille donc de la fouler sous les semelles de vos bottes.