ET DE LA RESPONSABILITÉ JUDICIAIRE

Le droit de mépriser l'injure ou celui d'en exiger réparation appartiennent incontestablement à la personne insultée par un journal. Entre ces deux manières de se venger, elle a le choix, selon le degré d'estime qu'elle accorde à celui qui, involontairement ou avec préméditation, l'a offensée.

La réparation s'obtient de deux façons.

Si le rédacteur en chef et le gérant signataire d'un journal forment deux personnes distinctes, la responsabilité se partage :

Au premier, la responsabilité morale ;

Au second, la responsabilité judiciaire;

Selon que la personne sera diffamée ou offensée, selon qu'il lui plaira de choisir la voie des armes ou celle des tribunaux.

Si un article offensant est publié par un journal et qu'il

soit signé par son auteur, la responsabilité morale du rédacteur en chef n'est pas encourue; s'il est en même temps gérant signataire, sa responsabilité légale et judiciaire peut seule être engagée.

Si un article offensant est publié par un journal , sans être signé de son auteur, le rédacteur en chef qui l'admet en assume toute la responsabilité morale ; il ne saurait, en se retranchant tardivement derrière tel auteur de l'article, à qui il plaît alors de se nommer, refuser d'en donner satisfaction à la personne offensée, car à l'égard de lui seul, elle sait à quoi s'en tenir sur les conditions morales et sociales qu'il peut lui convenir d'exiger dans la personne de son adversaire. Admettre la doctrine contraire, ce serait admettre au sein des journaux une trinité se composant :

1° D'un rédacteur en chef irresponsable, bien qu 'omnipotent;

2° D'un innocent gérant signataire à merci de la prison et de l'amende;

3° D'un bravo toujours prêt à se déclarer l'auteur des articles dont il serait demandé la rétractation ou la réparation.

Ce serait encore admettre que les attaques d'un écrit périodique pourront n'avoir plus de terme, car alors il n'y aurait pas de raison pour que, l'animosilé croissant, chacun des collaborateurs ne vtnt, à tour de rôle, se livrer à des attaques sans fin contre la même personne, ou bien contre sa famille et ses amis.