SE FORMER DANS LES COURS D'EAU

Dans un premier titre nous poserons les principes généraux sur la matière et nous étudierons la législation antérieure à la loi du 8 avril 1898, dans un deuxième titre nous ferons ressortir les innovations introduites par cette

loi.

TITRE.T

L'expression atterrissement, dit M. Picard, désigne les acccumulations de terre, limon, sable, gravier cailloux etc., qui se forment et émergent dans les cours d’eau, elle s’applique aussi aux terrains naturels que les eaux découvrent en se retirant. (Picard Traité des Eaux. Tôme I page 276).

Nous étudierons dans quatre sections les différentes sortes d’atterrissements prévues par le Code civil et sur lesquelles peuvent s’exercer les droits des riverains des cours d’eau non-navigables. Nous examinerons ainsi :

1° Les alluvions (art. 556 et 557).

2° L’avulsion (art. 559).

3 La formation des îles (art. 561 et 562).

4 Le déplacement du cours d’eau qui abandonne son ancien lit et envahit de nouveaux terrains (ancien article 563 et art. 4et5 de la loi du 8 avril 1898).

Nous examinerons enfin dans une cinquième Section, deux hypothèses qui se rapprochent de certaines des questions que nous aurons examinées, les inondations et le cas d’ailleurs fort rare d’un cours d’eau qui se dessèche sans se creuser un autre lit.

Faisons de suite observer que des règles posées dans le présent titre, celles relatives au déplacement ou au

dessèchement des cours d’eau ont seules été modifiées

par la loi du 8 avril 1898.

SECTION 1. — Des alluvions.