NOR

Secrion 3. — Des iles, {lots est atterrissements autre

que ceux qui se forment par alluvion ou par avulsion.

S 1. — Généralités.

Une île est une portion de terrain entourée par les eaux.

Un îlot ne diffère d’une île que par son étendue qui est moins considérable.

Aux termes des articles 561 et 562 :

« Lesiles et atterrissements qui se forment dansles rivières non-navigables et non-flottables appartiennent aux propriétaires riverains du côté où l'ile s’est formée ; si l'île n’est pas formée d’un seul côté, elle appartient aux propriétaires riverains des deux côtés, à partir de la ligne qu’on suppose tracée au milieu de la rivière.

Si une rivière ou un fleuve en se formant un bras nouveau coupe et embrasse le champ d’un propriétaire riverain eten fait une île, ce propriétaire conserve la propriété de son champ encore que l’île se soit formée dans un fleuve ou dans une rivière navigable et flottable ».

Les îles peuvent se former de trois manières :

Soit par des dépôts de matières s’accumulant sur le fond de la rivière et émergeant au-dessus des eaux.

Soit par l’assèchement d’une partie du lit,

Soit par l’ouverture d’un nouveau bras qui coupe et