CHAPITRE I

DES CURAGES (1).

Le curage a pour objet de faire disparaître tous les obstacles qui s'opposent au libre cours des eaux et par suite de rétablir le lit d’une rivière dans sa largeur et dans sa profondeur naturelles.

En cas de difficulté, ces largeur et profondeur sont reconnues et constatées par l’autorité préfectorale après une enquête de quinze jours ouverte dans les communes intéressées et surles rapports des ingénieurs du Service hydraulique.

Le curage comprend différentes opérations parmi lesquelles on peut citer notamment l'enlèvement de la vase et des déblais de toutes sortes, le recépage des arbres et buissons formant saillie sur le cours d’eau, le faucardement ou la coupe des herbes très nombreuses dans certaines rivières.

Cette dernière opération est souvent indépendante du

curage proprement dit et se fait à des époques différen-

tes et plus rapprochées.

1. Nous dirons dans ce chapitre quelques mots des travaux d’amélioration qui forment souvent le complément nécessaire des opérations de curage.

Nous n’entreprendrons pas d’exposer d’une façon complète la législation relative à l’exécution des curages. Ce travail nécessiterait des développements en dehors du cadre de notre étude, il entraïînerait notamment un examen détaillé des règles qui concernent la constitution et le fonctionnement des Associasions syndicales.

Nous nous bornerons à indiquer les principes de cette législation en faisant autant que possible ressortir la nature et l’étendue des obligations qu’elle impose aux riverains.

Dans un premier titre en examinant le régime antérieur à la nouvelle loi, nous indiquerons dans son ensemble la législation encore actuellement à suivre en matière de curages; dans un second titre nous étudierons les prescriptions de cette nouvelle loi qui tout en substituant de nouvelles dispositions aux anciens textes sur la matière, s’est bornée à consacrer sauf, sur quelques points de détail, les prescriptions de ces anciens textes et les prati-

ques adoptées par l’Administration.

TITRE I